thumb|Simulation de la pollution à l'oxyde d'azote en Europe (2014) La pollution transfrontalière est un type de pollution dont l'origine se trouve dans un pays et qui a des effets sur un ou plusieurs autres pays.

II peut s'agir le plus souvent de pollution atmosphérique (polluant transporté par l'air), mais aussi de pollution des eaux de surface (ruissellement, cours d'eau naturels ou artificiels (canaux), eaux estuariennes ou marinesKim N (mai 2025). La pollution transfrontaliere marine en Asie de l'Est. In Journées interdisciplinaires du GIS Humanités & Sciences de la mer:«Les socio écosystèmes face aux guerres», ou encore de nappes souterraines. Il peut aussi s'agir de pollution lumineuse, source de fragmentation de l'environnement nocturne.

Histoire Le Droit de l'environnement et le droit administratif transnational ont co-évolué en intégrant peu à peu divers types de situations administratives transnationales, notamment dans deux cas : la prévention ou la réparation de dommages environnementaux transfrontières (contexte qui a conduit à l'émergence d'un droit transnational « minimal » centré sur l'évaluation environnementale transfrontière) ; la gestion unitaire d'« écosystèmes partagés » (qui repose sur des coopérations sectorielles plus poussées, notamment en matière d'eau et de conservation de la nature).

Les contentieux internationaux liés aux dommages transfrontaliers sont généralement guidés par les principes de non‑discrimination et d'égalité d'accès. Ils soulèvent la question de l'apparition progressive d'un possible « droit commun transnational » de l'environnement.

Les pollutions transfrontalières historiquement documentées ont d'abord concerné l'eau.

Pollution transfrontalière atmosphérique Le premier cas juridiquement remarquable a été l'« Affaire de la fonderie de Trail », qui a été un jalon essentiel dans l'histoire du droit international de l'environnement, car ayant posé les bases juridiques des relations inter-États en matière de protection de l'environnement transfrontalier.

La prise de conscience des enjeux de pollution transfrontalière date du début du , avec un problème localisé à la frontière entre la Colombie-Britannique au Canada et l'État de Washington aux États-Unis, où des habitants commencent à se plaindre des rejets de dioxyde de souffre et d'anhydride sulfureux provenant d'une fonderie située à Trail, à quelques kilomètres de la frontière. Ces fumées étaient responsables de pluies acides, et de retombées de métaux lourds dans les régions voisines des États-Unis, avec des effets très visibles sur les cultures et forêts, portant préjudice aux activités agricoles et forestièresLes problèmes de pollution transfrontière et de déchets dangereux an Amérique du Nord, Jean Piette, Revue québécoise de droit international, 1991 . Un conflit diplomatique en est né, soldé par une plainte des États-Unis portée contre le Canada, arguant que cette pollution transfrontalière violait le droit international. Un comité d'arbitrage a été créé pour l'occasion et la commission d'enquête missionnée conformément au traité de 1909 a rendu son rapport le , concluant à la responsabilité du Canada, lequel avait reconnu aux arbitres la compétence d'évaluer le montant de la réparation à verser aux agriculteurs américains. Cette affaire a créé une importante jurisprudence, contribuant à l'apparition d'un nouveau segment du droit international : le droit de l'environnement, inclant l'obligation de prévenir les dommages environnementaux transfrontaliers. Selon Laurence Boisson de Chazournes, de Chazournes B [hargée de cours à la Faculté de droit de l'Université de Genève ; chargée d'enseignement à l'Institut universitaire de hautes études internationales] (1995) La mise en œuvre du droit international dans le domaine de la protection de l'environnement : enjeux et défis. Revue générale de droit international public, 1, 37-76. URL=https://access.archive-ouverte.unige.ch/access/metadata/ba8b0751-e432-4158-88ea-2f27791304d5/download .

Des problèmes similaires ont ensuite eu lieu entre les États-Unis et le Mexique, qui ont à ce propos signé un accord à La Paz en Basse Californie le Accord entre les Etats-Unis d'Amérique et les Etats-Unis Mexicains sur la coopération et la protection pour l'amélioration de l'environnement dans la région frontalière, .

Des pollutions transfrontalières sont aussi causées par le transport maritime et le trafic aérien, en particulier dans le cas d'un aéroport proche d'une frontière comme celui de Genève où des riverains lancent un cri d'alarme à la suite de l'augmentation du trafic aérien.. Un cas emblématique et extrême de pollution atmosphérique transfrontalière est celui du nuage radioactif de la catastrophe de Tchernobyl qui s'est étendu sur de nombreux pays européens en 1986.

Le conseil de l'Europe a émis en 1979 une recommandation sur la pollution atmosphérique transfrontalière à longue distancerecommandation 867, Texte adopté par la Commission Permanente, agissant au nom de l'Assemblée, le 28 juin 1979.. La Convention de Genève sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance est entrée en vigueur en Convention de Genève sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, Décision 81/462/CEE.

