La communauté de communes de la Champagne conlinoise est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Sarthe et la région Pays de la Loire.
Histoire La communauté de communes de la Champagne conlinoise a été créée le . C’est un établissement public de coopération intercommunal qui regroupe les quinze communes du canton de Conlie, soit près de habitants.
La communauté de communes met en œuvre des projets d’intérêt intercommunal qui entrent dans le cadre de compétences qui sont définies précisément dans ses statuts.
Les principales compétences de la communauté de communes de la Champagne conlinoise sont les suivantes :
Développement économique, touristique et social Aménagement de l’espace Protection et mise en valeur de l’environnement Technologies de l’information et de la communication
Ces compétences ont été transférées à la communauté de communes par les communes adhérentes. Chacune des quinze communes est représentée au sein du conseil communautaire par des délégués élus par les conseils municipaux.
Pour exercer et financer les projets qu’elle conduit, la communauté de communes perçoit notamment des dotations de l’État et prélève des impôts directs par le biais des quatre taxes (taxe d’habitation – taxe foncière sur le bâti – taxe foncière sur le non bâti – taxe professionnelle). Dans le cadre de projets bien spécifiques, elle peut également percevoir des financements de l’Europe, de l’État, de la région ou/et du département.
La communauté de communes de la Champagne conlinoise travaille à partir de 2015 à un projet de fusion avec la communauté de communes du Pays de Sillé dans le cadre de la nouvelle organisation territoriale de la République.
Elle est dissoute au et fusionne avec la communauté de communes du Pays de Sillé pour former la communauté de communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de SilléArrêté n° DIRCOL 2016-0690 du 20 décembre 2016 portant création de la communauté de communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé.
Composition La communauté de communes regroupait quinze communes :
Compétences
Administration
Notes et références
Voir aussi Liste des intercommunalités de la Sarthe
Champagne Conlinoise