La septième législature du Bas-Canada siégea du au . Toutes les séances eurent lieu à Québec.
Élections Les élections générales ont lieu du jusqu'à ANQ. « Chronologie parlementaire depuis 1791 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec, 17 février, 2009, consulté le 23 septembre 2009.
Session Première ( — . 1811) Deuxième ( — ) Troisième ( — ) Quatrième ( — ) Cinquième ( — )
Représentants de la couronne Sir James Henry Craig, gouverneur jusqu'au . Thomas Dunn, administrateur chargé de la province du au en attendant l'arrivée du nouveau gouverneur Prevost nommé en mai. Sir George Prevost, gouverneur du jusqu'à la fin de la législature.
Présidents de l'Assemblée Jean-Antoine Panet ( — )
Présidents du Conseil Jonathan Sewell ( — ) Thomas DunnOrateur suppléant ( — ) John Hale ( — )
Liste des députés DistrictDéputéBedfordAlexis DesbledsBuckinghamshireLouis LegendreBuckinghamshireJean-Baptiste HébertCornwallisJoseph Le Vasseur BorgiaCornwallisJoseph RobitailleDevonJean-Baptiste FortinDevonFrançois BernierDorchesterPierre LangloisDorchesterJohn Caldwell démissionne après sa nomination au Conseil législatif en ; Jean-Thomas Taschereau est élu à l'élection partielle d'.John CaldwellJean-Thomas Taschereau (1812)EffinghamJoseph Malboeuf, dit BeausoleilEffinghamJoseph MeunierGaspéGeorge PykeHampshireFrançois-Xavier LarueHampshireFrançois HuotHertfordFrançois BlanchetHertfordÉtienne-Ferréol RoyHuntingdonJean-Antoine PanetHuntingdonEdme HenryKentLouis-Joseph PapineauKentPierre-Dominique Debartzchnommé au Conseil législatif en LeinsterJacques ArchambaultLeinsterDenis-Benjamin VigerComté de MontréalJean-Baptiste Durocher est mort en ; James Stuart est élu à l'élection partielle de .Jean-Baptiste DurocherJames Stuart (1811)Comté de MontréalLouis Roy PortelanceMontréal-EstStephen SewellMontréal-EstJoseph PapineauMontréal-OuestÉtienne Nivard Saint-DizierMontréal-OuestArchibald Norman McLeodNorthumberlandJoseph Drapeau est mort en ; Augustin Caron est élu à l'élection partielle de .Joseph DrapeauAugustin Caron (1811)NorthumberlandThomas LeeOrléansCharles BlouinComté de QuébecLouis GauvreauComté de QuébecJean-Baptiste BédardBasse-ville de Québec Pierre BruneauBasse-ville de Québec John MureHaute-ville de QuébecClaude DénéchauHaute-ville de QuébecJames IrvineRichelieuLouis BourdagesRichelieuHyacinthe-Marie Simon, dit Delormemort en Saint-MauriceFrançois CaronSaint-MauriceMichel CaronSurreyPierre-Stanislas Bédard démissionne après avoir accepté un poste de juge en . Pierre Amiot est élu à l'élection partielle de .Pierre-Stanislas BédardPierre Amiot (1813)SurreyJoseph BédardTrois-RivièresThomas CoffinTrois-RivièresMathew BellWarwickLouis OlivierWarwickJames Cuthbert est nommé au Conseil législatif en . Russ Cuthbert est élu à l'élection partielle de .James CuthbertRoss Cuthbert (1812)William-HenryEdward Bowen démissionne après avoir accepté un poste de juge en ; Jacob Pozer est élu à l'élection partielle de .Edward BowenJacob Pozer (1812)YorkPierre Saint-JulienYorkFrançois Bellet
Notes et références
Liens externes Assemblée nationale du Québec Journals of the House of Assembly of Lower-Canada from the 12th December, 1810, to the 21st March, 1811, John Neilson (1811) Journals of the House of Assembly of Lower-Canada from the 21st February, to the 19th May, 1812, John Neilson, 1812 Journals of the House of Assembly of Lower-Canada from the 16th July to the 1st August, 1812, John Neilson, 1812 Journals of the House of Assembly of Lower-Canada from the 29th December, 1812 to the 15th February, 1813, John Neilson, 1813 Journals of the House of Assembly of Lower-Canada from the 13th January, to the 17th March, 1814, John Neilson, 1814
07 Catégorie:1810 au Canada