Justice (droit)

La justice est un ensemble d’institutions (police, tribunaux, prisons…) qui imposent le règne de la loi, sans lien nécessaire avec le principe philosophique de justice. Elle est jugée fondamentale pour faire respecter les lois de l’autorité en place, légitime ou pas. La justice est censée punir quiconque ne respecte pas la loi avec une sanction ayant pour but de lui apprendre la loi et parfois de contribuer à la réparation des torts faits à autrui, au patrimoine privé ou commun ou à l'environnement.

Histoire

L'histoire de la justice est une discipline complexe liant histoire et philosophie. La justice comme institution est l'organisme de l'application du droit.

Selon l'adage Ubi societas ibi jus, là où il y a une société, il y a du droit : il ne peut exister de civilisation sans droit. Les premières civilisations datent de la Préhistoire et plus précisément du Néolithique avec l'apparition de l'agriculture et de l'élevage. Des droits primitifs ont été élaborés à cette période même s'il ne nous en reste aucune trace, l'écriture n'ayant pas encore été inventée.

D'après les théories du contrat social, la justice institutionnelle est liée à l'invention de l'État. La justice comme institution serait née de l'obligation de réglementer les relations humaines pour permettre la cohabitation des hommes. En effet, dans ces théories la justice est un élément de l'état civilisé, qui est le contraire de l'état de nature dans lequel chacun a un pouvoir absolu mais aucune garantie autre que sa force pour assurer sa conservation. La justice comme institution impose nécessairement une restriction des droits, ou pouvoirs, des individus pour protéger le bien-être commun.

Le développement de la justice institutionnelle a traversé différents stades au cours de l'histoire.

Sous ses formes primitives, la justice prend la forme de la vengeance privée (dans l'état de nature des auteurs contractualistes) puis de la loi du Talion. Progressivement, les sociétés humaines ont établi un droit coutumier permettant le règlement de conflits par l'application de règles prévisibles. Ensuite, une schématisation et une généralisation de ses règles conduit à la création d'un système juridiqueUn système juridique ou système de droits consiste en qui marque la véritable naissance de la Justice moderne.

Schématiquement, six périodes historiques peuvent être retenuesD'autres classifications pourraient être retenues mais une autre approche serait sûrement plus régionaliste. Voir notamment : : l'Antiquité : apparition, autonomisation de la notion de droit et création des premiers systèmes juridiques. le Moyen Âge : vulgarisation, privatisation, personnalité des lois puis redécouverte du droit romain. l'époque moderne : avènement de l'État. les grandes guerres du : création des premiers droits internationaux. la guerre froide : opposition par bloc des systèmes juridiques. la période contemporaine : inflation législative.

Justice dans l'Antiquité Depuis l'Antiquité, la sphère de la justice et de la politique sont intimement mêlées. La Justice personnifiée par le souverain (qui deviendra plus tard, l'État) est un arbitrage réalisé par une personne de valeur. Cette justice s'oppose à la justice privée ou « droit de se faire justice à soi-même »Sous la direction Denis Alland et Stéphane Rials, « Justice privée (droit de se faire justice à soi-même) », Dictionnaire de la culture juridique, , PUF, 2003..

Naissance de la notion du droit thumb|Le haut de la stèle : Hammurabi, debout devant Shamash. Le plus ancien texte de législation que l'on connaisseIl est fait référence dans certains textes antiques au « code d'Urukagina » qui serait le plus ancien texte juridique écrit (vers -2350) mais il ne nous en est parvenu aucun fragment. Cité dans l'article « Code de Hammurabi » de l'Encyclopædia Universalis et dans Les grandes dates de l'histoire du droit sur le site de l'aidh. est le code d'Ur-Nammu rédigé vers « Une tablette contenant un fragment d'un code sumérien datant d'Ur-Nammu, le fondateur de la dynastie d'Ur (vers ), fournit le plus ancien texte législatif actuellement connu. » mais il ne nous est parvenu que de manière parcellaire.

Le Code de Hammurabi (-1750) qui est considéré à tort comme le plus ancien texte de loi est en réalité « le recueil juridique le plus complet qui nous soit parvenu des civilisations du Proche-Orient ancien, antérieur même aux lois bibliques ». Le Code de Hammurabi est un système répondant aux préoccupations de la vie courante : mariage, vol, contrat, statut des esclaves... avec une prédominance à la loi du talion en matière pénale. Il est d'inspiration divine mais pas religieux.

L'Égypte antique connaissait une forme de règlement des conflits. La justice y était vue comme un moyen de retourner vers le calme, le chaos étant une anomalie qu'il faut supprimer. En Chine, la situation est équivalente. Des règles existent mais le droit est considéré comme un anomalie, les conflits devant être réglés par le calme et la collaboration plutôt que par la dispute.

Tous ces systèmes ont en commun d'être catégorisés comme des pensées préjuridiques car même si certaines catégories existent déjà (comme la notion de voleur), d'autres notions qui nous sont fondamentales aujourd'hui ne sont pas développées (comme le vol ou la preuve) et parce que le droit n'a pas encore acquis son autonomie de la religion. Des règles juridiques existent mais il n'existe pas encore de théorie juridique ou de doctrine. Il faudra attendre la Rome antique, première civilisation à séparer droit et religion, pour voir apparaître les premières théories du droit et de la justice comme institution.

thumb|150px|Justinien, mosaïque de la basilique San Vitale de Ravenne, avant 547 La civilisation romaine est la première à avoir constitué des théories juridiques qui nous soient parvenues. Le droit romain, peut donc être considéré comme le premier système juridiqueD'après Aldo Schiavone, .

