Un impôt sur le célibat est un impôt vexatoire prélevé sur les hommes ou femmes célibataires. Au cours de l'histoire, des impôts sur le célibat sont instaurés dans un contexte de panique morale à cause du statut essentiel du mariage dans diverses époques et régions. Depuis la Rome antique jusqu'aux législations récentes du New Jersey et du Michigan, le libertinage imaginé ou la prétendue dépravation chez les célibataires a nourri des débats et des projets de lois comme remèdes à leur situation. Néanmoins, d'autres motifs ont prévalu pour taxer les célibataires : racisme (en Afrique du Sud), nationalisme, ou pour financer des aides d'État"Mussolini Imposes Tax on Bachelors." The Evening Independence 10 December 1926. Print. ou enfin, tout simplement, comme ressource fiscale. Plus récemment, les impôts sur le célibat sont considérés comme une taxe sur l'absence d'enfant, ce qui s'est fréquemment produit chez les États signataires du pacte de Varsovie.

Histoire Rome antique

La Lex Papia Poppaea est instaurée en l'an 9 par l'empereur Auguste pour favoriser le mariage. La loi prévoit des pénalités financières pour les célibataires, à l'exception des Vestales, ainsi que sur les couples mariés sans enfants. Elle concerne les hommes âgés de 25 à 60 ans et les femmes de 20 à 50.

Empire ottoman Le est un impôt sur le célibat instauré depuis le en parallèle avec le et le . Ceux qui étaient concernés migraient probablement vers d'autres régions. Les mücerred migrants avaient de meilleures perspectives professionnelles dans une ville en expansion.

Angleterre

En 1695, le parlement anglais vote le , surnommé Registration tax, qui lève un impôt sur les naissances, les mariages, des veufs sans enfants et les hommes célibataires de plus de 25 ans. Cet impôt sert principalement à financer la guerre de la Ligue d'Augsbourg et comme instrument pour les recensements des clercs anglicans. L'impôt, considéré comme inefficace, est aboli en 1706Gibson, Jeremy. The Hearth Tax, Other Later Stuart Tax Lists, and the Association Oath Rolls: FFHS, 1996..

États-Unis En 1821, l'État du Missouri a prélevé 1$ sur tous les hommes non mariés"A copy of Assessor’s General alphabetical lists of Taxable property in Boone county Mo for the year 1821". Boone County, O. Harris Sheriff & Collector. Received auditors office, August 2nd, 1821..

L'État du Michigan a plusieurs fois tenté d'instaurer un impôt sur les célibataires. En 1837, le sénateur Edward D. Ellis a cherché à faire voter une loi en ce sens, mais sans succès. Plusieurs tentatives ont lieu en 1848, 1849 et 1850. Pendant la Guerre de sécession, nouvelle tentative et nouvel échec ; la situation se répète en 1897, 1901, 1911, 1919. Le dernier projet de loi, en 1935, a échoué à cause de considérations économiquesBarnett, Le Roy (2013, Winter). "The Attempts to Tax Bachelors in Michigan". Historical Society of Michigan, pp. 18-19..

Le , Waller du New Jersey propose de lever un impôt sur les célibataires comme loi somptuaire, mais le vote échoue"Jersey's Bachelor's Tax." New York Times 13, February, 1898. Print..

En 1890, le Wyoming examine brièvement une proposition de prélever 2,5$ sur les célibataires mais elle est ajournée..

En Californie, pour remédier à une natalité faible en 1934, le ministre des finances Roland Vandegrift propose un impôt de 5$ à 25$ sur les célibataires, mais sans y parvenir"Consider Plan of Bachelor Tax." Schenectady Gazette 23, April, 1934. Print..

Afrique du Sud

En 1919, l'Afrique du Sud prélève un impôt sur les célibataires pour des motifs raciaux : aligner la croissance de population des Blancs avec celle des Noirs.

Allemagne

En 1923, la ville de Repelen vote un impôt de marks par mois sur les célibataires. Néanmoins, cette loi est rapidement annulée par les autorités fédérales"Foreign News: Bachelor Tax." Times 28 May 1923. Online. http://content.time.com/time/magazine/article/0,9171,715545,00.html.

Italie

Un impôt sur le célibat est instauré de 1927 à la chute de Mussolini en 1943. Dans un discours prononcé le , Mussolini annonce que cet impôt a rapporté entre 40 et 50 millions de lires, mais que la loi servait un objectif pro-nataliste : . En 1936, les célibataires italiens doivent payer près du double de leur impôt sur le revenuV. De Grazia, How Fascism Ruled Women: Italy 1922-1945, Los Angeles, 1992, p. 44..

En 1999, le maire de la ville de Vastogirardi propose de réinstaurer un impôt local sur le célibat"." New York Times 16 Nov 1999. Online..

Pologne En 1946, la Pologne instaure le Bykowe, une loi sur l'absence d'enfant qui concernait les personnes de 21 ans non mariées entre le et le . La loi est ensuite limitée aux personnes de plus de 25 ans jusqu'au , où elle est abrogéeArt. 20 Dekretu z dnia 26 października 1950 r. o podatku dochodowym, j.t. Dz.U. nr 7 z 1957 r., poz. 26.. Cette loi s'inscrivait dans les politiques soviétiques natalistes et d'autres impôts sur l'absence d'enfant, en vigueur en Union Soviétique"Tax on childlessness, which existed in the Soviet Union, proposed to be restored" ("Налог на бездетность, существовавший в СССР, предлагают восстановить") http://www.finiz.ru/cfin/tmpl-art/id_art-1054929 (accessed January 3, 2010.) et en Roumanie.

Union Soviétique

Un impôt était prélevé entre 1941 et 1992 sur les hommes sans enfant de 25 à 50 ans et les femmes sans enfant de 20 à 45 ans. Cet impôt, basé sur le revenu, représentait 6% du salaire. Comme en Pologne communiste, il s'agissait plus exactement d'un impôt sur l'absence d'enfant.

Roumanie

En 1986, après la croissance démographique de la génération nataliste, un impôt sur le célibat est instauré ; il reste en vigueur jusqu'à la révolution de 1989"." Jurnalul Național, 13 Mar 2009. Online..

Argentine

Un impôt sur le célibat existait vers la fin du : en étaient exemptés les hommes qui pouvaient prouver qu'ils avaient demandé une femme en mariage et qu'elle avait refusé. En 1900, cette mesure a provoqué l'apparition des « refuseuses professionnelles », c'est-à-dire des femmes qui, moyennant finances, acceptaient de jurer devant les autorités qu'un homme les avait demandées et qu'elles avaient déclinéHow taxes turned margarine pink, made ships sink, and more strange results.

Notes et références

Bibliographie

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