La quatorzième législature du Bas-Canada siégea du au .. Toutes les séances eurent lieu à Québec. Les 92 résolutions furent présentées à la Chambre d'assemblée lors de cette session, en 1834.

Élections Les élections générales ont lieu du au ANQ. « Chronologie parlementaire depuis 1791 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec, 17 février, 2009, consulté le 23 septembre 2009. Lors de cette élection, la nouvelle carte des districts et répartition des sièges adoptée en 1829 a été utilisée pour la première fois dans son intégralité.

Session Première ( — ) Deuxième ( — ) Troisième ( — ) Quatrième ( — )

Représentants de la couronne Sir James Kempt, gouverneur jusqu'au . Matthew Whitworth-Aylmer, baron Aylmer, gouverneurdu jusqu'à la dissolution.

Présidents de l'Assemblée Louis-Joseph Papineau ( — )

Présidents du Conseil Jonathan Sewell ( — ) John RichardsonOrateur suppléant ( — ) John Caldwell ( — )

Députés District Député Beauce faisait partie de DorchesterAntoine-Charles Taschereau Beauce Pierre-Elzéar Taschereau Beauharnois faisait partie de HuntingdonCharles Archambault BeauharnoisJacob De Witt Bellechasse s'appelait auparavant HertfordAugustin-Norbert Morin BellechasseNicolas Boissonnault Berthier s'appelait auparavant WarwickAlexis Mousseau BerthierJacques Deligny Bonaventure faisait partie de GaspéÉdouard Thibaudeau BonaventureJohn GossetJohn Gosset a démissionné en novembre 1832; John Robinson Hamilton a été élu à l'élection partielle de décembre 1832.John Robinson Hamilton (1832) Chambly s'appelait auparavant KentFrédéric-Auguste Quesnel ChamblyLouis-Michel Viger Champlain district créé en 1830Olivier Trudel ChamplainPierre-Antoine Dorion Deux-Montagnes faisait partie de YorkWilliam Henry Scott Deux-MontagnesJacques LabrieJacques Labrie est mort en octobre 1831; Jean-Joseph Girouard a été élu à l'élection partielle de décembre 1831.Jean-Joseph Girouard (1831) DorchesterHenry John Caldwell DorchesterLouis LagueuxLouis Lagueux est mort en juin 1832; Jean Bouffard a été élu à l'élection partielle d'août 1832.Jean Bouffard (1832) DrummondFrederick George HeriotFrederick George Heriot a démissionné en 1833; Edward Toomy a été élu lors de l'élection partielle de mars 1833.Edward Toomy (1833) GaspéRobert ChristieRobert Christie fut expulsé le 31 janvier 1831, réélu le 21 mars 1831 lors d'une élection partielle, expulsé le 15 novembre 1831, réélu le 17 avril 1832 et expulsé de nouveau le 15 novembre 1832; John Le Boutillier a été élu lors d'une élection partielle le 11 mars 1833.John Le Boutillier (1833) Gaspé second siège ajouté en 1832William Power (1832) Kamouraska faisait partie de CornwallisAmable Dionne KamouraskaCharles-Eusèbe Casgrain L'Acadie Robert Hoyle L'AcadieFrançois Languedoc Lachenaie faisait partie de LeinsterCharles Courteau LachenaieJean-Marie Rochon Laprairie Jean-Moïse Raymond LaprairieAustin Cuvillier L'Assomption Barthélemy JolietteBarthélemy Jolliette a démissionné en juin 1832 pour devenir membre du Conseil législatif; Édouard-Étienne Rodier a été élu à l'élection partielle d'août 1832.Édouard-Étienne Rodier (1832) L'AssomptionAmable Éno, dit Deschamps L'Islet s'appelait auparavant DevonJean-Baptiste Fortin L'IsletJean-Charles Létourneau Lotbinière faisait partie de BuckinghamshireLouis Méthot LotbinièreJean-Baptiste-Isaïe Noël Mégantic district créé en 1832, faisait partie de BuckinghamshireAnthony Anderson (1832) MissisquoiRalph Taylor MissisquoiStevens Baker Montmorency faisait partie de NorthumberlandPhilippe PanetPhilippe Panet a démissionné pour être nommé juge en juillet 1832; Elzéar Bédard a été élu à l'élection partielle tenue plus tard le même mois.Elzéar Bédard (1832) Comté de MontréalJoseph Valois Comté de MontréalJoseph PerraultJoseph Perrault est mort en août 1831; Dominique Mondelet a été élu à l'élection partielle d'octobre 1831, mais son siège a été déclaré vacant en novembre 1832 après sa nomination au Conseil exécutif.Dominique Mondelet (1831) Montréal-EstHugues HeneyHugues Heney a démissionné en février 1832; Antoine-Olivier Berthelet a été élu à l'élection partielle d'avril 1832.Antoine-Olivier Berthelet (1832) Montréal-EstJames Leslie Montréal-OuestLouis-Joseph Papineau Montréal-OuestJohn FisherJohn Fisher a démissionné en mars 1832; Daniel Tracey a été élu à l'élection partielle de mai 1832 mais est mort en juillet 1832.Daniel Tracey (1832) Nicolet Jean-Baptiste Proulx NicoletLouis Bourdages OrléansFrançois QuirouetFrançois Quirouet a été nommé au Conseil législatif en octobre 1833; Alexis Godbout a été élu à l'élection partielle de février 1834.Alexis Godbout Orléans second siège ajouté en 1830Jean-Baptiste Cazeau Ottawa Philemon Wright Ottawa Theodore Davis (1832) Portneuf s'appelait auparavant HampshireHector-Simon Huot PortneufFrançois-Xavier Larue Comté de QuébecMichel ClouetMichel