Le droit romain définit clairement des catégories juridiques (voir par exemple : ius civile, ius gentium et ius naturale). La justice n'est plus inspirée par les dieux mais uniquement sous leur patronage. La vie politique est organisée par le droit et les premières constitutions (constitution romaine) voient le jour. Cependant, « Rome ne s'est pas construite en un jour » et il est difficile de dater précisément le début de la pensée juridique romaine.

Le droit romain, développe le droit, rendu par une justice institutionnalisée.

Dans d'autres civilisations l'histoire de la justice ne suit pas le même chemin. La Chine par exemple, se méfie traditionnellement du droit et la justice en tant que règlement des conflits n'existe donc pas dans l'Antiquité. Le taoïsme enseigne que l'harmonie entre les hommes est une priorité. Dans la philosophie chinoise traditionnelle, faciliter le recours aux tribunaux est donc une erreur : c'est aux individus, eux-mêmes de rechercher le compromis.

Et les justices religieuses ? En tant que telle, il n'y a pas à proprement parler de justice exclusivement religieuse pendant l'Antiquité. Mise à part la justice romaine, qui applique un droit autonome de la morale, de la religion et du fait, les droits se confondent généralement avec la religion.

S'il existe un droit juif qui est plus ou moins toléré par les dignitaires des civilisations grecques et romaines, les institutions juives de l'Antiquité font débat ; leur rôle exact et importance effective restent discutés. L'attirance pour le droit local (grec puis romain) puis la persécution de leurs membres rend difficile l'élaboration d'une théorie complète de la justice et sa mise en pratique dans des institutions spécifiques.

Jusqu'à la conversion de Constantin en 337, le droit chrétien est aussi mal considéré par les autorités que le droit juif. Cette religion nouvelle n'enchante pas les autorités qui y voient un trouble car elle refuse l'allégeance au culte impérial. Persécutée par les dignitaires de l'Empire, elle ne se développe que tardivement.

En 337, Constantin devient le premier Empereur romain chrétien. Par la suite, d'autres Empereurs choisissent le chemin de la conversion chrétienne. À la fin de l'Antiquité, la religion chrétienne devient la religion officielle de l'Empire mais celle-ci ne remet pas en cause le droit civil romain.

Les Empereurs romains chrétiens utilisent les institutions romaines pour assoir leur pouvoir mais assoient le « triomphe du Christianisme » en discriminant les non Chrétiens .

Justice au Moyen Âge Après la chute de l'Empire romain en 476, les connaissances développées pendant l'Antiquité se disloquent après l'effondrement de l'Empire. Une activité législative se maintient (voir par exemple : le Bréviaire d'Alaric promulgué en 506) mais on ne peut plus vraiment parler de justiceRené David et Camille Jauffret-Spinosi déclarent même : « Le règne du droit a cessé. Entre particuliers, comme entre groupes sociaux les litiges sont résolus par la loi du plus fort, ou par l'autorité arbitraire d'un chef. ». Ils poursuivent : « L'institution la plus en faveur est alors l'arbitrage, qui vise moins à accorder à chacun ce qui lui revient selon la justice, qu'à maintenir la solidarité du groupe, à assurer la coexistence pacifique entre groupes rivaux et à faire régner la paix. L'idéal même d'une société garantissant "les droits" de chacun est du reste répudié. » .

Il faudra attendre la naissance de ce qui deviendra le droit romano-germanique et la ou le common law (le genre grammatical du nom porte à discussions. P. Legrand, « Pour le common law », RID comp., 1992, .) pour que l'idée de justice réapparaisse.

Le droit romano-germanique est né dans l'Europe dite « continentale » et la common law dans ce qui deviendra le Pays de Galles et l'AngleterreLe Royaume-Uni ne possède pas de système juridique unique pour l'ensemble du pays pour des raisons historiques. L'Écosse est classée dans les régions utilisant les systèmes juridiques mixtes. qui, restant éloigné du reste du continent développe un système juridique propre.

À la même époque, la religion musulmane s'étend et le droit musulman fait son apparition, droit qu'il ne faut pas confondre avec celui des pays musulmans. Ce droit prospérera au Sud de la Méditerranée.

Constantes et variantes

Pendant le haut Moyen Âge, la diversité culturelle des peuples dits « barbares » empêche une unité judiciaire. Chaque population possède son propre système juridique basé sur la coutume qui lui est propre. Souvent plusieurs lois peuvent être applicables : droit romain, droit local (ou régional) ou droit canonique.

Le type de loi dépendait de l'appartenance des personnes à un territoire. C'est la naissance de la « personnalité des lois ».

Cette diversité est l'une des constantes du droit au Moyen Âge. La désunion des peuples sera à l'origine d'un morcellement du droit et de la justice qui a perduré jusqu'à l'époque moderne.

Naissance de la justice chrétienne

À sa constitution, la religion chrétienne renie vouloir constituer un véritable système juridique au nom de la lettre même de la BibleDans la Bible, il est écrit : « Rendez à César ce qui appartient à César, et à Dieu ce qui appartient à Dieu » (Matthieu, XXII,21).. L'Église à peine fondée ne souhaite pas s'investir dans les affaires de l'État. Elle considère qu'il y a une division entre un pouvoir temporel (politique) appartenant au chef de l'État et un pouvoir spirituel (religieux et théologique) qui lui appartient au Pape. Cependant, au fur et à mesure de son développement le christianisme développera ses propres théories et procédures, l'excommunication étant l'une des plus graves sanctions encourues.