Une municipalité, ou plus exactement une entité municipaleOu formation municipale () est un type de subdivisions de la Russie, au sein duquel l' est exercée. Depuis , la législation russe prévoit la possibilité de créer huit types de municipalités. Les entités municipales sont créées, modifiées, et dissoutes par les sujets de la fédération de Russie.
Les formations municipales existent sur l'ensemble du territoire russe. Elles peuvent se confondre avec des subdivisions administratives, les raïons, et des entités municipales peuvent être comprises au sein d'autres entités municipales. La plus grande municipalité de Russie est le raïon municipal dogano-nénètse de Taïmyr, avec une superficie de . En termes de population, l'okroug urbain de Novossibirsk est le plus peuplé avec une population de en 2022, Moscou et Saint-Pétersbourg étant eux subdivisésMoscou est subdivisé en districts administratifs, et Saint-Pétersbourg en un mélange de villes/communes urbaines/okrougs municipaux..
Caractéristique
Types Municipalités de Russie au 01.01.2021Niveau (selon )TotalType de municipalitéIIIRaïons municipaux1606 -1606Okrougs municipaux100 -100Okrougs urbains633sans division intra-okroug630 -6333 -3286267 -267 -1919Établissement rural -16 33216 332 -13461346Total260617 69720 303 Conformément à l'article 2 de la loi fédérale de la fédération de Russie du , n° 131-FZ « sur les principes généraux de l'organisation de l'autonomie locale dans la fédération de Russie », il y avait 5 types de municipalités dans la fédération de Russie :
Établissement ruralSe rencontre dans certaines traductions sous le nom de commune rurale : une ou plusieurs localités rurales unies par un territoire commun (villes, villages, hameaux, khoutors, kichlaks, aouls et autres localités rurales), moins souvent des établissements de type urbainDes communes urbaines., dans lesquels l'autonomie locale est exercée par la population directement et (ou) par l'intermédiaire d'organes élus et d'autres organes de l'autonomie localeMaire/Chef + Douma + Tribunal habituellement ; correspond aux selsoviets de village de l'ère soviétique et aux zemstvos pré-soviétiques . Un établissement rural fait partie d'un raïon municipal ; : une petite ville ou un établissement de type urbain, moins souvent un établissement rural, dans lequel l'autonomie locale est exercée par la population directement et (ou) par l'intermédiaire d'élus et d'autres gouvernements locaux ; les établissements urbains qui ne sont pas des okrougs urbains font partie des raïons municipaux ; Raïons municipal : plusieurs localités (rurales et / ou urbaines) et territoires intermunicipaux , unis par un territoire commun, dans les limites duquel l'autonomie locale est exercée afin de résoudre les problèmes d'importance locale de nature intermunicipales par la population directement et (ou) par l'intermédiaire d'organes élus et d'autres organes de l'autonomie locale qui peuvent exercer certains pouvoirs de l'État transférés aux collectivités locales par les lois fédérales et les lois des entités constitutives de la fédération de Russie. Ils se confondent souvent avec les raïons administratifs, et contiennent des municipalités au sein d'eux ; Okroug urbain : une ou plusieurs localités unies par un territoire commun qui ne sont pas des municipalitésIl n'y en a aucune en règle générale sauf s'il y a des divisions intra-okrougs.Qui ne sont pas, les localités, des municipalités en elle-même, dans lesquelles l'autonomie locale est exercée par la population directement et (ou) par l'intermédiaire d'organes élus et d'autres organes gouvernementaux locaux qui peuvent exercer certains pouvoirs de l'État transférés au gouvernement local organes par les lois fédérales et les lois des entités constitutives de la fédération de Russie, lorsqu'au moins les deux tiers de la population d'une telle municipalité vivent dans des villes et (ou) d'autres agglomérations urbaines ; ( d'une ville d'importance fédérale) est une partie du territoire d'une ville d'importance fédérale, à l'intérieur des limites de laquelle l'autonomie locale est exercée directement par la population et ( ou) par l'intermédiaire d'organes élus et d'autres organes de l'autonomie locale.
Un territoire intercommunal est le territoire d'un raïon municipal situé en dehors des limites des localités.
La loi fédérale de la fédération de Russie du n° 136-FZ a introduit deux nouveaux types de municipalités :
Okroug urbain : un okroug urbain dans lequel, conformément à la loi du sujet de la fédération de Russie, les okorugs intra-urbains sont formés en municipalités intra-urbaines ; : une formation municipale intra-urbaine sur une partie du territoire d'un okroug urbain avec une division intra-urbaine , dans les limites de laquelle l'autonomie locale est exercée par la population directement et (ou) par l'intermédiaire d'organes élus et d'autres organes de l'autonomie locale -gouvernement.
La loi fédérale n° 87-FZ du a introduit un nouveau type de municipalité - un district municipal :
Okroug municipal : plusieurs localités unies par un territoire commun qui ne sont pas des municipalités, dans lesquelles l'autonomie locale est exercée par la population directement et (ou) par l'intermédiaire d'organes élus et d'autres organes gouvernementaux locaux qui peuvent exercer certains pouvoirs de l'État transférés aux organes gouvernementaux locaux par les lois fédérales et les lois des sujets fédération de Russie (le terme a été introduit le , pour la transformation des okrougs urbains qui entrent dans cette catégorie en okrougs municipaux, une période de transition est accordée jusqu'au ) .
Exceptions et formalités En dehors des okrougs urbains et municipaux, il n'y a pas d'établissements urbains et ruraux dans le raïon du Nord-Ienisseï du kraï de Krasnoïarsk . Les autres okrougs du système déjà établi d'autonomie locale, qui n'incluaient pas les établissements urbains et / ou ruraux, étaient les raïons de Nouvelle-Zemble et Solovets dans l'oblast d'Arkhangelsk (depuis 2006, ils ont été transformés en okroug urbain et, par conséquent, en village rural du raïon voisin de Primorski).
