Une taxe sur les carburants (appelée selon les cas taxe sur l'essence, le diesel ou le kérosène) est une taxe d'accise imposée sur la vente de carburant.

Les carburants utilisés pour alimenter les véhicules agricoles, ainsi que le fioul domestique, similaire au gazole, sont taxés à un taux différent, généralement inférieur. Ces carburants peuvent être adjoints d'un colorant pour empêcher leur utilisation pour le transport routier.

Le carburant d'aviation est généralement taxé à un tarif différent de celui du carburant pour les véhicules au sol. L'avgas peuvent bénéficier de tarifs différents. Dans de nombreux pays, comme aux États-Unis et dans l’Union européenne, le carburant de l’aviation commerciale est exonéré de taxe.

Rôle dans la politique énergétique Les taxes sur les carburants ont été préconisées comme moyen de réduire la pollution, les émissions de gaz à effet de serre pour lutter contre le réchauffement climatique et d'économiser l'énergie. Des taxes plus élevées sur les combustibles fossiles rendent l'essence aussi chère que d'autres carburants tels que le gaz naturel, le biodiesel ou les batteries électriques, au prix d'une inflation pour le consommateur.

Le Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat, l'Agence internationale de l'énergie, le Fonds monétaire international et la Banque mondiale ont appelé les gouvernements à augmenter les taxes sur le carburant afin de lutter contre les coûts sociaux et environnementaux de sa consommation Les taxes sur les carburants peuvent constituer taxe carbone implicite.

En Europe La taxation du kérosène est interdite sur les vols commerciaux au sein de l'Union européenne, conformément à la directive de 2003 sur la taxation de l'énergie. Elle peut être perçue sur les vols intérieurs ou par accord entre États membres, mais de tels accords n'ont pas été mis en place.

La Commission européenne propose en 2021 de mettre en place une taxation progressive sur le carburant, mais il est encore loin d'aboutir en 2023..

Belgique En 2022 en Belgique il y a un droit d'accise de le litre, plus la taxe sur la valeur ajoutée de ..

France

La taxation des carburants a été une source importante du mouvement des gilets jaunes.

En 2021, Il existe en France des exonérations, réductions d'accises, réductions de Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) dans différents secteurs économiques sur les carburants d'origine fossile mettant à jour les contradictions des politiques environnementales : Agriculture , Routiers , BTP , transport aérien , circulation automobile par la sous taxation du gazole par rapport à l'essence. Ce qui représente au total .

Luxembourg Depuis , l'essence est taxée au taux de 0,53799 €/litre et le diesel au taux de 0,42875 €/litre, avec une TVA de 16 % ajoutée au prix total. À partir de 2022, un « prix maximum du carburant » a été fixé par le gouvernement, plafonné à 1,546 €/litre pour l'essence EURO 95 et à 1,525 €/litre pour le diesel à compter du .

Pays-Bas En 2024 aux Pays-Bas les droits d'accises sont de par litre pour l'essence (c'est-à-dire le sans-plomb), pour le diesel (ou gasoil) et pour le gaz de pétrole liquéfié. À cela s'ajoute la TVA au taux de ..

En Amérique du Nord Au Canada

Au Québec

Au Québec une taxe sur les carburants est prélevée lors de la vente finale de carburant en vertu de la Loi concernant la taxe sur les carburants.

Le taux est fixé à 0,192 $ par litre depuis le pour l'essence et 0,202 $ par litre pour le mazout.

Notes et références

Voir aussi Liens externes Prix internationaux des carburants 2009 avec les prix du diesel et de l'essence de 172 pays et des informations sur la taxation des carburants pour le financement de l'État Rapport sur les carburants au détail NACS 2012 Taxes actuelles sur les carburants sans plomb et diesel en Europe Prix du carburant à Gurgoan Inde

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