Clouet a démissionné à cause de problèmes de santé en août 1833; Louis-Théodore Besserer a été élu à l'élection partielle d'octobre 1833.Louis-Théodore Besserer (1833) Comté de QuébecJohn Neilson Basse-ville de QuébecThomas LeeThomas Lee est mort en août 1832; George Vanfelson a été élu à l'élection partielle de septembre 1832.George Vanfelson (1832) Basse-ville de QuébecThomas Ainslie Young Haute-ville de QuébecAndrew Stuart Haute-ville de QuébecJean-François-Joseph Duval RichelieuFrançois-Roch de Saint-OursFrançois-Roch de Saint-Ours a démissionné en juillet 1832 pour devenir membre du Conseil législatif; Clément-Charles Sabrevois de Bleury a été élu à l'élection partielle d'août 1832.Clément-Charles Sabrevois de Bleury (1832) RichelieuJacques Dorion Rimouski Paschal DumaisL'élection dans Rimouski a été invalidée en décembre 1831; une élection partielle a eu lieu en février 1832.Alexis Rivard (1832) RimouskiFrançois CorneauLouis Bertrand (1832) Rouville s'appelait auparavant BedfordJean-Baptiste-René Hertel de RouvilleJean-Baptiste-René Hertel de Rouville a démissionné pour raisons de santé en novembre 1832; Théophile Lemay a été élu à l'élection partielle de décembre 1832.Théophile Lemay (1832) RouvilleRémi-Séraphin BourdagesRémi-Séraphin Bourdages est mort en décembre 1832; François Rainville a été élu à l'élection partielle de février 1833 mais est mort en septembre 1833 ; Pierre Careau a été élu à l'élection partielle de novembre 1833.François Rainville (1833)Pierre Careau (1833) Saguenay Joseph-Isidore BédardJoseph-Isidore Bédard est mort en avril 1833; François-Xavier Tessier a été élu à l'élection partielle d'octobre 1833.François-Xavier Tessier (1833) SaguenayMarc-Pascal de Sales LaterrièreMarc-Pascal de Sales Laterrière a été nommé au Conseil législatif en septembre 1832; André Cimon a été élu à l'élection partielle d'octobre 1832.André Cimon (1832) Saint-Hyacinthe faisait partie de RichelieuJean DessaullesJean Dessaulles a démissionné en juin 1832 après sa nomination au Conseil législatif; Louis Poulin a été élu à l'élection partielle de juillet 1832.Louis Poulin (1832) Saint-HyacintheLouis Raynaud, dit Blanchard Saint-MauriceValère Guillet Saint-MauricePierre Bureau SheffordPaul Holland Knowlton Shefford Samuel Wood (1832) SherbrookeSamuel BrooksSamuel Brooks a démissionné en juillet 1831 parce qu'il n'était pas sujet britannique; Bartholomew Conrad Augustus Gugy a été élu à l'élection partielle de septembre 1831.Bartholomew Conrad Augustus Gugy (1831) SherbrookeCharles Frederick Henry Goodhue StansteadEbenezer Peck StansteadJames BaxterJames Baxter a démissionné en février 1833 pour devenir membre du Conseil législatif; Wright Chamberlin a été élu à l'élection partielle de mars 1833; Marcus Child a été déclaré élu après que les résultats de l'élection partielle aient été invalidés.Wright Chamberlin (1833)Marcus Child (1834) Terrebonne s'appelait auparavant EffinghamJoseph-Ovide Turgeon TerrebonneLouis-Hippolyte La Fontaine Trois-RivièresCharles Richard OgdenCharles Richard Ogden a démissionné en janvier 1833 pour devenir procureur général; Jean Desfossés a été élu à l'élection partielle de février 1833.Jean Desfossés (1833) Trois-RivièresPierre-Benjamin DumoulinPierre-Benjamin Dumoulin a démissionné en octobre 1832; René-Joseph Kimber a été élu à l'élection partielle de décembre 1832.René-Joseph Kimber (1832) Vaudreuil Godefroy BeaudetGodefroy Beaudet a démissionné en octobre 1831; Paul-Timothée Masson a été élu à l'élection partielle de décembre 1831.Paul-Timothée Masson (1831) VaudreuilAlexis DemersAlexis Demers est mort en janvier; Charles Rocbrune dit Laroque a été élu à l'élection partielle de février 1833.Charles Rocbrune, dit Laroque (1833) Verchères s'appelait auparavant SurreyPierre Amiot VerchèresFrançois-Xavier MalhiotFrançois-Xavier Malhiot a démissionné en juin 1832 pour devenir membre du Conseil législatif; Joseph-Toussaint Drolet a été élu à l'élection partielle de juillet 1832Joseph-Toussaint Drolet William-HenryJonathan Würtele Yamaska Joseph Badeaux YamaskaCharles-Nicolas-Fortuné de MontenachCharles-Nicolas-Fortuné de Montenach est mort en mai 1832; Léonard Godefroy de Tonnancour a été élu à l'élection partielle d'août 1832.Léonard Godefroy de Tonnancour (1832)

Notes et références

Liens externes Assemblée nationale du Québec Journals of the House of Assembly of Lower-Canada, from the 24th January to the 31st March, 1831, Neilson & Cowan (1831) Journals of the House of Assembly of Lower-Canada, from 15th November, 1831, to 25th February, 1832, Neilson & Cowan (1832) Journals of the House of Assembly of Lower-Canada, from the 15th November, 1832 to the 3rd April, 1833, Fréchette & Co. (1833) Journals of the House of Assembly of Lower Canada, from the 7th January to the 18th March, 1834, Neilson & Cowan (1834)

14