Le concordat du est un concordat signé entre le Saint-Siège et le royaume de France. N'ayant pas été validé, il n'est jamais entré en vigueur et la France est donc restée sous le régime du concordat de 1801 jusqu'à la loi de séparation en 1905.
Histoire
Les négociateurs Représentant le pape Pie VII, le cardinal Ercole Consalvi, négociateur du texte de 1801, est désigné comme plénipotentiaire. Représentant Louis XVIII, l'ambassadeur à Rome, son ancien « favori » et président du Conseil, Pierre Louis Jean Casimir de Blacas d'Aulps, défend les intérêts français.
Négociations Le concordat de 1817, bien que ratifié par le Saint-Siège qui procède à de nouvelles nominations épiscopales, n'est jamais ratifié par le parlement.
Le texte du concordat
La principale disposition du concordat est le retour au concordat de Bologne (art. ), mais d'autres articles apportent des restrictions à ce « rétablissement » du concordat de Bologne.
Une nouvelle géographie ecclésiastique Un des objectifs de l'accord est d'augmenter le nombre de diocèses. Un autre article important (art. 4) dispose donc que
+ Organisation ecclésiastique prévue par le concordat de 1817 Archevêchés (provinces ecclésiastiques) (*) Évêchés (diocèses) (**) RessortAix, avec le titre d'Embrun Aix-en-Provence Bouches-du-Rhône (arrondissement d'Aix-en-Provence) Digne Basses-Alpes FréjusVar GapHautes-Alpes Albi AlbiTarn (arrondissements d'Albi et de Gaillac)Cahors Lot CastresTarn (arrondissements de Castres et de Lavaur)Mende Lozère RodezAveyron ArlesAjaccio Corse Arles Bouches-du-Rhône (arrondissement d'Arles)Marseille Bouches-du-Rhône (arrondissement de Marseille) AuchAireLandes AuchGers Bayonne Basses-Pyrénées TarbesHautes-Pyrénées AvignonAvignonVaucluse (arrondissements d'Apt et d'Avignon) OrangeVaucluse (arrondissements de Carpentras et d'Orange)Besançon Belley AinBesançonDoubs, Haute-SaôneMetzMoselleNancy Meurthe Saint-DiéVosges StrasbourgBas-Rhin, Haut-RhinVerdunMeuse Bordeaux Agen Lot-et-Garonne Angoulême Charente Bordeaux Gironde La Rochelle Charente-InférieureLuçonVendée PérigueuxDordogne Poitiers Vienne et Deux-Sèvres Bourges Bourges Cher et Indre Clermont Puy-de-Dôme Le PuyHaute-LoireLimoges Creuse et Haute-Vienne Saint-Flour Cantal TulleCorrèze CambraiArras Pas-de-Calais (arrondissements d'Arras, de Béthune et de Saint-Pol)BoulognePas-de-Calais (arrondissements de Boulogne, de Montreuil et de Saint-Omer)Cambrai Nord Lyon Autun Saône-et-Loire (arrondissements de Autun et de Charolles) Chalon-sur-SaôneSaône-et-Loire (arrondissements de Chalon, de Louhans et de Mâcon)Dijon Côte-d'Or LangresHaute-Marne Lyon Rhône et Loire Saint-ClaudeJura NarbonneBéziersHérault (arrondissements de Béziers et de Saint-Pons)Carcassonne Aude (arrondissement de Castelnaudary et, dans l'arrondissement de Carcassonne, les cantons d'Alzonne, de Capendu, de Carcassonne 1 & 2, de Conques, du Mas-Cabardès, de Peyriac et de Saissac)Montpellier Hérault (arrondissements de Lodève et de Montpellier)NarbonneAude (arrondissements de Limoux et de Narbonne et, dans l'arrondissement de Carcassonne, les cantons de Lagrasse, Mouthoumet et de Tuchan)NîmesGard PerpignanPyrénées-Orientales Paris BloisLoir-et-Cher ChartresEure-et-Loir Meaux Seine-et-Marne Orléans Loiret Paris SeineVersailles Seine-et-Oise ReimsAmiens Somme BeauvaisOise (arrondissements de Beauvais et de Senlis)Châlons-sur-MarneMarne (arrondissements de Châlons-sur-Marne, d'Épernay, de Sainte-Menehould et de Vitry)LaonAisne (arrondissements de Laon, de Saint-Quentin et de Vervins)NoyonOise (arrondissements de Clermont et de Compiègne)ReimsArdennes et Marne (Arrondissement de Reims)Soissons Aisne (arrondissements de Château-Thierry et de Soissons) Rouen Bayeux Calvados Coutances Manche Évreux Eure Rouen Seine-Inférieure Séez Orne SensAuxerreYonne (arrondissements d'Auxerre, d'Avallon et de Tonnerre) MoulinsAllier NeversNièvre SensYonne (arrondissements de Joigny et de Sens)Troyes Aube Toulouse MontaubanTarn-et-Garonne PamiersAriège Toulouse Haute-GaronneTours Angers Maine-et-LoireLe Mans Mayenne, Sarthe Nantes Loire-Inférieure Quimper Finistère Rennes Ille-et-Vilaine (arrondissements de Montfort, de Redon, de Rennes et de Vitré) Saint-Brieuc Côtes-du-Nord Saint-MaloIlle-et-Vilaine (arrondissements de Fougères et de Saint-Malo)Vannes Morbihan Tours Indre-et-LoireVienneGrenoble Isère (arrondissements de Grenoble et de Saint-Marcelin)Valence Drôme VienneIsère (arrondissements de La Tour-du-Pin et de Vienne)ViviersArdèche
(*)En italique, les évêchés élevés au rang d'archevêchés. (**)En gras les évêchés et archevêchés créés ou rétablis.
Notes et références
Voir aussi Bibliographie Jean-Pierre CHANTIN, "Le régime concordataire français. La collaboration des Églises et de l'État (1802-1905), Paris, Beauchesne, coll. Bibliothèque Beauchesne, 2010, 299p. Antoine Roquette, Le Concordat de 1817 : Louis XVIII face à Pie VII, Paris, éditions du Félin, 2010 Philippe Sagnac, « Le concordat de 1817 » dans Revue d'histoire moderne et contemporaine, 1905-1906
Articles connexes
Liens externes
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