La communauté de communes du pays de Bâgé (CCPB) est une ancienne communauté de communes située dans l'Ain et regroupant neuf communes.

Historique : Création : Compétences optionnelles : ajout de études liées à l'élaboration du programme local de l'habitat : Modification de compétences : Rajout mobilier et matériel pédagogique spécifique pour actions menées au sein du RASE, participation aux travaux de restructuration du CES Poulnard. Participation aux frais de transport pour les manifestations sportives des équipes de jeunes : Modification des compétences de la partie 1-2 action de développement économique : Extension de compétences : Extension des compétences à l'organisation de l'accueil de la petite enfance : Modifications des compétences et extension : Le bureau est composé de neuf membres dont le président et un ou plusieurs vice-présidents : Extension des compétences : Modification des compétences : disparition à la suite de la fusion avec la communauté de communes du canton de Pont-de-Vaux donnant naissance à la communauté de communes du Pays de Bâgé et de Pont-de-Vaux..

Composition vignette|Communes du pays de Bâgé. Elle est composée des communes suivantes :

Compétences Hydraulique Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés Protection et mise en valeur de l'environnement Activités sanitaires Action sociale Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...) Tourisme Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs, sportifs Activités péri-scolaires Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC) Aménagement rural Programme local de l'habitat Politique du logement non social Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Autres

Notes et références

Pour approfondir

Articles connexes Intercommunalités de l'Ain

Liens externes

Pays de Bage Catégorie:Bâgé-le-Châtel