Les élections constituantes françaises de 1946 se tiennent le . Ce sont les deuxièmes élections constituantes, après le rejet du projet de Constitution française du 19 avril 1946 lors du référendum du .
Mode de scrutin
L'assemblée constituante est composée de pourvus au scrutin proportionnel plurinominal suivant la règle de la plus forte moyenne dans chaque département, sans panachage ni vote préférentiel.
Dans le département de la Doubs, quatre députés sont à élire.
Élus
+ Député sortantPartiDéputé élu ou rééluParti Léon Nicod PCF Léon Nicod PCF Jean Minjoz SFIO Jean Minjoz SFIO Roland de Moustier PRL Roland de Moustier PRL Auguste Joubert PRL Émile Lambert MRP
Résultats
Résultats à l'échelle du département
+ Résultats des élections législatives du dans le Doubs..PartiTête de listeRésultatsSiègesVoix%PRLRoland de Moustier31,991SFIOJean Minjoz23,461MRPÉmile Lambert23,001PCFLéon Nicod16,171RGRJules Jeannin5,58 -Inscrits100,004Votants82,91Exprimés99,17
Articles connexes Liste des circonscriptions législatives du Doubs Liste des députés du Doubs Élections constituantes françaises de 1946
Notes et références
Doubs Législatives, 1946