Cet article présente une liste des changements de nom de communes en France dans les années 1990.
Années 1990
1991
portant changement de nom de communes. Ancienne dénominationDépartementNouvelle dénominationCharnozAinCharnoz-sur-AinChevigneyDoubsChevigney-lès-VercelCivrac-de-DordogneGirondeCivrac-sur-DordogneSaint-Sulpice-de-GraimbouvilleEureSaint-Sulpice-de-GrimbouvilleVilletteAinVillette-sur-Ain
portant changement de nom de communes. Ancienne dénominationDépartementNouvelle dénominationBeaumontMancheBeaumont-HagueChâteau-ArnouxAlpes-de-Haute-ProvenceChâteau-Arnoux-Saint-AubanGuilherandArdècheGuilherand-GrangesSaint-AndréNordSaint-André-lez-LilleSaint-AntoineIsèreSaint-Antoine-l'AbbayeSaint-SaturninHéraultSaint-Saturnin-de-LucianLe SauzeHautes-AlpesLe Sauze-du-Lac
1992
Ancienne dénominationDépartementNouvelle dénominationSchwerdoffMoselleSchwerdorff
portant changement de nom de communes. Ancienne dénominationDépartementNouvelle dénominationChâteauneuf-de-ContesAlpes-MaritimesChâteauneuf-VillevieilleSoueixAriègeSoueix-RogalleMézoarguesBouches-du-RhôneSaint-Pierre-de-MézoarguesChampeauCôte-d'OrChampeau-en-MorvanMouriouxCreuseMourioux-VieillevilleSaint-Martin-de-GurçonDordogneSaint-Martin-de-GursonVilleneuve-lès-MaguelonneHéraultVilleneuve-lès-MagueloneChâteauthébaudLoire-AtlantiqueChâteau-ThébaudBlaincourtOiseBlaincourt-lès-PrécyMonceauxOrneMonceaux-au-PercheMontesquieuPyrénées-OrientalesMontesquieu-des-AlbèresGezier-et-FontelenayHaute-SaôneGézier-et-FontenelayMontereau-faut-YonneSeine-et-MarneMontereau-Fault-Yonne
portant changement de nom de communes. Ancienne dénominationDépartementNouvelle dénominationBlaiserivesHaute-MarneDoulevant-le-ChâteauQuintHaute-GaronneQuint-Fonsegrives
1993
portant changement de nom de communes. Ancienne dénominationDépartementNouvelle dénominationAlmon-les-JuniesAveyronAlmont-les-JuniesBourg-DunSeine-MaritimeLe Bourg-DunConchesSeine-et-MarneConches-sur-GondoireCordesTarnCordes-sur-CielGrunDordogneGrun-BordasLabastide-de-JuvinasArdècheLabastide-sur-BésorguesLaredorteAudeLa RedorteMerleLoireMerle-LeignecMirebeauCôte-d'OrMirebeau-sur-BèzeMoutiersYonneMoutiers-en-PuisayePlan-d'AupsVarPlan-d'Aups-Sainte-BaumeRémering-lès-HargartenMoselleRémeringLes RosiersMaine-et-LoireLes Rosiers-sur-LoireRouvresOiseRouvres-en-MultienSoirans-FouffransCôte-d'OrSoirans
portant changement de nom de communes. Ancienne dénominationDépartementNouvelle dénominationEntraiguesVaucluseEntraigues-sur-la-SorgueMontfortIlle-et-VilaineMontfort-sur-MeuSaint-PrivatDordogneSaint-Privat-des-Prés
1994
97313 Tonnegrande-Montsinery devient Montsinéry-Tonnegrande. (La commune de Tonnegrande-Montsinery avait changé de nom lorsqu'elle fut officiellement créée, par le décret du .) Correction d'une erreur de l'Insee, identifiée le Code commune de Montsinéry-Tonnegrande, Insee.fr.
portant changement de noms de communes. Ancienne dénominationDépartementNouvelle dénominationAubigné-BriandMaine-et-LoireAubigné-sur-LayonÉtrunNordEstrunRessonsOiseRessons-l'AbbayeSaint-VincentCantalSaint-Vincent-de-SalersSimandreAinSimandre-sur-SuranLa TesteGirondeLa Teste-de-Buch
Ancienne dénominationDépartementNouvelle dénominationDomnon-lès-DieuzeMoselleDomnom-lès-Dieuze
1995
Ancienne dénominationDépartementNouvelle dénominationMallavilleCharenteMalavilleSaint-Médard(Canton de Barbezieux-Saint-Hilaire)CharenteSaint-MédardChoreyCôte-d'OrChorey-les-Beaune
portant changement de nom de communes. Ancienne dénominationDépartementNouvelle dénominationAzat-le-RizHaute-VienneAzat-le-RisBarnevilleCalvadosBarneville-la-BertranChâlons-sur-MarneMarneChâlons-en-ChampagneLe changement de nom de la commune de Châlons-sur-Marne vers Châlons-en-Champagne apparaît lors de deux décrets : le 26 décembre 1997 et le 6 novembre 1995 et fait l'objet d'une décision du conseil d'État du 4 avril 1997.CoudevilleMancheCoudeville-sur-MerFresquienneSeine-MaritimeFresquiennesLapalmeAudeLa PalmeMambelinDoubsDambelinMontaubanIlle-et-VilaineMontauban-de-BretagneLes Quatre-RoutesLotLes Quatre-Routes-du-LotSaint-Barthélemy-le-PinArdècheSaint-Barthélemy-GrozonSaint-LaurentMorbihanSaint-Laurent-sur-OustThétieuLandesTéthieuThollonHaute-SavoieThollon-les-MémisesVallièresCreuseVallière
1996
Ancienne dénominationDépartementNouvelle dénominationVauxrezizAisneVauxrezisVœgtlinshofenHaut-RhinVœgtlinshoffen
portant changement de nom de communes. Ancienne dénominationDépartementNouvelle dénominationLes Cerqueux-de-MaulevrierMaine-et-LoireLes CerqueuxChâteaurouxHautes-AlpesChâteauroux-les-AlpesEnguialèsAveyronLe FelFerrièresSeine-et-MarneFerrières-en-BrieLempdesHaute-LoireLempdes-sur-AllagnonMazeyrat-AurouzeHaute-LoireMazerat-AurouzeTalmontCharente-MaritimeTalmont-sur-GirondeTransIlle-et-VilaineTrans-la-ForêtVallièresCreuseVallièreVitrollesVaucluseVitrolles-en-Lubéron (*) (*) Le résumé du décret présente Vitrolles-en-Luberon sans accent mais en capitales d'imprimerie (l’omission des accents est erronée mais fréquente en capitales d'imprimerie), et le fac-similé du décret présente Vitrolles-en-Lubéron avec accent (il est possible que le fac-similé comporte une erreur typographique).
