La communauté de communes du Pays du Sânon est une communauté de communes française, située dans le département de Meurthe-et-Moselle dans la région Grand Est, faisant également partie du pays du Lunévillois.
Historique Le , le « SIVOM du Sânon » est créé.
Le , il est remplacé par la « Communauté de communes du Pays du Sânon », par arrêté préfectoral du .
Le , la commune de Crévic quitte la communauté de communes pour rejoindre la communauté de communes des Pays du Sel et du VermoisSDCI de la Meurthe-et-Moselle arrêté le 21 mars 2016.
Territoire communautaire Géographie
Composition La communauté de communes est composée des suivantes :
Démographie
Administration Siège
Le siège de la communauté de communes est situé à Einville-au-Jard.
Les élus Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 40 conseillers, élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit : Nombre de conseillers Communes 7 Einville-au-Jard 3 Anthelupt, Maixe 2 Courbesseaux, Deuxville 1 (+1 suppléant) les 23 autres communes
Présidence
Compétences
Régime fiscal et budget
Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité additionnelle sans fiscalité professionnelle de zone et sans fiscalité professionnelle sur les éoliennes.
Projets et réalisations
Voir aussi Articles connexes Liste des intercommunalités de Meurthe-et-Moselle
Liens externes
Notes et références
Pays du Sânon