En France, la consommation d'alcool au travail est un sujet politique, économique et social depuis le début du siècle.
Les acteurs de la régulation sont restés inchangés depuis puisque l'alcoolémie au travail fait toujours l'objet de dispositions légales ainsi que de régulations de l'employeur par notamment le règlement intérieur. Ce contrôle de la consommation d'alcool au travail a pour dessein, entre autres, de pallier les risques liés à l'alcoolémie des salariés au travail que ce soit pour eux-mêmes ou pour leur entourage professionnel.
En outre, le travail peut être un facteur d'alcoolémie car les conditions de travail, entraînant un épuisement physique et/ou mental, et les pratiques de travail peuvent encourager l'alcoolémie des salariés. De surcroît, l'absence de travail peut elle aussi favoriser la consommation d'alcool.
Histoire
Avant la révolution industrielle Durant l'Antiquité, l’alcool est associé aux dieux et accompagne le travail puisque les guerriers buvaient pour annihiler leurs peurs.
Au Moyen Âge, l’alcool est synonyme de bonne santé car le vin est considéré comme moins dangereux que l’eau pour l’organisme.
Sous l’Ancien Régime, l'alcool est utilisé en signe de convivialité sur le lieu de travail afin de conclure des contrats notamment lorsque les artisans achètent des fournitures ou lorsque les compagnons s’engagent auprès de nouveaux maîtres.
Pendant la révolution industrielle et la Première Guerre mondiale Avec l’arrivée du machinisme, la consommation de l’alcool au travail s’intensifie et devient banale. La consommation excessive d’alcool se produit d’abord hors du lieu de travail puis se généralise dans les industries. Ainsi, à la fin du , les ouvriers ayant des métiers difficiles, absorbent régulièrement de l’alcool afin de résister aux cadences de travail importantes. Or, cette tendance à la consommation excessive d’alcool déplaît tant aux patrons qu’aux pouvoirs publics et rapidement, elle est considérée comme un fléau parmi les classes ouvrières. En effet, l’alcoolémie en dehors du temps de travail affecte la production puisque des ouvriers pouvaient être alcoolisés alors qu'ils travaillaient. Il y a ainsi eu un grand nombre d’accidents du travail dont l’alcool était le principal facteur. Dès lors, les dangers de l'alcool au travail sont mis en avant ; ainsi, il est possible de lire à l'époque : « ne se produit-il pas un grand nombre d’accidents du travail au début de la semaine, dus, non pas à la fatigue résultant du travail, mais aux libations prolongées du dimanche”.
Au début du apparaît alors la volonté d’endiguer cet alcoolisme que ce soit dans la société elle-même ou dans les industries. Certains patrons interdisent ainsi la consommation d'alcool au sein de leurs établissements par le biais du règlement intérieur. Ensuite, le législateur décide d’agir et d’interdire les entrées des industries et ateliers aux ouvriers alcoolisés par une loi du . Cette loi complète celle du 9 avril 1898 afin de limiter les risques d’accident du travail. Dans le même temps, de nombreuses mesures antialcooliques sont prises dont notamment l’interdiction de l’absinthe. De plus, pendant la Première Guerre mondiale, la législation sur l’alcool au travail a pour dessein de garantir la productivité des industries militaires.
Tolérance durant l'entre-deux-guerres vignette|265x265px|Tableau mural anti-alcoolisme du Galtier-Boissiere Toutefois, l’interdiction des alcools au travail introduite dans la loi de 1917 n'est pas exhaustive car certains alcools sont encore autorisés. Le législateur a été influencé par le tableau mural d'anti alcoolisme du Galtier-Boissière. Pour ce dernier, il existe des « boissons naturelles », c’est-à-dire le vin, la bière, le cidre, et le poiré. Ces boissons sont considérées comme bénéfiques alors que les alcools industriels, eux, sont considérés comme nocifs pour les ouvriers et leur production. Cet héritage est encore présent dans le Code du travail actuel.
Par ailleurs, les boissons fermentées telles que le vin seraient bénéfiques pour l’organisme. Des slogans apparaissent alors : « tous pour le vin contre l’absinthe » ou « « il faut que la France choisisse entre le vin qui soutient et réconforte, et l’alcool qui tue ». Ils sont donc encore présents dans les industries après la Guerre.
Les consommations d’alcool durant la Guerre diminuent significativement du fait des contrôles des débits et des interdictions. Cependant, les consommations d’alcool reprennent de plus belle durant l'Entre-deux-guerres pour plusieurs raisons. Le vin est en effet célébré comme le « Père la Victoire » car il aurait participé au courage des soldats. Ainsi, la consommation de cet alcool se répand rapidement en Europe.
En 1920, la consommation de vin a pu aussi se développer à cause de l’alimentation au travail. Avant le siècle, les ouvriers déjeunaient à l'extérieur de l'usine et ne se restauraient que rarement dans l'usine. Cependant, la Première Guerre mondiale a modifié largement les comportements; les employeurs, à la suite d'une pression des pouvoirs publics, ont créé des cantines dans l’usine afin d’assurer le ravitaillement de la main d’œuvre. Ces cantines nouvellement formées font entrer le vin dans la consommation quotidienne des ouvriers car celui-ci accompagne traditionnellement le repas ouvrier.
Par ailleurs, les nouveaux modèles d’organisation du travail au sein des industries, tels que le taylorisme, viennent contraindre systématiquement la prise de repas sur le lieu de travail malgré la volonté toujours prégnante de se restaurer à l’extérieur. Cependant, ces modes d’organisation ne prônent pas l’alcool au travail car cette pratique ne permet pas une production constante de l’ouvrier. Il n’en reste pas moins que ceux-ci ont participé à la forte consommation du vin. C’est ainsi que la consommation de vin augmente de par an et par personne en 1921 à presque en 1939.