1997
Ancienne dénominationDépartementNouvelle dénominationMarseille-lès-AubignyCherMarseilles-lès-AubignyBrézollesEure-et-LoirBrezollesBilzheimHaut-RhinBiltzheimWidensohlenHaut-RhinWidensolen
portant changement de nom de communes. Ancienne dénominationDépartementNouvelle dénominationBerre-des-AlpesAlpes-MaritimesBerre-les-AlpesBryasPas-de-CalaisBriasLainvilleYvelinesLainville-en-VexinLentillac-LauzèsLotLentillac-du-CausseLongvillersPas-de-CalaisLongvilliersMolesmesCôte-d'OrMolesmeSaint-MéloirCôtes-d'ArmorSaint-Méloir-des-BoisTerrasson-la-VilledieuDordogneTerrasson-LavilledieuTrédrezCôtes-d'ArmorTrédrez-Locquémeau Les demandes de changements de nom de 12 communes : Boudy-de-Beauregard (Lot-et-Garonne), Billière (Haute-Garonne), Bretteville (Manche), Dampierre (Jura), Elbeuf (Seine-Maritime), Gasny (Eure), Ludes (Marne), Mauves (Ardèche), Montignac (Dordogne), Saint-Florent (Loiret), Saint-Michel (Charente) et Vezins (Manche), n'ont pas été retenues.
portant changement de nom d'une commune. Ancienne dénominationDépartementNouvelle dénominationChâlons-sur-MarneMarneChâlons-en-Champagne Ce changement de nom de commune, déjà décrété le (et publié), intervient après décision du conseil d'État du .
1998
portant changement de noms de communes. Ancienne dénominationDépartementNouvelle dénominationBeaubignyMancheBaubignyBelmontRhôneBelmont-d'AzerguesChâteaurenardLoiretChâteau-RenardCouffiLoir-et-CherCouffyLe HaucourtAisneLehaucourtVilly-le-BasSeine-MaritimeVilly-sur-Yères Les demandes de changement de nom de 14 communes : Arros-de-Nay (Pyrénées-Atlantiques), Avesnes-les-Aubert (Nord), Ayse (Haute-Savoie), Belleville (Rhône), Cazevieille (Hérault), Clairac (Lot-et-Garonne), Colmars (Alpes-de-Haute-Provence), Jaure (Dordogne), Lathuile (Haute-Savoie), Lüe (Landes), Planay (Savoie), Ri (Orne), Saint-Cyr (Manche), Saussemesnil (Manche), n'ont pas été retenues.
portant changement de noms de communes. Ancienne dénominationDépartementNouvelle dénominationAllègreGardAllègre-les-FumadesAmareins-Francheleins-CesseinsAinFrancheleinsAuzat-sur-AllierPuy-de-DômeAuzat-la-CombelleSaint-PaulAlpes-de-Haute-ProvenceSaint-Paul-sur-Ubaye La demande de renommage de la commune d'Izel-les-Hameaux (Pas-de-Calais) n'a pas été retenue, elle est entérinée le .
1999
portant changement de nom de communes. Ancienne dénominationDépartementNouvelle dénominationChiry-OurscampsOiseChiry-OurscampFayl-la-ForêtHaute-MarneFayl-BillotFrasneJuraFrasne-les-MeulièresSaint-DiéVosgesSaint-Dié-des-VosgesTrittelingMoselleTritteling-RedlachLe VanneauDeux-SèvresLe Vanneau-IrleauVaudemangesMarneVaudemangeVieux-PontCalvadosVieux-Pont-en-AugeYvignacCôtes-d'ArmorYvignac-la-Tour Les termes du décret tel que publié au J.O. ont été rectifiés par un insert dans le Journal officiel du , page 723, qui change le département mentionné en regard de Fayl-la-Forêt, de « Marne » en « Haute-Marne ».
Notes et références
Notes
Références
Catégorie:Changement de nom de communes en France