La communauté de communes Aygues Ouvèze en ProvenceStatuts modifiés de la communauté de communes, p. 31 est une communauté de communes française, située dans le département de Vaucluse.
L'intercommunalité tire son nom des rivières de l'Aygues et de l'Ouvèze, associé au territoire de la Provence.
Historique Elle est créée le . Lagarde-Paréol, jusqu'alors commune isolée, la rejoint le .
Territoire communautaire Géographie
Composition La communauté de communes est composée des suivantes :
Démographie
Administration Siège Le siège de la communauté de communes est situé à Camaret-sur-Aigues.
Les élus Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 33 membres, portant recomposition du conseil communautaire de la communauté de communes Aygues-Ouvèze-en-Provence (CCAOP) à compter des élections municipales de mars 2020., représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit : Nombre de délégués Communes 8 Piolenc 7 Camaret-sur-Aigues 5 Sérignan-du-Comtat 4 Sainte-Cécile-les-Vignes 3 Uchaux, Violès 2 Travaillan 1 Lagarde-Paréol
Présidence
Compétences
Compétences obligatoires : Aménagement de l'espace Actions de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...)
Compétences supplémentaires (obligatoires) : Protection et mise en valeur de l'environnement Politique du logement et du cadre de vie Assainissement collectif
Autres compétences : Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés Lutte contre les nuisances sonores Qualité de l'air Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Création et réalisation de zone d'aménagement concerté (ZAC) Constitution de réserves foncières Droit de préemption urbain (DPU) pour la mise en œuvre de la politique communautaire d'équilibre social de l'habitat
Régime fiscal et budget Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU).
Projets et réalisations
Notes et références
Voir aussi Articles connexes Liste des intercommunalités de Vaucluse
Liens externes
Catégorie:Camaret-sur-Aigues