Après la Seconde Guerre mondiale Il faudra attendre les années 1950 pour que les avancées médicales permettent de constater les dangers du vin et que des actions dans les entreprises soient de nouveau amorcées. Il est ainsi régulièrement installé des fontaines à eau afin de faire reculer l’alcoolémie au travail. L’historien de la vigne et du vin, Stéphane Le Bras reconnaît que « dans un premier temps, introduire de l’eau dans les entreprises ne permet pas aux gens de renoncer à l’alcool. Toutefois, cette substitution va marcher sur le long terme, grâce aux efforts de Pierre Mendès France et du professeur Debré qui vont faire émerger des lois contre cette image du vin comme fortifiant et qui permet de mieux travailler ».Il fallait donc lutter contre les idéologies selon lesquelles l’alcool permet d’être productif au travail.
Or ce n’est pas aisé de déconstruire ces pratiques. Dans les années 1980, certains auteurs refusent toujours d’affirmer que l’usage d’alcool au travail emporte un comportement contre-productif. Certaines consommations sont encore considérées comme normales alors que l’alcool cause environ 10 % des accidents du travail. Ainsi, l’alcool au travail est considéré non seulement comme un danger mais aussi comme une bénédiction. Dans ce cadre, l’alcool peut être encore autorisé dans les entreprises même si les employeurs peuvent désormais interdire totalement la consommation d’alcool.
Dispositions légales vignette|Un des alcools autorisés : le vin Certaines boissons alcoolisées sont autorisées sur le lieu de travail. Il s’agit du vin, de la bière, du cidre et du poiré. Seule la consommation de ces boissons est autorisée sur le lieu de travail. Aucune autre boisson alcoolisée (des boissons spiritueuses comme le Whisky ou la Vodka par exemple) n’y est autorisée.
En outre, l’ivresse est interdite sur le lieu de travail. À cet effet, le Code du travail prévoit qu’il est « interdit de laisser entrer ou séjourner dans les lieux de travail, des personnes en état d’ivresse ». Ni un contrat de travail, ni une convention collective, ni un accord collectif de travail ne peuvent déroger à cette règle en comportant des clause prévoyant l’attribution de boissons alcoolisées aux travailleurs.
Réglementation de l’alcool au travail par l’employeur
Obligation de sécurité de l'employeur L’employeur a une obligation générale de santé et de sécurité à l’égard de ses salariés. Il s’agit d’une obligation de moyen renforcée. Il doit prendre toutes les mesures nécessaires pour « assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs ». L’employeur peut alors limiter, voire interdire la consommation de l’alcool au travail si cette consommation porte atteinte à la santé et à la sécurité de ses salariés.
Pour ce faire, l’employeur peut prévoir dans le règlement intérieur de l'entreprise, des dispositions visant à prévenir tout risque d’accident. Pour rappel, le règlement intérieur est obligatoire dans les entreprises d’au moins . À défaut, dans les entreprises de moins de qui ne disposent pas de règlement intérieur, l’employeur peut prévoir ces dispositions dans une note de service. Une note de service est un outil de communication qui permet de transmettre des informations à tous les membres de l’entreprise.
Ces dispositions doivent toutefois être justifiées par la nature de la tâche à accomplir et proportionnées au but recherché. L’employeur ne peut pas édicter une interdiction générale et absolue d’introduire et de consommer de l'alcool dans l’entreprise. C’est ce que rappelle le Conseil d'État, dans un arrêt en date du . Le Conseil d’État a précisé que de telles dispositions devaient caractériser l'existence d’une situation particulière de danger ou de risque. Le Conseil d’État a, par ailleurs, considéré que l’interdiction par le règlement intérieur, d'introduire, de distribuer ou de consommer des boissons alcoolisées était justifiée au regard des risques de sécurité auxquels étaient exposés les salariés en raison de leur activité (manipulation de produits chimiques, conduite de véhicules…).
L’employeur peut, en outre, inscrire les actions de prévention et de protection liés à la consommation de substances psychoactives (alcool, médicament, drogue, tabac…) dans le document unique d’évaluation des risques professionnels. Il peut également demander au médecin du travail d'effectuer des examens médicaux auprès des salariés présentant des signes d’alcoolisme. Ce dernier pourra notamment apprécier l’aptitude du salarié à son poste de travail.
Afin de prévenir les risques liés à la consommation de l’alcool sur le lieu de travail, l'Institut national de recherche et de sécurité (INRS) recommande l'implication de l’ensemble des acteurs de l’entreprise, via notamment le Comité social et économique (CSE) et les services de prévention et de santé au travail (SPST). Le CSE a un rôle majeur en matière de santé et de sécurité au travail : il peut recourir à son droit d’alerte s’il constate certaines pratiques addictives dans l’entreprise et il peut saisir l’inspection du travail en cas d’inaction de l’employeur. Les SPST, quant à eux, accompagnent et conseillent les employeurs en matière de prévention des risques professionnels et surveillent l’état de santé des salariés. Les employeurs doivent organiser des services de prévention et de santé au travail.
Organisation du pot d’entreprise Lors de certains événements particuliers (anniversaire, promotion, noël, départ à la retraite…), l’employeur peut être amené à organiser un pot. À cette occasion, de l’alcool peut être mis à la disposition des salariés. Le pot d’entreprise peut se dérouler dans les locaux de l’entreprise ou à l'extérieur de l’entreprise (dans une salle, dans un bar ou dans un restaurant par exemple).