Bresse Nord Intercom’ est une communauté de communes française, située dans le département de Saône-et-Loire en région Bourgogne-Franche-Comté.
Historique La communauté de communes du canton de Pierre-de-Bresse est créée par arrêté préfectoral le en prenant la suite du SIVOM qui existait sur le territoire depuis 1987Historique.
Initialement composée de 14 communes, la communauté de communes a vu son périmètre augmenter avec l’adhésion supplémentaire de deux communes en 1996 et 2001.
En , elle change de nom pour celui de Bresse Nord Intercom’ non sans rappeler la dénomination de l'intercommunalité voisine Bresse Louhannaise Intercom'.
Territoire communautaire Géographie
Composition La communauté de communes est composée des suivantes :
Démographie
Administration Siège Le siège de la communauté de communes est situé à Pierre-de-Bresse.
Les élus Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 27 conseillers, élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit : Nombre de conseillers Communes 8 Pierre-de-Bresse 3 La Chapelle-Saint-Sauveur 2 Saint-Bonnet-en-Bresse, Charette-Varennes 1 (+1 suppléant) les 12 autres communes
Présidence
Compétences
Régime fiscal et budget
Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité additionnelle sans fiscalité professionnelle de zone et sans fiscalité professionnelle sur les éoliennes.
Projets et réalisations
Voir aussi Articles connexes Liste des intercommunalités de Saône-et-Loire
Liens externes
Références
Canton de Pierre-de-Bresse Catégorie:Pierre-de-Bresse Catégorie:Toponyme évoquant la Bresse