Louis Victor Kornprobst, né le à Cherbourg et mort le à NiceRelevé des fichiers de l'Insee, est un magistrat français. Il est connu pour ses travaux sur la responsabilité civile et pénale des médecins et, d'une façon plus générale, des professionnels de la santé. Il est l'auteur d’un traité qui a longtemps fait autorité, et de près d'une centaine de publications portant sur les très nombreux aspects de la responsabilité médicale. Il est officier dans l'ordre national de la Légion d'honneur.
Biographie vignette|Louis Kornprobst en 1936, siégeant aux assises du tribunal de Draguignan. Louis Kornprobst naît à Cherbourg le , aîné d’une fratrie de 6 enfants. Son père, Henri Kornprobst, est officier de marine, issu d’une famille de meuniers d’origine allemande., installée d’abord en Alsace en 1716, puis en Franche-Comté en 1760. Sa mère, Émilie May ., appartient à la bourgeoisie intellectuelle grayloise (de Gray, Haute Saône) ; son père était avocat, ancien bâtonnier au Tribunal de Gray (dont la cour a été supprimée en 1926).
Pendant son enfance, Louis va de port en port, au gré des affectations de son père. Toulon en 1906 (contre-torpilleur Arverne), Dunkerque en 1909 (groupe de torpilleurs de la « défense mobile »), Cherbourg à nouveau en 1912 (officier en second du croiseur Cosmao). La guerre apporte paradoxalement un répit à ces pérégrinations ; Henri rejoignant avec le Cosmao les forces navales de la Méditerranée, Émilie et ses enfants (maintenant au nombre de quatre) s’installent à Gray dans la maison familiale, malgré la proximité du front ; Émilie participe activement au soin des blessés, surtout américains (appartenant notamment à la fameuse division) au moment de l’offensive de Frapelle. Ils restent à Gray jusqu’en 1920 et rejoignent Henri à Strasbourg où il vient de prendre les fonctions de directeur technique au Comptoir des Combustibles d’Alsace et de Lorraine.
À Strasbourg, Louis fréquente brièvement le lycée Fustel de Coulanges où il obtient son baccalauréat en . Il s’inscrit à la Faculté de Droit à l’automne et obtient sa licence en 1925 ; en 1927, il soutient une thèse de doctorat en droit civil.. Il hésite alors entre deux directions : l’agrégation et l’enseignement supérieur d’une part, le concours de la magistrature d’autre part ? C’est finalement cette dernière voie qu’il choisit, avec succès.
Le , il épouse à Toulon Marguerite Adrien, fille d’un officier de marine déjà bien connu des parents Kornprobst ; les époux auront deux enfants : Bruno, né en 1933 à Toulon, devient professeur de Droit Public à Dijon après avoir dirigé l’école de droit de Kaboul en Afghanistan ; Sabine, née à Grasse en 1936, avocate, décède accidentellement en 1965.
En 1930, il est nommé magistrat stagiaire au tribunal de Toulon et siège également à la cour d'assises de Draguignan. Il ne quitte plus cette région, nommé successivement à Grasse, Nice, Aix, et à nouveau Nice où il prend sa retraite en 1970. Totalement réfractaire à la Région Parisienne, il refuse toute promotion qui l’entraînerait vers la Chancellerie. Au cours de cette carrière judiciaire, il siège principalement dans la magistrature assise, à l’exception d’une brève période au début des années 40, au cours de laquelle il est procureur au tribunal de Grasse.
Louis Kornprobst décède à Nice le .
Un homme de culture vignette| gauche| Louis Kornprobst (debout), son frère Jean (au violoncelle) et sa mère Émilie vers 1925. Parallèlement à ses études, Louis s’intéresse de près à la littérature et, avec son frère Jean, fait partie d’un cercle de poésie à Strasbourg. L’un et l’autre sont particulièrement séduits par les légendes celtiques et sont des lecteurs assidus de Joseph Bédier et des œuvres diffusées par l’association Guillaume Budé. Louis est également mélomane et pratique le violon sur un très bon instrument (un Caressa & Français de 1920). À Strasbourg, il participe aux efforts menés notamment par Jacques de Lapparent pour familiariser les alsaciens avec la culture française ; sa présence dans la fosse d’orchestre du Bourgeois gentilhomme lors de plusieurs représentations, marque le point culminant de son adhésion à ce programme d’acculturation. Il anime jusqu’à la fin des années 60 un trio d’amateurs et suit assidument les saisons musicales des opéras de Nice et de Monte-Carlo ; presque tous les ans, il participe au festival de Bayreuth. Il apprécie le compositeur breton Joseph-Guy Ropartz auquel il consacre un ouvrage biographique en 1949. ; tiré à 300 exemplaires, il est aujourd’hui presque introuvable. Son goût pour l’écriture l’amène également à la rédaction d’un livre pour le moins insolite qu’il intitule L’amateur de parfums – Petit guide historique, instructif et badin à l’usage de ceux qui aiment les bonnes odeurs et craignent les mauvaises. ; ressentant le caractère frivole de cette étude, peu compatible avec l’austérité de la magistrature, il utilise un pseudonyme – Victor Bayle – empruntant le patronyme de Jeanne, sa grand-mère maternelle. En fait cet ouvrage, dont la publication a été soutenue par les établissements Fragonard de Grasse, n’est rien moins que fantaisiste ; il s’agit d’un livre très documenté et très peu badin, qui couvre des champs aussi divers que la physiologie, la botanique (une trentaine de plantes sont décrites, ainsi que quelques autres substances), l’histoire depuis l’Antiquité et les techniques d’extraction des parfums ; la langue est … fleurie et le texte émaillé de poèmes et de citations classiques. Il s’agit en fait d’un livre peu banal qui témoigne de la haute culture de son auteur et qui a très probablement inspiré en partie Patrick Süskind . . Louis s’intéresse aussi beaucoup à l’architecture antique et, dans les années 50-60, il effectue presque tous les ans un séjour à Rome où son beau-frère, Gabriel Rosaz, est diplomate à l’ambassade de France. Lorsqu’il réside à Nice, il ne manque jamais d’aller au moins chaque semaine visiter les tableaux de Brea à Notre-Dame-de-l’Assomption, à deux pas de chez lui sur la colline de Cimiez. vignette| L'amateur de parfums, œuvre publiée sous le pseudonyme de Victor Bayle.
