La communauté de communes du Val-de-Moine est une ancienne communauté de communes française située dans le département de Maine-et-Loire et la région Pays de la Loire.
Elle a fusionné avec la communauté de communes de Sèvre et Moine au , pour donner naissance à la communauté de communes de Moine et Sèvre, depuis laquelle a été formée le la commune nouvelle de Sèvremoine.
Composition La communauté de communes du Val-de-Moine regroupait quatre communes : Saint-Germain-sur-Moine, Montfaucon-Montigné, Saint-Crespin-sur-Moine, Tillières.
Géographie
Elle se situe dans la région des Mauges
Historique La communauté de communes du Val-de-Moine est créée en 1994, par arrêté préfectoral du Préfecture de Maine-et-Loire, Arrêté 934 du 23 décembre 1993, autorisant la création de la communauté de communes Val-de-Moine.. En 2005 elle modifie ses statuts pour y ajouter des compétences en matière de protection et mise en valeur de l’environnement et dans le domaine de la culturePréfecture de Maine-et-Loire, Arrêté 237-05 du 28 décembre 2005, RAA des mois de janvier et février 2006, 90.
La communauté de communes de Sèvre et Moine fusionne avec la communauté de communes du Val-de-Moine au Association des Maires de Maine-et-Loire, Communauté de communes de Moine et Sèvre, consulté le 27 octobre 2013 pour donner naissance à la communauté de communes de Moine-et-Sèvre (C.C.M.S.).
Politique et administration Compétences
Présidence
Voir aussi Articles connexes Communauté de communes de Sèvre et Moine ( – ) Communauté de communes de Moine et Sèvre ( – ) Commune nouvelle de Sèvremoine ( –) Les Mauges Intercommunalités de Maine-et-Loire
Liens externes
Site de la communauté de communes Moine et Sèvre
Notes et références
Val-de-Moine Val-de-Moine Val-de-Moine Val-de-Moine