La communauté de communes Belley Bas Bugey est une ancienne communauté de communes située dans le département de l'Ain.
Composition Lors de sa dissolution, elle était composée des communes suivantes :
Compétences Assainissement collectif Assainissement non collectif Protection et mise en valeur de l'environnement Action sociale Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique Tourisme Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs Activités sportives Création et réalisation de zone d'aménagement concerté (ZAC) Création, aménagement, entretien de la voirie Autres
Historique : dissolution et fusion dans la communauté de communes Bugey Sud : Modification des compétences : Transfert d'une compétence (pays) : Transfert de compétences -enlèvement des épaves automobiles et mission locale jeunes- : Rajout d'étude et réalisation de la voie dénommée Véloroute du Léman à la mer : Transformation du district Belley Bas Bugey en communauté de communes
Pour approfondir Articles connexes Intercommunalités de l'Ain
Liens externes Site de la communauté de communes Belley Bas-Bugey Site sur la population et les limites administratives de la France (Splaf)
Notes et références
Catégorie:Belley Belley bas Bugey