Le droit indiano () est le droit colonial appliqué historiquement dans l'empire espagnol. C'était un droit tourné vers l'évangélisation. Il avait pour sources à la fois les ordres juridiques amérindiens, les lois créées spécialement par l'Espagne pour ses colonies, et le droit royal castillan, et le Conseil des Indes y jouait un rôle particulier. De 1492 à 1499, il n'y avait que les Capitulations de Santa Fe, puis il y eut une période de restructuration jusqu'en 1511, après laquelle furent faites notamment les Leyes Nuevas et le Requerimiento, et enfin il y eut la phase principale d'élaboration du droit de l'empire hispanique de 1568 à 1680 avec les Lois des Indes.

Les colonisateurs espagnols reconnaissaient dans une certaine mesure les nations et dirigeants amérindiens, mais justifiaient leurs conquêtes par le principe médiéval selon lequel le monde appartiendrait aux princes chrétiens.

Le système juridique colonial de l'empire espagnol reposait sur une hiérarchisation raciste, qui discriminait les unions entre personnes noires, amérindiennes et blanches et déconsidérait les personnes considérées comme métisses et les esclaves affranchis, obligés de s'habiller différemment des colons. Cependant, les mestizos étaient avantagés par rapport aux personnes classées comme inférieures: ainsi, ils avaient accès à l'enseignement primaire, alors que les Amérindiens étaient censés obéir aux ordres de n'importe qui, sur le champ.

À Oaxaca, une forme de justice criminelle hybride entre droit catholique castillan et droit autochtone de langue zapotèque s'est créée.

Institutions Commerce Il y avait un sur le commerce avec les colonies des Indes.

Justice Protectoría de indios

Esclavage légal Encomiendas

Repartimientos Le régime des encomiendas a été remplacé par celui des repartimientos.

Études et professionnels De 1877 à 1878, la Revista de Legislación y Jurisprudencia de Ultramar publie des articles sur le droit aux coloniesLiendo Tagle, Fernando. (2021). A Spanish Legal Journal Defining the Centre and the Periphery: Revista de Legislación y Jurisprudencia de Ultramar (1877 – 1878). 12. 79-85. .

Par pays Philippines

Voir aussi Articles connexes

Controverse de Valladolid

Références

Bibliographie

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