Les Inclosure Acts, qui utilisent une orthographe archaïque du mot maintenant généralement orthographié en (enclos en français), sont des lois anglaises et britanniques qui couvrent l'enclosure des openfields et des biens communaux, en Angleterre et au Pays de Galles, créant des droits de propriété légaux sur les terres précédemment détenues en commun (mouvement des enclosures). Entre 1604 et 1914, plus de Acts individuels ont été adoptés, affectant d'acres ( ou ).

Histoire

Avant les enclosures en Angleterre, une partie des terres était classée comme « » ou « ». Les terres « communes » étaient sous le contrôle du lord of the manor, mais certains droits sur les terres tels que les pâturages, les panages ou les étaient détenus de manière variable par certaines propriétés voisines, ou (occasionnellement) in gross par tous les locataires seigneuriaux. Les étaient des terres sans valeur en tant que bande agricole - des zones souvent très étroites (généralement moins d'un mètre de large) dans des endroits difficiles (tels que les bords de falaise ou les frontières manoriales de forme incommode), mais aussi la roche nue, et ainsi de suite. Les n'étaient officiellement utilisés par personne et étaient donc souvent cultivés par des paysans sans terre.

Le reste des terres était organisé en un grand nombre de bandes étroites, chaque locataire possédant un certain nombre de bandes disparates dans tout le , comme le voudrait le lord of the manor. Appelé système de plein champ, il était administré par des (cours seigneuriales), qui exerçaient un certain contrôle collectif. Ce qu'on pourrait appeler maintenant un aurait été divisé selon ce système entre le seigneur et ses tenanciers ; les paysans les plus pauvres (serfs ou , selon les époques) étaient autorisés à vivre sur les bandes possédées par le seigneur en échange de la culture de sa terre. Le système a facilité le pâturage commun et la rotation des cultures.

Tout individu pouvait posséder plusieurs bandes de terre à l'intérieur du , souvent à une certaine distance les unes des autres. À la recherche de meilleurs rendements financiers, les propriétaires terriens recherchaient des techniques agricoles plus efficaces. Des lois de clôture pour de petites zones avaient été adoptées sporadiquement depuis le , mais les progrès des connaissances et de la technologie agricoles au les ont rendues plus courantes. Parce que les , ou même les , avaient des droits légalement exécutoires sur la terre, une compensation substantielle a été fournie pour les éteindre ; ainsi, de nombreux étaient des partisans actifs de l', même si cela permettait aux propriétaires de forcer les locataires réticents à se conformer au processus.

Avec le contrôle légal de la terre, les propriétaires ont introduit des innovations dans les méthodes de production agricole, augmentant les profits et soutenant la ; une productivité plus élevée a également permis aux propriétaires fonciers de justifier des loyers plus élevés pour les personnes travaillant la terre. En 1801, l'Inclosure (Consolidation) Act a été adopté pour mettre de l'ordre dans les actes antérieurs. En 1845, un autre General Inclosure Act institua la nomination d', qui pouvaient clôturer des terres sans soumettre de demande au Parlement.

Les pouvoirs accordés dans l'Inclosure Act de 1773 du Parlement du Royaume de Grande-Bretagne ont souvent été un motif d'abus par les propriétaires fonciers : les réunions préliminaires où l'on discutait de l'enclosure, destinées à se tenir en public, se déroulaient souvent en présence des seuls propriétaires terriens locaux, qui choisissent régulièrement leurs propres notaires, géomètres et commissaires pour trancher chaque cas. En 1786, il y avait encore indépendants, mais en trente ans seulement leur nombre fut réduit à https://libcom.org/files/Rocker%20-%20Anarcho-Syndicalism%20Theory%20and%20Practice.pdf, p. 36..

Les locataires déplacés par le processus quittaient souvent la campagne pour travailler dans les villes. Cela a contribué à la révolution industrielle — au moment même où les nouvelles avancées technologiques nécessitaient un grand nombre de travailleurs, une concentration d'un grand nombre de personnes ayant besoin de travail était apparue ; les anciens fermiers et leurs descendants devinrent ouvriers dans les usines des villes.

Un poème du se lit comme une protestation contre les Inclosure Acts : They hang the man and flog the woman Who steals the goose from off the common Yet let the greater villain loose That steals the common from the goose The law demands that we atone When we take things we do not own But leaves the lords and ladies fine Who take things that are yours and mine The poor and wretched don't escape If they conspire the law to break This must be so but they endure Those who conspire to make the law The law locks up the man or woman Who steals the goose from off the common And geese will still a common lack Till they go and steal it back.

Liste des actes

L'Inclosure Act 1773 (13 Geo.3 c.81)

Les Inclosure Acts 1845 à 1882 désignentThe Short Titles Act 1896, section 2(1) and second schedule:

The Inclosure Act 1845 (8 & 9 Vict. c. 118) The Inclosure Act 1846 (9 & 10 Vict. c. 70) The Inclosure Act 1847 (10 & 11 Vict. c. 111) The Inclosure Act 1848 (11 & 12 Vict. c. 99) The Inclosure Act 1849 (12 & 13 Vict. c. 83) The Inclosure Commissioners Act 1851 (14 & 15 Vict. c. 53) The Inclosure Act 1852 (15 & 16 Vict. c. 79) The Inclosure Act 1854 (17 & 18 Vict. c. 97) The Inclosure Act 1857 (20 & 21 Vict. c. 31) The Inclosure Act 1859 (22 & 23 Vict. c. 43) The Inclosure, etc. Expenses Act 1868 (31 & 32 Vict. c. 89) The Commons Act 1876 (39 & 40 Vict. c. 56) The Commons (Expenses) Act 1878 (41 & 42 Vict. c. 56) The Commons Act 1879 (42 & 43 Vict. c. 37) The Commonable Rights Compensation Act 1882 (45 & 46 Vict. c. 15)

Voir aussi

droit foncier anglais Biens communaux Enclosure Liste des titres courts Accumulation primitive du capital

Note

Références

Bibliographie

The Parliamentary Debates, Volume 80. By Great Britain. Parliament.p. 483 Parliamentary Papers, House of Commons and Command, Volume 12. By Great Britain. Parliament. House of Commons 104 p. 380 Edinburgh Review, Or, Critical Journal, Volume 62. p. 327 The Pictorial History of England, Volume 6. By George Lillie Craik, Charles Knight p. 781 The English Peasantry and the Enclosure of Common Fields. By Gilbert Slater An Analytical Digest of the Reports of Cases Decided in the Courts of Common Law, and Equity, of Appeal, and Nisi Prius. By Henry Jeremy. p. 40 The Fence. By Washburn & Moen Manufacturing Company p. 21 The Contemporary Review, Volume 67. p. 703 Alienated tithes in appropriated and impropriated parishes. p. 38

Lectures complémentaires

Chambers, Jonathan D. "Enclosure and labour supply in the industrial revolution", Economic History Review 5.3 (1953): 319–343 in JSTOR Linebaugh, Peter. The Magna Carta Manifesto: Liberties and Commons for All. Berkeley: University of California Press, 2008.

Liens externes

Thesaurus of Acts

The Enclosures of the 18th Century, BBC Radio 4 discussion with Rosemary Sweet, Murray Pittock & Mark Overton (In Our Time, May 1, 2008)

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