Jean de Terrevermeille, né vers et mort à Nîmes le Jean de Terrevermeille (1370?-1430) [consulté le 6 novembre 2016]., est un juriste du , spécialiste de droit romain. Il est l'auteur de , un traité juridique et politique en trois parties achevé en [consulté le 6 novembre 2016].. Il y défend le roi de France, Charles , et son fils, le Dauphin Charles, contre le duc de Bourgogne, Jean sans Peur. Il défend l'idée que la royauté est une fonction dont le roi n’est pas propriétaire.
Biographie Nous disposons de deux biographies incomplètes de Jean de Terrevermeille. La première, par Jacques Bonaud de SauzetBonaud de Sauset, Jacques [consulté le 8 novembre 2016]. près d'Uzès, est parue en dans l' du Contra rebelles suorum regum ; la seconde, par Léon Ménard, est parue en dans le troisième tome de son Histoire civile, ecclésiastique et littéraire de la ville de Nismes.
Jean de Terrevermeille naquit à Nîmes vers 1370.
Issu d'une famille de juristes nîmois, il entre à l'université de Montpellier en et y suit des études de droit. Jacques Rebuffi () figure au nombre de ses enseignants. Licencié en , il ne semble pas avoir poursuivi ses études au-delà de la licence. Peut-être après avoir commencé une carrière de praticien à Nîmes, il est nommé commissaire du sénéchal de Beaucaire en . Le premier de sa famille, il devient consul de Nîmes à deux reprises, en puis en .
Terrevermeille mène une vie de notable municipal et de consultant. En , Gilles de Bellemère le consulte pour faire exercer un arrêt du parlement de Paris contre un habitant de Saint-Geniès, Pierre Bonet, qui prétend jouir des privilèges des bourgeois d'Aigues-Mortes. En , il conseille le comte de Valentinois.
En , Terrevermeille reste un des rares partisans du Dauphin Charles que les villes du Languedoc ont refusé de reconnaître comme lieutenant général du royaume.
Terrevermeille rédige entre et son Contra rebelles suorum regum, le seul de ses deux ouvrages qui nous est connu. Il est simplement appelé Tractatus (= les traités), et comprend trois essais. Un de ces essais est nommé Tractatus de jure futuri successoris legitimi in regiis hereditatis (1419), cet essai fait référence à la succession royale. Il fait également référence à la couronne de France qui n'appartient pas au roi mais qui est seulement "possédée" par ce dernier. Terrevermeille formalise la théorie statutaire. Pour Terrevermeille, la couronne n'étant pas un bien patrimonial mais une res publica, le roi ne peut en disposer à l'encontre du fils premier-né. Sa dévolution est fixée par la coutume qui est supérieure au droit romain car elle se fonde sur la loi naturelle de l'identité entre le père et le fils. Comme le du Décret de Gratien, le détient, du vivant de son père, un et une . Dès sa naissance, il est potentiellement apte à régner mais, comme il ne peut y avoir deux têtes dans le royaume, l'exercice actif du droit du roi suspend celui du Dauphin jusqu'à la mort du roi ou son empêchement.
En , il est nommé avocat du roi à la sénéchaussée de Beaucaire, charge qu'il perd en . Il continue à jouer un rôle dans la vie locale jusqu'à sa mort à Nîmes le .
En , des allégations de Terrevermeille sont utilisées dans un procès devant le parlement de Paris séant à Poitiers.
La théorie de la succession de Terrevermeille est la seule partie de son œuvre à connaître une postérité. Louis de Gallois y recourt en puis Jean Juvénal des Ursins en et Guillaume Benoît à la fin du .
Œuvres
Aucun manuscrit du n'a été conservé. Sa plus ancienne version connue est, par conséquent, son par Jacques Bonaud de Sauzet, imprimée et parue à Lyon en [consulté le 6 novembre 2016].. Il s'agit de sa seule édition complète. Les deux premiers traités ont été édités par François Hotman à Francfort-sur-le-Main en [consulté le 6 novembre 2016]. puis à Genève en [consulté le 6 novembre 2016]..
L'autre œuvre connue de Terrevermeille, un , est perdue.
Plaidoiries Des plaidoiries de Terrevermeille, seules ses allégations utilisées dans un procès plaidé à Poitiers vers 1435 nous sont parvenues. Elles figurent dans un manuscrit conservé à la Bibliothèque apostolique vaticane.
Notes et références
Bibliographie .
. . . . . « Mort de Jean de Terre-Vermeille, avocat du roi de la sénéchaussée de Nismes », , (« de 1400 à 1451 »), , . « Note sur l'épitaphe de Jean de Terre-Vermeille, de Nismes, avocat du roi de la sénéchaussée de Beaucaire, et sur l'édition de son ouvrage », (« Notes sur l'histoire de la ville de Nismes »), , . .
Éditions successives des Tractatus
Voir aussi Articles connexes Dévolution de la couronne de France Loi salique
Liens externes
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