Seigneurie (institution)

La seigneurie est une institution d'Europe occidentale apparue au Moyen Âge au cours de la dislocation de l'Empire carolingienPierre Bonnassie, « Seigneurie », Les Cinquante mots-clés de l'histoire médiévale, Toulouse, Privat, 1981, p. 180-184., mais qui a perduré durant les Temps modernes, voire pendant l'Époque contemporaine. Cette institution est caractérisée par l'établissement de liens entre le détenteur d'une terre et ses habitants (manentes, d'où « manants » ; villani, d'où « vilains »). Ces liens relèvent du droit féodal et privilégient les rapports de dépendance d'homme à homme, y compris dans l'exercice de pouvoirs qualifiés aujourd'hui de régaliensLa dislocation de l'Empire carolingien est marquée par l'affaiblissement du pouvoir central et l'éparpillement des pouvoirs d'État, que leurs détenteurs (par exemple les comtes) transmettent à leurs descendants, qui cessent d'être des fonctionnaires. Cf. Bonnassie. comme le droit de justice.

La seigneurie doit être distinguée du fief, la terre tenue dans le cadre du système féodal, et qui n'est que l'élément le plus visible de la seigneurie. Les fiefs s'emboîtent les uns dans les autres selon les liens de dépendance suzerain/vassal.

Dans le cas de la France, la quasi-totalité des terres du royaume faisait partie d'une seigneurie à la fin du . On estime entre et le nombre de seigneuries en France à cette époque. Les terres non soumises au système seigneurial étaient appelées « alleux ». Toutefois l'alleu, s'il était important, pouvait être reconnu comme une seigneurie dépendant directement du roi.

Le seigneur peut être un individu (dans ce cas la seigneurie est héréditaire), mais aussi une personne morale (monastère, évêché, etc.). À l'époque féodale, la seigneurie foncière est essentiellement détenue par la noblesse et le clergé mais ce n'est pas une obligation. Pendant l'époque moderne, un roturier riche peut acheter une seigneurie, élément important, mais insuffisant, de l'accès à la noblesse.

Dans une certaine mesure, héritière de la villa romaine de l’Antiquité tardive (système dans lequel le propriétaire foncier détenait la propriété de la plupart des habitants qui avaient le statut d'esclave), la seigneurie est le cadre privilégié grâce auquel l’aristocratie médiévale assure sa prééminence économique, sociale et politique. La limitation des prérogatives seigneuriales est l'un des moyens par lequel le pouvoir central des États s'affirme à la fin du Moyen Âge et durant l'époque moderne.

Dans nombre de pays, la seigneurie foncière a été abolie légalement, notamment en France entre 1789 et 1793. Mais ce n'est pas le cas au Royaume-Uni, ni en IrlandeEn devenant indépendante, la république d'Irlande a maintenu les droits de propriété tels qu'ils existaient., où des réalités actuelles ressortissent encore au système seigneurial.

Définition thumb|left|Reconstruction d'un château médiéval, Bachritterburg à Kanzach, Bade-Wurtemberg La naissance de la seigneurie comme cadre économique et judiciaire est difficile à établir. On ne commence à vraiment comprendre le fonctionnement seigneurial qu'à partir du moment où la documentation est suffisamment abondante, c'est-à-dire à partir du .

L'historiographie, reprenant les analyses de Georges DubyNotamment dans Guerriers et paysans. , premier essor de l'économie européenne, Paris, Gallimard, collection « Bibliothèque des histoires », 1973. Repris dans Féodalité, Paris, Gallimard, collection « Quarto », 1996, p. 1-265 (développement sur la seigneurie p. 168-176)., divise traditionnellement le fonctionnement seigneurial en deux institutions, la seigneurie foncière, c’est-à-dire le fonctionnement de la seigneurie comme un grand domaine, et la seigneurie banale, l’exercice de droits ressortissant du fonctionnement public et pouvant s'exprimer notamment par la contrainte sur les hommes soumis à la seigneurie, droits que les hommes du Moyen Âge nommaient ban. Cette distinction est cependant contestée non seulement parce qu'elle n'apparaît pas dans les sources médiévales, mais aussi et surtout parce que le principe même de la seigneurie tient à la fusion de la domination foncière et du pouvoir de commandementJérôme Baschet, La Civilisation féodale. De l'an mil à la colonisation de l'Amérique, Paris, Flammarion, collection « Champs », , 2006, p. 178..

