La Communauté de communes Sauer-Pechelbronn est une des intercommunalités qui composent le Pays de l'Alsace du Nord située dans le département du Bas-Rhin et la région Grand Est.
Historique La communauté de communes Sauer-Pechelbronn existe officiellement depuis le , elle est issue du regroupement de deux structures la Communauté de communes de la Vallée de la Sauer (créée le et faisant suite au SIVOM de la Vallée de la Sauer créé en 1989) la Communauté de communes de Pechelbronn
Composition La communauté de communes est composée des suivantes, pour :
Géographie Le Parc naturel régional des Vosges du Nord compte 111 communes dont 37 en Moselle, et 74 dans le Bas-RhinLes communes du parc naturel régional des Vosges du Nord, dont 14 au sein de la Communauté de communes Sauer-Pechelbronn : Frœschwiller, Gœrsdorf, Kutzenhausen, Lampertsloch, Langensoultzbach, Lembach, Lobsann, Merkwiller-Pechelbronn, Morsbronn-les-Bains, Niedersteinbach, Obersteinbach, Preuschdorf, Wingen, Wœrth.
Établissements publics de coopération intercommunale limitrophes
Pôle d'équilibre territorial et rural La communauté de communes, conjointement avec la communauté d'agglomération de Haguenau, les communautés de communes du Pays de Wissembourg, du Pays de Niederbronn-les-Bains, de la Basse-Zorn et de l'Outre-Forêt, forme le pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de lAlsace du Nord..
Compétences
Administration La communauté de communes Sauer-Pechelbronn a son siège à Durrenbach.
Budget et fiscalité 2024 En 2024, le budget de la communauté de communes était constitué ainsiLes comptes de la communauté de communes : total des produits de fonctionnement : , soit par habitant ; total des charges de fonctionnement : , soit par habitant ; total des ressources d'investissement : , soit par habitant ; total des emplois d'investissement : , soit par habitant ; endettement : , soit par habitant.
Avec les taux de fiscalité suivants : taxe d'habitation (dont THLV et GEMAPI) : 12,67 % ; taxe foncière sur les propriétés bâties (dont GEMAPI) : 3,37 % ; taxe foncière sur les propriétés non bâties (dont GEMAPI) : 10,48 % ; taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties : 45,11 % ; cotisation foncière des entreprises (fiscalité additionnelle - dont GEMAPI) : 0,00 % ; cotisation foncière des entreprises (fiscalité prof. unique ou de zone dont GEMAPI) : 21,85 % ; cotisation foncière des entreprises (fiscalité des éoliennes - dont GEMAPI) : 0,00 %. (nb : GEMAPI : Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations)
Mobilités La communauté de communes est devenue autorité organisatrice de la mobilité (AOM).
Impact énergétique et climatique
+ Énergie finale et gaz à effet de serre des transports en 2021.- Transports routiers Autres transports Carburant (GWh) 64 0 Électricité (GWh) 0 0 Gaz à effet de serre (ktéq) 16 0
Environnement Déchets
Énergie et climat
Dans le cadre du schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET) du Grand Est, ATMO Grand Est''''' tient à jour les statistiques énergétiques. des établissements publics de coopération intercommunale de la collectivité européenne d'Alsace sous forme de diagramme de flux.
L'énergie finale annuelle, consommée en 2021, est exprimée en gigawatts-heuresL'énergie grise n'est pas prise en compte, pas plus que ne le sont les soutes aériennes internationales.Remarquons qu'une énergie exprimée en GWh, et rapportée à une durée d'une année, correspond formellement à une puissance exprimée en GWh/an, d'une valeur d'environ ..
+ Consommation d'énergie finale en 2021- GWh Électricité 78 Carburants ou combustibles 243 Chaleur primaire 26
L'énergie produite en 2021 est également exprimée en gigawatts-heures. + Production d'énergie en 2021- GWh Électricité 3 Carburants ou combustibles 210 Chaleur primaire 22
Les gaz à effet de serre sont exprimés en kilotonnes équivalent .
+ Émissions de gaz à effet de serre en 2021 - ktéq Liées à l'énergie 45 Non liées à l'énergie 18
Notes et références Notes
Références
Voir aussi Articles connexes Liste des intercommunalités du Bas-Rhin Liens externes
Catégorie:Communauté de communes Sauer-Pechelbronn