La était une communauté de communes française, située dans le département du Pas-de-Calais et la région Nord-Pas-de-Calais, arrondissement d'Arras.

Elle a fusionné avec d'autres intercommunalités pour former, le , la communauté de communes des Campagnes de l'Artois

Histoire Dans le cadre des dispositions de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Loi NOTRe), promulguée le , qui prévoit que les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre doivent avoir un minimum de , elle a fusionné avec une partie de la Communauté de communes La Porte des Vallées et une partie de la Communauté de communes des Deux Sources pour former, le la Communauté de communes des campagnes de l’ArtoisCe 1er janvier, les intercommunalités changent de visage, La Voix du Nord, Julien Lechevestrier, Nicolas André et Benjamin Dubrulle, 30 décembre 2016.

Territoire communautaire Géographie

Composition La communauté de communes était composée en 2016 des 27 communes suivantes :

Démographie

Administration Sièges Le siège de la communauté était fixé à Tincques

Élus

La communauté de communes était administrée par son Conseil communautaire, composé de conseillers municipaux représentant les 50 communes membres.

Le Conseil communautaire du a réélu son président, Pierre Guillemant, maire de Magnicourt-en-Comte, ainsi que ses cinq vice-présidents, qui sont : Henri Debeaumont, élu de Camblain-l’Abbé, chargé de l’aménagement de l’espace ; Xavier Normand, maire de Villers-Sir-Simon ; Maurice Soyez, maire de Bailleul-aux-Cornailles, chargé de l’eau, de l’assainissement et des déchets ; Christian Hutin, élu d'Aubigny-en-Artois, chargé du patrimoine ; Françoise Détourné, élue de Tincques, chargée de l’animation et des services à la personne..

Ensemble, ils formaient le bureau de l'intercommunalité pour le mandat 2014-2016.

Présidents

Compétences

L'intercommunalité exerçait des compétences qui lui avaient été déléguées par l'ensemble des communes qui la composaient.

Régime fiscal et budget

La Communauté de communes était un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité percevait la fiscalité professionnelle unique. (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.

Elle percevait également une taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM), qui finance le fonctionnement de ce service public.

Projets et réalisation

Ville internet En 2007 la communauté de communes de l'Atrébatie a reçu le label Ville Internet, mention "@@" (double arobase), puis en 2010, la mention "@@@" (triple arobase)Site internet du label Villes Internet..

Notes et références

Pour approfondir Articles connexes Intercommunalités du Pas-de-Calais

Liens externes Site officiel de la Communauté de communes de l'Atrébatie . .

Atrébatie