La province d'Alsace ou simplement, en l'absence d'équivoque, l'Alsace, est une ancienne province française, intégrée progressivement au royaume de France à partir de , et existant jusqu’à la Révolution française de .

La Haute-Alsace est rattachée au territoire français en vertu des traités de Westphalie de . Les acquisitions territoriales de dans la plaine d’Alsace se poursuivent jusqu’à la fin du . Les dix villes impériales de la Décapole sont annexées en , puis l'ensemble des seigneuries de Basse-Alsace en à travers la politique des Réunions. La conquête s'achève par la capitulation de Strasbourg en et la reconnaissance du Rhin comme frontière de la France lors du traité de Ryswick de .

La province d’Alsace se constitue ainsi au sein de la monarchie française qui la dote d'institutions. Elle est à la fois un gouvernement et une intendance. Elle dépend d’abord du secrétaire d'État des Affaires étrangères, avant de passer sous l'autorité de celui de la Guerre en . La province ne doit pas être confondue avec la généralité de Strasbourg, créée en et couvrant le même territoire.

En matière de fiscalité, l'Alsace est un pays de salines. En matière douanière, elle est une province à l'instar de l'étranger effectif : elle peut commercer librement avec l'étranger mais paye des droits pour les échanges avec les autres provinces françaises. En matière judiciaire, l'Alsace ne ressort pas d'un parlement mais du Conseil souverain d'Alsace, qui est la cour souveraine de la province. Dépourvue d'états provinciaux, l'Alsace est un pays d'imposition. Une assemblée provinciale est créée en dans la cadre des réformes de la fin de l'Ancien Régime.

La province disparaît par le décret de la division de la France en départements : elle est ainsi remplacée par le Bas-Rhin et le Haut-Rhin en .

Notes et références Notes

Références

Annexes Bibliographie Ouvrages généraux

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Ouvrages spécialisés . . . . . . . .

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Articles spécialisés . . . . . . . . .

Dictionnaires et encyclopédies

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Atlas

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Articles connexes Alsace Histoire de l'Alsace Territoires du royaume de France Généralité de Strasbourg Pays d'ancienne domination Pays de nouvelle domination

Liens externes

L'Alsace, nouveau glacis du pays, dossier thématique publié sur la Base numérique du patrimoine d'Alsace. Le pouvoir royal et l’architecture, dossier thématique publié sur la Base numérique du patrimoine d'Alsace.

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