La responsabilité désigne le fait pour une personne de répondre de ses actes, d'en assumer les conséquences et, le cas échéant, de solliciter de l'aide ou des conseils pour les gérer.. Elle correspond également à la charge ou à la mission confiée à quelqu'un par une autorité, devant laquelle il doit rendre compte de ses actionsDictionnaire de l'Académie française, édition, lire en ligne..
Sur le plan juridique, la responsabilité implique l'obligation de réparer le préjudice causé : par l'inexécution d'un contrat (responsabilité contractuelle), ou par la violation du devoir général de ne pas causer de dommage à autrui (responsabilité délictuelle ou extracontractuelle).
Cette dernière peut résulter de : ses propres actes ou omissions, des choses dont la personne a la garde, ou des personnes dont elle est légalement responsable (responsabilité du fait d'autrui).
Étymologie Le terme « responsable » trouve son origine dans le terme latin respondere qui signifie « répondre de ses actes ».
Cela rejoint l'origine de la responsabilité utilisée dans le cadre de la responsabilité civile : Code civil, article 1240.
Domaines où s'applique la responsabilité Cette notion s’applique à différents domaines incluant notamment : la responsabilité civile (conventionnelle, quasi-délictuelle ou délictuelle) ; la responsabilité pénale ; la responsabilité sociétale, en particulier la responsabilité sociétale des entreprises ; la responsabilité environnementale ; la responsabilité administrative ; la responsabilité morale qui consiste en une capacité pour un sujet volontaire et conscient de prendre une décision sans en référer au préalable à une autorité supérieure, à pouvoir donner les motifs de ses actes, et à être jugé sur eux ; la responsabilité politique, en particulier du gouvernement devant le parlement (motion de censure ou vote de confiance) ou des élus devant leurs électeurs (maires, Président de la République) ; la responsabilité ministérielle, désigne la redevabilité du gouvernement envers les élus dans plusieurs pays de monarchie constitutionnelle ; la responsabilité élargie du producteur ; la responsabilité numérique ou e-responsabilité.
Responsabilité et conscience Public/privé, va-et-vient La responsabilité n’est pas seulement un fait, mais aussi une valeur. En tant que valeur sociale, suivant la perspective adoptée, elle peut prendre des significations diverses : elle renvoie donc inévitablement à des valeurs éthiques (ou morales), et est, pour une part, dépendante des idéaux d’une époque, de leur vivacité et de leur configuration sociale, – en un mot : de la volonté de croire de cette époque, et d’être obéie. Aussi, l'injonction sociale à être responsable, à être l’auteur d’une vie bien réglée, s’applique notamment à la question de la manière dont nous nous rapportons chacun à nous-mêmes, entre risque et transgression. Supports de la responsabilité, un individu serait tenu à un ensemble de devoirs ou d'obligations, y compris la toute première, l'obligation virtuellement coupable d'être «autonome », par quoi la société entend notre responsabilisation dans un système de compétition socialeNuma Murard, La morale de la question sociale, La Dispute, 2003, : « État-providence et subjectivités », chap.1 : « Les métamorphoses de la responsabilité »..
Pour autant, l’individu anti-conformisme ne dissocie pas forcément l'exigence sociale d'autonomie et la responsabilité morale envers lui-même. Cette inflexion individualiste de l'exigence de responsabilité, au sens fort, de la problématisation du rapport du privé et du public hante notamment la littérature américaine sur la désobéissance civile, comme chez Ralph Waldo Emerson :
Passage à l'acte Être l’auteur de ses actes ne signifie pas maîtriser la détermination de son destin personnel : être hommes, c'est être parmi les hommes, et, selon Hannah Arendt, les affaires humaines sont marquées du sceau de la fragilité, du fait de l'imprévu logé au cœur de toute action comme sa condition de possibilitéCondition de l'homme moderne, Calmann-Lévy, 1961.. C'est la capacité d'inaugurer du neuf qui marque le singulier d'une vie humaine. Pour Theodor Adorno, cette condition d’incertitude et de fragilité, de Probleme der Moralphilosophie, Suhrkamp Verlag, 1997. apparaît comme le fondement de la capacité d’agir et de la responsabilité morale, dès lors que le sujet y est engagé dans une enquête sur la genèse et les significations sociales des normes morales auxquelles son existence est d’emblée confrontée.
Décisions Sortir du cercle reviendrait à apprécier le milieu relationnel dans lequel s'enracine l'existence humaine, du microcosme au macrocosme. Ainsi, l' défendue par l'américaine Starhawk répond au souci pragmatique d'évaluer les effets que l'acte provoque, ses conséquences inhérentes, mais encore les raisons qui le déterminent, sa cohérence interne. Dans cette perspective, les choix Femmes, magie et politique, Les Empêcheurs de penser en rond, 2003, p. 68, 70..
Aussi Toni Negri met-il l'accent sur une certaine qualité de l'exister de l'individu et de la communauté : Exil, Mille et une nuits, 1998, p. 50-51..