Le territoire d'une seigneurie se divisait en deux parties : le domaine (dont le seigneur avait la totale propriété) et le fief, ou mouvance dont le seigneur avait seulement la propriété éminente, y disposant notamment du droit de juridiction, mais dont les vassaux avaient la propriété utile. Le seigneur pouvait agrandir son domaine en récupérant des biens de son fief tombés en déshérence ou le diminuer par vente ou par afféagement (concession de la propriété utile d'une terre du domaine) ; par exemple en 1680, le domaine du duché de Rohan se composait de six châtellenies et s'étendait sur 69 paroisses, dont une quarantaine en totalité, alors que son fief comprenait 257 manoirs nobles, dont ceux de Carcado et de CamorsJean Gallet, Seigneurs et paysans bretons du Moyen Âge à la Révolution, éditions Ouest-France Université, 1992, .

Le domaine (ou le fief au niveau le plus basique détenu par le seigneur censier) lui-même comprenait : la réserve à l'usage direct du seigneur qui était cultivée grâce aux corvées dues par les tenanciers, principalement les serfs, les tenures serviles redevables du chevage ou « libres » redevables du cens, les biens communaux : forêts, landes, prés, marais… vignette|Plan d'un fief anglais (manor) hypothétique mais réaliste avec réserve (demesne), tenures (tenures) et biens communaux (common lands). Remarquer ici l'étendue des bénéfices ecclésiastiques (glebe).d'éventuels bénéfices ecclésiastiques.

Le seigneur

Le possesseur d'une seigneurie porte le titre de seigneur ou celui équivalent de « sire » à l'époque médiévale. Il peut être une personne, dans la très grande majorité des cas un membre de la noblesse ou aussi parfois un ressortissant de bourgeoisie (sans que cela confère à ce dernier une quelconque qualité nobiliaire), mais aussi une personne morale le plus souvent une institution ecclésiastique telle une abbaye, un chapitre canonial (cathédral ou collégial) ou un ordre militaire. Le pouvoir du seigneur s'exerce par divers intermédiaires, dont le plus important est le bailli. Le souverain peut aussi être seigneur ; les seigneuries qu'il possède forment le domaine royal. Certains villages avaient pour seigneur direct le roi de France (François s'est présenté à Charles Quint, pourvu d'une infinité de titres, d'être le « roi de France, seigneur de Gonesse et de Vanvres »).

L'individu dont relèvent un ensemble de censives et qui n'a que des rotures sous lui est qualifié de seigneur censierDictionnaire de Furetière, article seigneur ; celui qui possède le droit de haute-justice porte le titre de seigneur justicier. Le titre de seigneur de paroisse est parfois appliqué aux seigneurs ayant autorité, notamment comme patron, sur une église paroissiale.

Les modes de la détention de la seigneurie varient : elle peut être tenue en fief, c'est-à-dire conférée par une personne à une autre en échange de services, ou en alleu, sans aucune dépendance. La personne conférant un fief à un autre est dénommée seigneur, même si le fief en question n'est pas une seigneurie, ce qui peut entraîner des confusions. Dans ce cas, pour des raisons de clarté, l'expression « seigneur féodal » peut être employée.

