La Communauté de communes du Val Vert du Clain était une communauté de communes française, située dans le département de la Vienne et la région Nouvelle-Aquitaine, maintenant regroupée au sein d'un nouveau Grand Poitiers.
Composition
Elle est composée des communes suivantes :
Compétences
Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés Politique du cadre de vie Protection et mise en valeur de l'environnement Action sociale Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...) Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs, sportifs Activités culturelles ou socioculturelles Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC) Création, aménagement, entretien de la voirie NTIC (Internet, câble...) Réalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage Autres
Autres adhésions
Syndicat interdépartemental mixte pour l'équipement rural Syndicat mixte pour l'aménagement du Seuil du Poitou Syndicat Mixte Vienne-Services
Histoire
23/12/92 Création du groupement - Date effet : 31/12/1992 11/12/97 Adhésion de MARIGNY-BRIZAY et modification des statuts 29/06/98 Modification des statuts 18/01/01 Modification des statuts 05/03/02 Modification des statuts 21/10/02 Modification des statuts 13/03/03 Modification des statuts 30/07/03 Modification des statuts 18/08/05 Modification des statuts 28/12/06 Modification des statuts : les fusions de communes et d'EPCI (Communauté de communes du Pays Chauvinois, Communauté de communes de Vienne et Moulière, Communauté de communes du Pays Mélusin, Grand Poitiers) créent un nouveau Grand Poitiers à 40 communes.
Administration
Voir aussi Intercommunalités de la Vienne
Liens externes Site de la Communauté de communes du Val Vert du Clain
Références Le SPLAF (Site sur la Population et les Limites Administratives de la France) La base ASPIC
Val Vert du Clain