Lintelligibilité est la possibilité, pour un phénomène, d'être saisi par l'intellect, l'esprit, la raison. On dit alors d'un phénomène qu'il est ou non intelligible.
En philosophie
En droit Les textes de loi doivent être intelligibles soit compréhensibles. L'inintelligibilité d'une décision est un motif de cassation (Soc., 27 mars 1991 ; Civ. 2, 14 juin 2006 ; Soc., 6 mai 2009, pourvoi ) mais la Cour de cassation peut rendre un recours irrecevable si il n'est pas intelligible (Soc., 9 octobre 1985 et Soc., 6 mai 1985). Sources bibliographiques : P. RAPI, L'accessibilité et l'intelligibilité de la loi en droit constitutionnel. Étude du discours sur la « qualité de la loi », préface d'A. Roux, Paris, Dalloz, 2014 et C. PUIGELTER, La pratique de la cassation en matière sociale, préface de B. Teyssié, avant-propos d'A. Lacabarats, postface de C. Grellier, Paris, Lexis Nexis, 2013, ..
Notes et références
Bibliographie . ( Ellipses, Paris, 1998). Miguel Espinoza, A Theory of Intelligibility. A Contribution to the Revival of the Philosophy of Nature, Thombooks Press, Totonto, ON, 2020.
Liens externes
Catégorie:Concept épistémologique