Au les bourgeois vivant noblement voulant imiter les nobles prirent le nom de leur domaine, alors même que ce domaine n'était pas noble, mais n'ayant pas le droit de s'intituler « seigneur de… » lorsque la terre était roturière, ils prirent la qualification de « sieur ». Tandis que le non noble s'intitulait « sieur » de son coin de terre roturier, la qualification noble de seigneur était peu à peu remplacée par le mot de sieur qui en était le diminutif. Bien qu'en théorie on dut distinguer le « seigneur » de la terre noble du « sieur » non nobleBulletin héraldique de France, 1879 page 263.. Les possesseurs de simples fiefs, qui n'avaient ni mouvance ni censive, et auxquels par conséquent n'était attachée aucune espèce de puissance publique, ne pouvaient pas se dire « seigneurs », mais seulement « sieurs », c'est-à-dire, propriétaires de ces fiefs. Cela est confirmé par un arrêt du parlement d'Aix du qui interdit au sieur de Tamarlet qui avait eu la terre d'Aiguebelle en arrière fief du duc de Guise, de s'appeler « seigneur d'Aiguebelle », mais seulement « sieur d'Aiguebelle »M. Merlin, Répertoire Universel Et Raisonne De Jurisprudence, Volume 31, H. Tarlier, 1828, p. 152..

La seigneurie foncière

Le seigneur est le propriétaire direct ou éminent des biens fonciers de sa seigneurie.

La notion de propriété absolue sur un bien commun ne peut s'appliquer, car d'autres que l'utilisateur principal ont des droits sur ces biens. On distingue dans la seigneurie foncière deux ensembles : la réserve (pars dominica) qui est l'ensemble des biens dont le seigneur se réserve l'exploitation directe, et les tenures, biens dont l'exploitation est confiée à un tenancier contre paiement d'une redevance, dénommé le plus souvent cens, et de services comme la corvée. La répartition entre réserve et tenures varie selon les époques et les régions. Dans les tenures les seigneurs détiennent ce que l'on appelle la propriété éminente, quand le tenancier n'a que la propriété utile. Les tenures de la seigneurie et leurs différentes mutations sont inscrites dans un livre terrier, soigneusement conservé puisque déterminant quels sont les droits du seigneur sur chaque terre.

La plupart des seigneuries foncières ont une assise rurale, mais il n'est pas rare de rencontrer des seigneuries urbaines, souvent aux mains de seigneurs ecclésiastiques. Ces seigneuries sont globalement plus difficiles à étudier que les seigneuries rurales à cause de leur grand enchevêtrement. À Paris existaient ainsi les seigneuries de Notre-Dame, de l’abbaye Saint-Germain-des-Prés, du Temple…

La taille des seigneuries est très variable : certaines ne peuvent comprendre qu'un hameau, d'autres des régions entières. La seigneurie a longtemps été liée à la figure du château fort, qui serait son centre de direction en même temps que son expression la plus forte. En fait nombre de seigneuries, notamment, mais pas exclusivement urbaines, n'ont jamais contenu de château. À l'inverse il pouvait exister plusieurs châteaux dans une même seigneurie. Lorsque le seigneur réside sur sa seigneurie, il y possède au moins un logis seigneurial, dont le rôle est aussi symbolique, démontrant l'autorité du seigneur sur « ses » hommes. À l'époque moderne, certaines constructions sont en théorie réservées au domaine seigneurial, comme le pigeonnier. Arborer des armoiries, un gonfanon, une girouette ou des épis de faîtage en plomb est aussi réservé au logis seigneurial.

Bien que les seigneurs fonciers exercent toujours en théorie leur propriété éminente, en pratique il leur devient vite impossible d'exercer les droits qui en ressortent, tels que l'expropriation, sur leurs tenanciers. Toutefois, les droits ressortissants de la seigneurie banale assurent aux seigneurs une réelle autorité sur les tenanciers. Il arrive même que dans des régions de seigneuralisation tardive, telle que la Prusse de l’ordre Teutonique, les droits de la seigneurie foncière, tels que la corvée, soient transcendés par des droits d'origine banale comme le servage.

La seigneurie banale