La responsabilité en ce qui a trait à l'écologie et à la crise de notre temps
Sur le plan philosophique La puissance que l'être humain tire de la technoscience crée des problèmes éthiques inconnus à ce jour : auparavant, l'homme pouvait penser que les interventions techniques sur la nature étaient superficielles et sans danger, que la nature était capable de rétablir ses équilibres fondamentaux de sorte qu'elle n'en était pas affectée vis-à-vis des générations à venir. Aujourd'hui, nous savons, du fait des multiples dégradations environnementales (effet de serre, érosion de biodiversité, pollutions diverses…) que la technique peut avoir des effets irréversibles sur la nature de par son ordre de grandeur et sa logique cumulative. Pour le philosophe Hans Jonas, la responsabilité doit par conséquent faire l'objet d'une nouvelle définition, non plus comme réponse de ses actes, mais comme réponse à un donné. Il ne s'agit plus de répondre de ses faits et gestes, d'en subir les conséquences, de réparer le tort causé à autrui. Hans Jonas, Le Principe responsabilité, p. 132.. L'objet de cette nouvelle responsabilité, c'est la possibilité d'une perpétuation indéfinie de l'humanité dans l'avenir. L'homme devient responsable devant les générations futures. Pour Jonas, le concept de responsabilité s'exprime sous forme d'un impératif catégorique, dont l'une des formulations est : Hans Jonas, Le Principe responsabilité, p. 30-31.. Avec Le Principe responsabilité (1979), Jonas établit un nouveau paradigme du concept de responsabilité.
Vittorio Hösle, disciple de Hans Jonas, exprime la conviction que la philosophie doit aujourd’hui se poser les questions de son époque. Il estime que les philosophes contemporains ont eux-mêmes des responsabilités à prendre face à la crise écologique et à la crise du temps présent en généralVittorio Hösle, La crise du temps présent et la responsabilité de la philosophie, Nîmes, Champ social, 2004..
Sur le plan religieux Le christianisme a été confronté à une polémique avec les représentants de la nouvelle conscience écologique au sujet de sa responsabilité dans la crise écologiqueAnne-Marie Reunen, « Maître ou parasite ? Habiter la nature en toute conscience », Revue théologique de Louvain, 2000, p. 160-189, lire en ligne..
Vittorio Hösle estime que les Églises ont aussi une responsabilité sur les questions d'écologie, qu'elles doivent sensibiliser leurs fidèlesAujourd'hui, les différentes Églises s'accordent généralement sur le terme « Sauvegarde de la création »., mais qu'elles ont tardé à se préoccuper de ces questions. Il pense qu'il existe des besoins de formation des théologiens en ce qui concerne l'écologieVittorio Hösle, Philosophie de la crise écologique, 1990, p. 122..
Dans l'encyclique Laudato si' « sur la sauvegarde de la maison commune » (2015), le pape François commente le passage de la Genèse (Gn 2, 15) qui invite à « cultiver et garder » le jardin du monde, en disant que cela implique une relation de réciprocité responsable entre l’être humain et la natureLaudato si', § 67..
Dans le domaine de l'écologie politique La responsabilité est l’une des trois valeurs centrales de l’écologie politique, avec la solidarité et l’autonomie. Elle consiste dans la prise de conscience des conséquences de nos actes présents, que ce soit pour l'avenir (dimension temporelle) ou pour l’ensemble des territoires affectés (dimension spatiale). Elle suppose un système économique, juridique et politique capable de mettre en relation nos décisions avec les effets qui s’ensuivent, qu’ils soient positifs ou négatifs. Cette responsabilité s’exerce pour certains par des stratégies de développement durable, qui allient les aspects environnementaux, sociaux et économiques, au niveau des gouvernements, des régions, ou des collectivités territorialesJean-Christophe Mathias, Politique de Cassandre, Sang de la Terre, 2009..
Dans le domaine de la gestion d'entreprise
Dans le domaine de la gestion d'entreprise, la responsabilité en ce qui a trait à l'environnement est inséparable des aspects économiques et sociaux. L'environnement constitue ainsi, avec le social et l'économie, l'un des trois piliers du développement durable. L'application des principes de développement durable aux entreprises constitue la responsabilité sociétale des entreprises. Il s'agit d'un nouveau type de stratégie des entreprises dans lequel l’analyse approfondie des relations avec les parties prenantes occupe une place déterminante.
Xavier Pavie montre que, dans le processus d'innovation, les principes de développement durable de Brundtland ne suffisent plusXavier Pavie, Innovation responsable, stratégie et levier de croissance des organisations, Eyrolles, 2012, et qu'il faut leur adjoindre trois questions complémentaires pour que l'innovation soit vraiment responsableLes enjeux de l’innovation responsable : Questionner les besoins des individus ; Mesurer les impacts directs des innovations ; Mesurer les impacts indirects.
Autres responsabilités dans le domaine de la gestion d’entreprise En gestion, la responsabilité du fait des produits défectueux est un risque que les entreprises doivent intégrer de plus en plus dans leur mode de gestion, sous peine de s’exposer à des risques juridiques (voir sécurité juridique) ou au versement d’intérêts compensatoires. Cet enjeu devient de plus en plus important pour les dirigeants, dans la mesure où il devient difficile, aujourd’hui, de cacher un vice dans un produit, ou un service rendu à un client. En effet, les facilités de communication offertes par l’internet, les messageries électroniques, et autres mobiles, permettent de se rendre compte assez vite des vices des produits.
La responsabilité administrative
L'irresponsabilité de la puissance publique et donc de ses agents apparaissait dans la première moitié du comme intimement liée à l'exercice de la souveraineté. En effet l'article 2 de la loi du puis la constitution de l'an VIII avaient institué une garantie des fonctionnaires qui subordonnait les poursuites dirigées contre un agent à l'autorisation du Conseil d'État, ce qui n'était que bien rarement accordée.
La responsabilité pénale
L'un des phénomènes marquant des dernières années réside dans l'accroissement de la responsabilité pénale des fonctionnaires. Ceci peut s'expliquer par l'inflation et l'instabilité grandissante des normes, l'augmentation des incriminations pénales, la recherche d'une plus grande transparence de l'administration, une amélioration de l'État de droit, une modification du comportement des justiciables qui cherchent des responsables ainsi que du juge pénal. Cet type de responsabilité regroupe le manquements au devoir de probité et les fautes non intentionnelles..
Notes et références
Bibliographie