vignette|« Autochtones two-spirit : énervent le patriarcat et les prêtres depuis 1492 », marche des fiertés 2016 de San Francisco. L’expression « génocide culturel », employée pour décrire la destruction intentionnelle du patrimoine culturel d’un peuple ou d’une nation pour des raisons politiques, militaires, religieuses, idéologiques, économiques, ethniques ou raciales, connait une forme de reconnaissance juridique dans la Déclaration des Nations unies sur les droits des peuples autochtones.

Pertinence en droit international La naissance du génocide, non en tant que réalité tangible, mais en tant qu’incrimination sur le plan juridique, est une notion récente au regard du droit international public. Elle marque la prise de conscience de la communauté internationale vis-à-vis des massacres de minorités commis lors des conflits armés mondiaux de la première partie du .

Dès 1933, Raphael Lemkin a proposé un composant culturel au génocide, qu'il a appelé « vandalisme » Raphael Lemkin, Acts Constituting a General (Transnational) Danger Considered as Offences Against the Law of Nations (J. Fussell trans., 2000) (1933) ; Raphael Lemkin, Axis Rule in Occupied Europe, (1944).. Cependant, les auteurs de la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide de 1948 ont abandonné ce concept de leur considérationVoir Prosecutor v. Krstic, Case No. IT-98-33-T (Int'l Crim. Trib. Yugo. Trial Chamber 2001), at para. 576 ().. La définition juridique du génocide est actuellement limitée aux actes de destruction physique ou biologique dans l'intention de détruire un groupe racial, religieux, ethnique ou national considéré comme tel Convention on Prevention and Punishment of Genocide, art. 2, Dec. 9, 1948, 78 U.N.T.S. 277...

L'Article 7 de l'ébauche de la déclaration des Nations unies sur les droits des peuples autochtones () Draft United Nations declaration on the rights of indigenous peoples drafted by The Sub-Commission on Prevention of Discrimination and Protection of Minorities Recalling resolutions 1985/22 of 29 August 1985, 1991/30 of 29 August 1991, 1992/33 of 27 August 1992, 1993/46 of 26 August 1993, presented to the Commission on Human Rights and the Economic and Social Council at 36th meeting 26 August 1994 and adopted without a vote. utilise le terme de « génocide culturel » mais ne définit pas ce qu'il signifie.

La Déclaration des droits des peuples autochtones a finalement été adoptée le par une Résolution à l'Assemblée générale des Nations uniesDéclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones..

Dans la version définitive, cependant, la phrase dans l’Article 7 est :

L’Article 8 mentionne cependant spécifiquement la destruction de la culture :

Expression Le terme de « génocide culturel » est utilisé à propos de différents événements dont la destruction de cultures traditionnelles comme la culture arménienne en Turquie« Les politiques de protection : un groupe attire l'attention sur le « Génocide culturel » pendant le processus d'adhésion de la Turquie » [à l'Union européenne]Zhanna Alexanian, Reporter à ArmeniaNow, Titre sur un site arménien francophone., la culture tibétaine : en 1989, lors de l'émission Apostrophes consacrée aux droits de l'homme, Robert Badinter parle de génocide culturel au Tibet ; lors des troubles au Tibet en mars 2008 et lors des immolations de Tibétains en 2011, le dalaï-lama a accusé la Chine de « génocide culturel » BBC NEWS, World, Asia-Pacific, 'Eighty killed' in Tibetan unrest : Dalai Lama blames Tibetan burning protests on cultural genocide, Reuters, 7 novembre 2011..

Le terme de génocide culturel des Ouïghours est fréquemment utilisé.

Références

Annexes Articles connexes Accommodement raisonnable, contrainte excessive Acculturation, assimilation culturelle, Domination, hégémonie, discrimination, exclusion sociale Impérialisme culturel Impérialisme linguistique Langues en voie de disparition, politique linguistique, linguicide Melting pot Occidentalisation Tribu, ethnie effet d'appartenance ethnique,

diaspora ethnogenèse, écocide, ethnocide Politiquement correct Exemples Corée pendant la colonisation japonaise Générations volées d'Australie Projet Coast (Afrique du Sud, 1981-1990) Welsh Not Symbole (enseignement) (Bretagne) Grand remplacement

Droit international Anthropologie juridique Coutume, Savoirs traditionnels Peuple autochtone, Droit des peuples autochtones Déclaration des Nations unies sur les droits des peuples autochtones Colonisation, décolonisation Droit des peuples à disposer d'eux-mêmes Terra nullius, doctrine de la découverte, droit de conquête

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