La communauté de communes Yonne Nord est une communauté de communes française, située dans le département de l'Yonne en région Bourgogne-Franche-Comté.
Historique Elle est créée par un arrêté du (avec effet au ).
Territoire communautaire Géographie
Composition La communauté de communes est composée des suivantes :
Démographie
Administration Siège Le siège de la communauté de communes est situé à Pont-sur-Yonne.
Conseil communautaire L'intercommunalité est gérée par un conseil communautaire composé de 48 délégués issus de chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans, coïncidant ainsi avec les échéances des scrutins municipaux.
À compter des élections municipales de 2014, ils sont répartis comme suit : Nombre de délégués Communes 4 Pont-sur-Yonne, Villeneuve-la-Guyard 3 Champigny, Thorigny-sur-Oreuse, Villeblevin, Vinneuf 2 Chaumont, Courlon-sur-Yonne, Cuy, Gisy-les-Nobles, La Chapelle-sur-Oreuse, Michery, Perceneige, Saint-Sérotin, Serbonnes, Sergines, Villemanoche 1 Compigny, Évry, Pailly, Plessis-Saint-Jean, Villenavotte, Villeperrot
Présidence Le conseil communautaire élit un président et huit vice-présidents. Son président actuel est Thierry Spahn.
Compétences
Régime fiscal et budget Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU).
Projets et réalisations
Voir aussi Article connexe Liste des intercommunalités de l'Yonne
Liens externes
Notes et références Notes
Références
Yonne Nord