vignette|314x314px|Aux États-Unis, la Cour suprême est composée de huit juges associés dirigés par un juge en chef (John Glover Roberts, Jr.). Le titre de Justice (abrégé en J.) est un titre honorifique traditionnellement utilisé dans les pays de common law pour désigner un juriste siégeant ou ayant siégé dans une cour suprême ou exerçant ou exercé une fonction équivalenteGarner, p. 480.. Aux États-Unis d'Amérique, ce titre est aujourd’hui principalement utilisé pour distinguer les juges de la Cour suprême de ceux des juridictions inférieures.

Étymologie Le titre de « justice » dérive du latin « jus » (parfois orthographié « ius » ), signifiant ce qui est associé au droit ou qualifié de justeOxford English Dictionary, p. 143.. Bien que le mot anglais « judge » et le titre « justice » se traduisent souvent en français par le mot « juge », le titre de « justice » se distingue du mot anglais « judge » par l'ajout de suffixes différents lors de sa formation, et par le fait que l'usage du terme « justice » est antérieur à celui de « judge »Oxford English Dictionary, pp. 292–293, 325–326.. Le terme « Justice » apparaît pour la première fois en 1137, dans la Chronique anglo-saxonne, près de 200 ans avant la première apparition du terme anglais « judge ». Le terme « justice » a évolué au fil du temps pour acquérir une signification différente de celle de « judge », cette différence persistant après la période du moyen anglaisBoatright, p. 741..

La première mention du mot « justice » pour désigner un fonctionnaire apparaît dans La Vie de Saint Thomas Becket, une biographie française de Thomas À-Becket écrite en 1172. Ce terme désigne alors un juge au service du roi de France. Les premiers hommes à avoir le titre de justices étaient issus de la haute société française et étaient principalement des administrateurs plutôt que des personnes ayant reçu une véritable formation juridiqueBoatright, p. 739..

Usage

Angleterre et Pays de Galles Dans la juridiction d'Angleterre-Galles, les juges peuvent être désignés sous le nom de ou , par exemple et .

États-Unis d'Amérique La Cour suprême des États-Unis est composée de huit juges assesseurs, présidée par un juge en chef. Chacun d'entre eux porte le titre de « justice », tandis que les juges des cours de district et des cours d'appel ne sont appelés que « judges »Boatright, p. 742.. Bien que les personnes nommées à la Cour suprême des États-Unis soient généralement des juristes éminents, il n'est pas nécessaire d'être juge ou d'avoir une expérience préalable au sein d'une juridiction inférieure pour y être nommé. À titre d'exemple, nous pouvons citer Mme Justice Elena Kagan, qui a été solliciteur général des États-Unis et doyenne de la faculté de droit de Harvard avant sa nomination en 2010.

Au sein des systèmes judiciaires des États fédérés des États-Unis d'Amérique, les membres de la plus haute cour sont appelés « justices », tandis que ceux qui siègent dans les juridictions inférieures sont appelés « judges ». Généralement, dans les États fédérés, le législateur lui-même crée cette distinction. Il est à noter le cas du Texas, qui dispose de deux juridictions suprêmes, où les juges de ces deux cours partageront le titre de « justices » .

Toutefois, il serait erroné de croire que le terme de « justice » soit toujours associé à un juge d'une juridiction suprême et que le terme de « judges » soit toujours associé à un juge de première instance. Les tribunaux étatsuniens se sont développés de manière fragmentaire plutôt que selon un modèle unique. Le titre à lui seul ne permet pas de déterminer de manière fiable la place d’une cour dans la hiérarchie. Dans l’État de New York, la juridiction de première instance de l’État, qui a compétence générale, s’appelle la Cour suprême, et ses membres portent le titre de « justice ». La véritable juridiction suprême de l’État est la , dont les membres portent le titre de « judges ». Il n'est pas un cas isolé car d'autres États utilisent le terme « justice » pour certains postes au niveau de première instance ou attribuent des appellations différentes à leurs juridictions suprêmes. Il est donc essentiel d'examiner avec minutie la fonction et la compétence de la cour plutôt que le titre de la personne siégeant à la barre.

En 1980, en prévision qu’une femme justice puisse rejoindre la Cour suprême des États-Unis, il a été convenu que le « Mr. » (abréviation de Mister) de « Mr. Justice » serait supprimé. Ainsi, depuis 1980, le « Mr. » n’est plus ajouté pour précéder le titre de justice et le nom de la personne justice dans les rapports de la Cour suprême ; par exemple, pour parler du Justice , on l'appellera non pas sous la forme , mais simplement sous la désignation de « Justice Brennan ». Voir aussi

Juge en chef Justice of the peace Cour suprême des États-Unis

Sages de la République

Références

Sources

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