La communauté de communes du Lac d'Aiguebelette est une communauté de communes française du département de la Savoie et la région Auvergne-Rhône-Alpes.

Géographie La communauté de communes se situe dans l'Avant-Pays savoyard autour du lac d'Aiguebelette à l'ouest de la chaîne de l'Épine qui elle-même se trouve à l'ouest du département de la Savoie. Elle est située en bordure du parc naturel régional de la Chartreuse inclusivement avec la commune d'Attignat-Oncin. Son altitude varie entre à Dullin et sur la commune de Marcieux.

Histoire La communauté de communes du Lac d'Aiguebelette a été créée par arrêté préfectoral du et possède dès le départ le statut de communauté de communes. Elle se composait de 9 communes à sa création. Lors de la dissolution du syndicat mixte pour l’aménagement du lac d’Aiguebelette (SMALA), la communauté de communes reprend en grande partie les compétences de ce dernier. La commune d'Attignat-Oncin a intégré la CCLA le , portant le nombre de communes adhérentes à 10.

Composition La communauté de communes est composée des suivantes :

Administration

Présidents

Conseil communautaire

À la suite de la réforme des collectivités territoriales de 2013, les conseillers communautaires dans les communes de plus de 1000 habitants sont élus au suffrage universel direct en même temps que les conseillers municipaux. Dans les communes de moins de 1000 habitants, les conseillers communautaires seront désignés parmi le conseil municipal élu dans l'ordre du tableau des conseillers municipaux en commençant par le maire puis les adjoints et enfin les conseillers municipaux. Les règles de composition d'un conseil communautaire ayant changé, celui-ci compte à partir de vingt-huit conseillers communautaires qui sont répartis comme suit :

Nombre de conseillers Communes 9 Novalaise 3 Attignat-Oncin et Saint-Alban-de-Montbel 2 Aiguebelette-le-Lac, Ayn, Dullin, Gerbaix, Lépin-le-Lac et Nances 1 Marcieux

Le conseil communautaire élit un président et des vice-présidents. Ces derniers, avec d'autres membres du conseil communautaire, constituent le bureau. Le conseil communautaire délègue une partie de ses compétences au bureau et au président.

+ Composition du Bureau renouvelé en Nom Fonction Qualité André Bois Président Maire de Dullin Sandra Franconny chargée du social Adjointe au maire de Ayn Serge Grollier chargé du tourisme, de l'économie, de l'agriculture, du sport et de la Maison du lac Maire de Lépin-le-Lac Patrick Rouland chargé de l'environnement et du lac d'Aiguebelette Adjoint au maire de Saint-Alban-de-Montbel Frédéric Touihrat chargé de la culture, de la communication et du projet de territoire Maire de Ayn Claude Coutaz chargé des travaux, de services techniques ainsi que de la sécurité et de l'entretien des bâtiments Maire de Aiguebelette-le-Lac Chistophe Veuillet chargé des déchets, des procédures européennes et des finances Maire de Gerbaix Thomas Ilbert Membre du bureau délégué à l'urbanisme Maire d'Attignat-Oncin Pascal Zucchero Membre du bureau délégué à l'assainissement Maire de Marcieux Jean-Paul Perriat Membre du bureau délégué aux mutualisations communales Adjoint au maire de Nances Marie-Lise Marchais Membre du bureau déléguée aux mobilités et à la transition énergétique Adjointe au maire de Novalaise Claudine Tavel Membre du bureau Maire de Novalaise

Compétences

Les compétences de la communauté de communes sont celles définies par la loi auxquelles s'ajoutent des compétences que les communes ont souhaité lui transférer et qui sont présentes dans ses statuts : Assainissement collectif et non collectif. Protection et mise en valeur de l’environnement et soutien aux actions de maîtrise de la demande d’énergie : gestion des zones naturelles et du patrimoine archéologique, portage des démarches contractuelles, gestion des Milieux Aquatiques et Prévention Inondation (GEMAPI), gestion des sentiers de randonnée, développement des outils de promotion, découverte, valorisation et sensibilisation au patrimoine naturel et archéologique. Politique du logement et de cadre de vie : étude et la réalisation d'opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) ou autres opérations de même nature, étude et la mise en œuvre d’un programme local de l'habitat (PLH). Action sociale d’intérêt communautaire : gestion des structures multi-accueil petite enfance via la création d’un centre intercommunal d'action sociale (CIAS), création et gestion de maisons de services au public.

Démographie

Histogramme (élaboration graphique par Wikipédia)

Voir aussi Articles connexes Liste des intercommunalités de la Savoie Communes de la Savoie Cantons de la Savoie

Liens externes

Notes et références

Lac d'Aiguebelette Catégorie:Avant-Pays savoyard