Le parlement Indonésien a lancé en 2014 la ratification de l'accord de l'Association des Nations d'Asie du Sud-Est (Asean) pour lutter contre les nuages de pollution transfrontalière provenant des feux de forêts dans l'ouest de l'Indonésie..

Depuis 2016, un programme européen intitulé Copernicus permet de tracer pour la pollution atmosphérique la part due aux émissions transfrontalières.

Des études récentes confirment que la pollution aérienne transfrontalière par des pesticides a été sous-estimée., à partir notamment de la dérive des produits emportés par le vent, au moment de la pulvérisation. Les cours d'eau et les nappes sont d'autres vecteurs de la pollution de l'eau par les produits phytosanitaires.

Pollution transfrontalière des eaux thumb|Pollution de l'eau à la frontière entre les États-Unis et le Mexique.

Historiquement, côté nord américain, ce type de pollution transfrontalière a fait l'objet en 1909 d'un premier traité bilatéral, signé par la Grande-Bretagne (pour le compte du Canada) et les États-Unis : le Traité des eaux limitrophes qui concernait les utilisations, les niveaux d'étiage, de débit des cours d'eau, berges et lits de certaines zones humides ( lacs ou cours d'eau frontaliers) : Pour appliquer ce traité, une « Commission mixte internationale », intergouvernementale et permanente a été créée, qui jouera parfois le rôle d'un conseiller reconnu, ou d'un tribunal arbitral dont le pouvoir a parfois été comparé à celui de La Haye et dont les 3 commissaires canadiens et les 3 commissaires étatsuniens ont presque toujours collectivement tranché de manière unanime. Elle a par exemple été mobilisée pour le dossier des rivières Saint-Jean et Sainte-Croix qui dessinent la frontière entre les États-Unis et le Nouveau Brunswick, d'une part, et la Nouvelle Écosse d'autre part : là le conflit concernait la conservation des saumons (en tant que ressource halieutique) et l'usage de l'eau pour le flottage du bois ou la production hydroélectrique..

Côté européen, le Rhin, important fleuve européen traversant notamment la Suisse, l'Allemagne et les Pays-Bas a été pollué depuis le par tous les pays riverains, et la situation n'a fait que s'aggraver au ..

Dans le cas de fleuves partagés entre plusieurs pays, la pollution de l'eau peut créer des risques de conflits comme par exemple dans le cas de la entre l'Argentine et l'Uruguay. Une eau fortement polluée en amont devenant indisponible pour la consommation et pour l'irrigation en aval du fleuve. D'autres exemples sont celui du conflit entre l'Algérie et la Tunisie à propos de la pollution du fleuve Medjerda, ou concernant les eaux du Danube ou du Jourdain..

Pollution lumineuse L'intensité et l'ampleur géographique de la pollution lumineuse sont en forte progression dans le monde depuis la fin de la seconde guerre mondiale, comme le montrent notamment les données satellitaires (VIIRS par exemple), et parfois dans les régions transfrontalières. Le halo lumineux étant perçu de loin, quand il est visible outre-frontière, doit être traité pur rétablir des corridors de noir, ce qui nécessite une action soigneusement coordonnée de part et d'autre de la frontière, jusqu'à ce qu'une trame noire suffisante soit reconstituée (définie comme un réseau pertinent et suffisamment dense de réservoirs de biodiversité et de corridors écologiques où l'obscurité est préservée)= ; pdfhttps://ojs.uclouvain.be/index.php/lieuxdits/article/view/87933/78283.

Parmi les initiatives transfrontières luttant contre la pollution lumineuse : le projet TRAMENOIRE de la Métropole européenne de Lille, qui a structuré un réseau écologique nocturne en impliquant de nombreuses communes (dont Lille) dans l'analyse de leurs pratiques d'éclairage ; réserve de ciel étoilé de Rhön, en Allemagne et en Autriche, qui témoigne d'une coopération transfrontalière réussie fondée sur la sensibilisation des habitants et la réduction concertée de l'éclairage public ; un projet INTERREG VI LUNÉfil, piloté par le CREAT‑UCLouvain, vise à réduire cette pollution en développant un éclairage soutenable et en mettant en place une trame noire écologiquement fonctionnelle (conciliant biodiversité, sécurité et confort). Le projet, soutenu par l'Europe, est situé dans la vallée de la Sambre en France et en Belgique où l'éclairage nocturne affecte le fonctionnement des écosystèmes, l'environnement nocturne, et la santé humaine, tout en contribuant au gaspillage énergétique. Il repose sur une approche interdisciplinaire et sur une coopération transfrontalière et citoyenne pour soutenir un développement territorial respectueux de l'environnement.

Notes et références

Voir aussi Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance

Liens externes

Concilier la lutte contre la pollution transfrontalière et la convergence économique dans une union, Théophile Bassene, Albert Millogo, 2015 La pollution transfrontalière : origines et problèmes posés, Université de Versailles

Bibliographie Simon Jolivet (novembre 2014) Thèse : La conservation de la nature transfrontalière ; HAL ; Université de Limoges / OMIJ Ob(servatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques) |lire en ligne=https://theses.hal.science/tel-01412312 |consulté le=2026-07-29

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