Une municipalité unique est l' du dans la république du Daghestan. En raison de son caractère unique (pas un raïon municipal ni un établissement rural), elle n'a pas été incluse dans OKTMO .
Jusqu'au , un okroug urbain était défini comme un établissement urbain qui ne fait pas partie d'un raïon municipal et dont les organes d'autonomie locale exercent le pouvoir de résoudre les problèmes d'importance locale d'un établissement et les problèmes d'importance locale d'un raïon municipale établi par la présente loi fédérale, et peut également exercer certains pouvoirs de l'État transférés aux gouvernements locaux par les lois fédérales et les lois des sujets de la fédération de Russie .
Le , la définition officielle de l'okroug urbain a été modifiée : un ou plusieurs établissements unis par un territoire commun qui ne sont pas des municipalités, dans lesquelles l'autonomie locale est exercée par la population directement et (ou) par l'intermédiaire d'électeurs et autres organes des collectivités locales pouvant exercer certains pouvoirs de l'État transférés aux collectivités locales par les lois fédérales et les lois des sujets de la fédération de Russie .
Indirectement, la définition d'un okroug urbain comme ne faisant pas partie d'un raïon municipal d'un établissement urbain est retenue au paragraphe 7 de l'art. 13 sur les transformations municipales, selon laquelle le changement de statut d'un établissement urbain revient à la fois à lui conférer le statut d'okroug urbain et à le priver du statut d'okroug urbain : « 7. Un changement de statut d'un établissement urbain en rapport avec l'octroi du statut d'okroug urbain ou sa privation du statut d'okroug urbain est effectué par la loi du sujet de la fédération de Russie avec le consentement de la population de l'établissement correspondante, ainsi qu'avec l'accord de la population de l'entité municipale d'où provient l'établissement correspondant, exprimé par les organes représentatifs de ces municipalités » .
Les autorités de l'État, par l'adoption de lois du sujet de la fédération de Russie, ont le droit de transférer certains de leurs pouvoirs aux okrougs et aux raïons .
En lien avec la , la Russie a un système d'autonomie locale à deux niveaux. Au sens de la législation sur l'autonomie locale, le territoire de toutes les sujets de la fédération de Russie était divisé en territoires des raïons municipaux et des okrougs urbains (et, à partir de , municipaux), et le territoire des raïons municipaux - dans le territoire des établissements urbains et ruraux, et dans les zones peu peuplées, des territoires intermunicipaux peuvent être formés. Il ne peut y avoir d'autres municipalités dans les villes et les okrougs municipauxà l'exception des okrougs intra-urbains dans les établissements urbains avec division intra-urbaine, ces municipalités ont été supprimées depuis 2006. Les territoires des villes d'importance fédérale sont divisés en territoires des territoires intra-urbains (municipalités intra-urbaines).
Les territoires des municipalités de la plupart des entités constitutives de la fédération de Russie coïncident avec la division administrative-territorialeRaïon ou équivalent (kojuun, okroug urbain, oulous, aïmak), tandis que l'okroug urbain correspond à la ville d'importance républicaine, de l'oblast, du kraï, du raïon, l'agglomération urbaine - la ville ou l'agglomération de type urbain de l'importance du raïon, l'établissement rural - le conseil de village ou l'établissement rural, mais il existe des différences dans de nombreux sujets.
Dans les relations juridiques civiles, les municipalités agissent sur un pied d'égalité avec les autres participants aux relations juridiques civiles - citoyens, personnes morales, ainsi que la fédération de Russie et ses sujets. Les organes autorisés de l'autonomie locale agissent au nom de la municipalité.
Les municipalités peuvent être changées par les sujets, que ce soit leur statut ou leurs frontières.
Nombre de municipalités Les données sur le nombre de municipalités dans la fédération de Russie changent constamment, car dans de nombreuses régions, il y a des changements dans la composition et le statut des municipalités.
Évolution Au janvierMunicipalitésSourceTotalStatutRaïon municipalOkroug municipalOkroug urbainÉtablissementTotalTotalDontRural200824 1511799—521——23621 595173419 861Rosstat 200924 1611810—507——23621 608174519 863Rosstat 201023 9071829—512——23621 330173919 591Rosstat 201123 3041824—515——23620 729173318 996Rosstat 201223 1181821—517——23620 544171118 833Rosstat 201323 0011817—518——25720 409168718 722Rosstat 201422 7771815—520——25720 185166018 525Rosstat 201522 9231823—535——26720 298164418 654Rosstat 201622 4061788—56331926719 769159218 177Rosstat 201722 3271784—56731926719 690158918 101Rosstat 201821 9461759—59131926719 310153817 772Rosstat Росстат. Число муниципальных образований по субъектам Российской Федерации на 1 января 2018 года. 201921 5011731—61431926718 870149017 380Rosstat 202020 84616733363531926718 219139816 821Rosstat 202120 303160610063331926717 678134616 332Rosstat
Selon des données mises à jour, au , il y avait 20 496 municipalités , dont :
1599 raïon municipaux, avec au sein d'eux ; 16 248 établissements ruraux, 1336 établissements urbains ; 119 okrougs municipaux; 622 okrougs urbains, dont 3 avec division intra-okroug; 286 municipalités intra-urbaines 267 territoires intra-urbains de villes fédérales; 19 raïons intra-urbains.
Par sujet Nombre de municipalités par entités constitutives de la fédération de Russie (au 1er janvier 2021) SujetMunicipalitésTotalStatutRaïon