Œuvre juridique Louis est occupé à plein temps au palais par ses tâches de juge, assis ou debout. Mais, rentré chez lui le soir, il dépouille patiemment les annales judiciaires des tribunaux français et, tout en écoutant de la musique classique, il remplit consciencieusement des fiches au porte-plume, de sa petite écriture régulière. Il publie ainsi quatre ouvrages majeurs qui lui valent la considération des corps médical et juridique. Il envoie fréquemment de courts articles à différents supports, avec toujours la même démarche, informative plutôt qu’interprétative : sur les différents sujets qui le préoccupent, il dit d’abord la loi, si elle existe, puis fait part de la jurisprudence telle qu’elle a été établie par les jugements de telle ou telle juridiction.
Banque vignette|Thèse de Louis Kornprobst, soutenue en 1927. Sa thèse de doctorat sur l’irrévocabilité du chèque est aussi la première expérience financière de Louis Kornprobst. En effet, l’un des problèmes juridiques du chèque bancaire, encore peu usité en France au début du , réside dans l’apparente contradiction entre, d’une part, le mandat confié par le tireur (le signataire du chèque) au tiré (le banquier) de verser une somme convenue au porteur (le destinataire du chèque) ; et, d’autre part, le droit imprescriptible de tout mandant dans la législation française de modifier à son gré son mandat à n’importe quel moment ; ce droit est exorbitant aux yeux du porteur puisqu’il peut le priver de sa provision au gré du tireur. En outre, les relations financières éventuelles entre tireur, tiré et porteur, sont susceptibles de susciter différents conflits d’intérêt ayant fait l’objet de jurisprudences qui n’ont pas toujours été concordantes en fonction de l’angle de vision porté par le juge. A une époque (1927) où il était de l’intérêt de beaucoup d’acteurs économiques – et de l’État pour mieux contrôler la masse monétaire – de voir se développer en France ce mode de paiement moderne déjà largement utilisé en Grande-Bretagne, en Allemagne et aux États-Unis, il était important de clarifier un certain nombre de points – notamment celui tout à fait critique de l’irrévocabilité – et d’indiquer par quels moyens il était possible de perfectionner le système de paiement par chèque bancaire. La thèse de Louis Kornprobst apporte à cet égard son lot de pistes juridiques utiles.
Louis Kornprobst consacre plus tard plusieurs chroniques à des problèmes bancaires et commerciaux qu’il publie à l’Économie Nouvelle, à Banque (aujourd’hui Revue Banque), à la Gazette du Palais de Grasse, voire à Nice Matin, et ceci jusqu’en 1949. Il fait notamment le point sur la jurisprudence concernant la responsabilité des banques du fait de leurs employés.. Il s’intéresse également à un litige qui a son importance sur la Côte d’Azur : celui qui oppose souvent les casinos à ceux de leurs clients qui règlent leurs dettes avec des chèques sans provision. ; la jurisprudence est alors claire : le parquet ne transmet pas les plaintes, le joueur indélicat n’est pas poursuivi et l’établissement de jeu en est pour ses frais.
Responsabilité civile du médecin Juste après la guerre, Louis Kornprobst tombe sur un vieux compte rendu de la Gazette du Palais de Morlaix qui, en 1933, rapporte une décision déjà ancienne du tribunal. : « L’article 1384 § du code civil s’applique en matière de responsabilité médicale dans les cas précis où le médecin utilise pour les besoins de son art une machine soumise à sa direction et qui, mal gardée, provoque des désordres chez ceux qui avaient eu besoin de recourir à cette machine dirigée par le praticien ». Le sujet paraît passionnant à Louis Kornprobst et, dès lors, il collectionne les fiches sur les décisions judiciaires qui s’y rapportent et étudie en détail les écrits antérieurs qui le concernent. En 1946 il publie lui-même une chronique sur cet objet. et, l’année d’après, il met à la disposition des juristes et des médecins un gros volume (376 pages) portant entièrement sur le problème de la responsabilité médicale.; cet ouvrage est récompensé par le prix Limantour de l'Académie des sciences morales et politiques. Jugeant sans doute cet effort insuffisant, il continue à collecter les données et, en 1957, c’est une somme colossale de qu’il propose à ses lecteurs.. Quelques années plus tard, en 1960, en collaboration avec sa fille Sabine Delphin, il apporte un certain nombre d’éléments supplémentaires dans un nouvel ouvrage. qui donne une large part à la vision de l’avocate. Enfin, en 1966, il s'associe à Georges Jullien et André Mathias pour écrire un plus spécialement consacré aux auxiliaires médicaux.. Il n’est pas possible d’analyser en détail une telle quantité d’informations, mais les grandes lignes peuvent en être définies en brossant les traits principaux de cette œuvre.
Responsabilité du médecin devant la loi et la jurisprudence françaises