Le billot est un droit sur les boissons alcoolisées spécifique à la Bretagne sous l'Ancien Régime et dès le , perçu par le duc de Bretagne puis par le roi de France.
Définition Le billot est un droit sur les boissons alcoolisées. devant servir aux fortifications des villes comme .
Histoire Le billot est tout d'abord un impôt municipal breton.
Le financement des remparts de Guérande est rendu possible par le duc de Bretagne qui reconnaît à la cité le statut de bonne ville, l'autorisant ainsi à lever le billotLa culture de la vigne est massivement présente sur le coteau de Guérande jusqu'au . Sa première mention connue date de 1415. Il est associé à la mise en place d'une véritable administration municipale destinée à gérer les deniers des taxes octroyées par le duc. En 1461, le billot est étendu à Piriac, Saint-Molf, Mesquer, Saint-Lyphard, Pénestin et Saint-André-des-Eaux. Il est renouvelé pour plusieurs années consécutives au gré des campagnes de construction des remparts. Il peut rapporter entre 950 et 1500 livres tournois par an, considérant que la construction de l'ensemble des courtines aurait coûté au minimum 22 500 livres tournois, soit en moyenne 18 ans de recettes fiscales. Les archives conservent un mandement du du duc François II prorogeant pour 6 ans la levée d'un devoir de billot sur les vins vendus au détail et d'une taxe de 20 deniers sur chaque cheval chargé de poisson frais ou salé, le tout pour contribuer aux fortifications de GuérandePorte Saint-Michel, musée de Guérande, exposition permanente consultée le 1 juin 2024.
Le « devoir de billot et d'apetissement » sert également dès le du à financer les travaux de fortification de Nantes.. L'édit du Plessis-Macé () confirme que .
Un procès-verbal d'enquête du conservé par les archives du Croisic indique que le produit du billot .
Le billot relève de la Ferme générale dès 1618.
Le roi fait percevoir cet impôt par les Bretons par l'intermédiaire des Fermiers des devoirs ; il est reversé chaque trimestre dans la caisse générale de la Ferme des impôts et billots à Rennes..
Voir aussi Articles connexes Union de la Bretagne à la France Troque (Ancien Régime)
Liens externes
Notes et références Notes
Références
Catégorie:Fiscalité sous l'Ancien Régime en France