La communauté de communes de l’Arpajonnais (CCA) est une ancienne structure intercommunale française située dans le département de l’Essonne et la région Île-de-France. Elle a fusionné avec la Communauté d'agglomération du Val d'Orge pour devenir la Communauté d'agglomération Cœur d'Essonne Agglomération le ..

Géographie Situation

+Occupation des sols. Type d'occupation Pourcentage Superficie (en hectares)Espace urbain construit23,5 %Espace urbain non construit6,6 %Espace rural69,9 %Source : IaurifFiche multicommunale d'occupation des sols en 2008 sur le site de l'Iaurif. Consulté le 16/11/2010.

La Communauté de communes de l’Arpajonnais est située au centre du département de l’Essonne. Son altitude varie entre quarante-deux mètres à Saint-Germain-lès-Arpajon et cent soixante-huit mètres à Ollainville.

Composition

Elle regroupe quatorze communes au :

Démographie

Histogramme de l’évolution démographique.

Pyramide des âges

Histoire

La communauté de communes de l’Arpajonnais a été constituée par arrêté du préfet de l’Essonne le avec prise d'effet le Arrêté n°2002-PREF-DCL-0380 du 2 décembre 2002 paru au recueil des actes administratifs sur le site de la préfecture de l'Essonne. Consulté le 20/12/2012.. L’arrêté préfectoral du ajoutait la commune de Marolles-en-HurepoixArrêté n°2003-PREF-DCL-253 du 4 juillet 2003 paru au recueil des actes administratifs sur le site de la préfecture de l'Essonne. Consulté le 20/12/2012., celui du la commune de LardyArrêté n°2003-PREF-DCL-0374 paru au recueil des actes administratifs sur le site de la préfecture de l'Essonne. Consulté le 20/12/2012. et séparait la commune de Leuville-sur-Orge qui rejoignait la communauté d'agglomération du Val d'OrgeArrêté n°2003-PREF-DCL-0368 paru au recueil des actes administratifs sur le site de la préfecture de l'Essonne. Consulté le 20/12/2012..

Politique communautaire Statut

Le regroupement communale a dès sa création pris la forme et le statut d’une communauté de communes. L’intercommunalité est enregistrée au répertoire des entreprises sous le code SIREN . Son activité est enregistrée sous le code APE 8411ZFiche entreprise de la communauté de communes de l'Arpajonnais sur le site verif.com Consulté le 23/04/2011..

Représentation Présidents de la communauté de communes de l’Arpajonnais

Conseil communautaire

Le conseil communautaire compte quarante-huit élus désignés par chaque conseil municipal des communes adhérentes, répartis selon la règle d’un délégué par commune et un délégué supplémentaire par tranche de deux mille deux cent cinquante habitant, soit six délégués pour Arpajon, cinq délégués pour Breuillet et Saint-Germain-lès-Arpajon, quatre délégués pour Égly, Lardy et Marolles-en-Hurepoix, trois délégués pour Boissy-sous-Saint-Yon, Bruyères-le-Châtel, La Norville et Ollainville et deux délégués pour Avrainville, Cheptainville, Guibeville et Saint-YonFiche de la communauté de communes sur le site de l'Iaurif. Consulté le 28/05/2009.. Le président du conseil communautaire est assisté par treize vice-présidents représentant chaque communePrésentation des élus sur le site officiel de la communauté de communes. Consulté le 27/05/2009..

Compétences

La communauté de communes de l’Arpajonnais dispose des compétences imposées par la loi, le développement économique et l’aménagement du territoire. Le conseil communautaire lui a en plus octroyé les compétences optionnelles de gestion de la voirie, de politique du logement social, de gestion des équipements culturels et sportifs, de collecte et de traitement des ordures ménagères, de prévention spécialisée, de gestion de l’accueil des gens du voyage et d’action en faveur de la petite enfancePrésentation des compétences sur le site officiel de la communauté de communes. Consulté le 28/05/2009..

Finances locales

En 2008, la communauté de communes de l’Arpajonnais disposait d’un budget de eurosFiche de la communauté de communes sur la base Aspic du ministère de l'Intérieur. Consulté le 28/05/2009..

+Évolution financière. Postes 2007 2008 2009 2010 2011 Produits de fonctionnement Charges de fonctionnement Ressources d’investissement Emplois d’investissement Dette Source : Ministère de l’Économie et des FinancesFinances locales 2007 sur la base Alize du ministère des Finances. Consulté le 05/12/2012.Finances locales 2008 sur la base Alize du ministère des Finances. Consulté le 05/12/2012.Finances locales 2009 sur la base Alize du ministère des Finances. Consulté le 05/12/2012.Finances locales 2010 sur la base Alize du ministère des Finances. Consulté le 05/12/2012.Finances locales 2011 sur la base Alize du ministère des Finances. Consulté le 05/12/2012..

Projet communautaire

Identité visuelle

Pour approfondir Articles connexes

Liste des intercommunalités de l'Essonne

Liens externes

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Bibliographie

Sources

Arpajonnais