Le permis bateau plaisance est le permis de conduire les véhicules nautiques de plaisance à usage personnel à titre de plaisancier donc sans activité commerciale. Le brevet de capitaine de yacht est pour la conduite professionnelle des navires de plaisance pour effectuer une activité commerciale à titre de métier.
Selon les pays, la conduite d'un véhicule nautique de plaisance (bateau, véhicule amphibie, moto aquatique, aéroglisseur, sous-marin de poche) est sujette à l'obtention de formes différentes de permis.
En France, la formation théorique et pratique. est encadrée par des formateurs agréés appelés « formateurs bateaux écoles ». Le certificat international de conducteur d'embarcations de plaisance est pour effectuer des navigations : côtières le long des états étrangers, pour des traversées (transit) internationales entre plusieurs pays, pour naviguer sur les eaux intérieures des États étrangers.
Le brevet de capitaine de yacht (désigné aussi skipper professionnel) est le permis pour la conduite professionnelle des navires de plaisance.
vignette|Permis bateau de plaisance en Allemagne vignette|Permis bateau de plaisance en France. vignette|Carte de conducteur d'embarcation de plaisance au Canada.
En France vignette|upright=1.9|Permis de conduire les bateaux de plaisance à moteur. Permis délivré en France jusqu'au 2 octobre 2024. La pratique de cette activité aux commandes d'un bateau à moteur est encadrée en France par des textes, d'où émergent (depuis le ) le permis plaisancePermis plaisance à 2 options et à 2 extensions (ce titre est de couleur bleu clair à 3 volets, plastifié)Navigation de plaisance : En eaux intérieures jusqu'à la limite de l'inscription maritime : l'option eaux intérieures (pour conduire un bateau de plaisance de moins de de long sur les fleuves, rivières, canaux, lacs et étangs). l'extension grande plaisance en eaux intérieures (sans limitation de la longueur du bateau). En mer : l'option côtière pour une navigation en mer limitée à d’un abri ( ~ d’un abri) l'extension Hauturière (toutes distances en mer).
Le permis plaisance option côtière (avec ou sans extension Hauturière) permet aussi en France de conduire un bateau de plaisance inférieur à sur un de Les 3 types de navigation intérieure de l'« extrait de l'annexe 5 de l’arrêté du 3 juillet 1992 » (étangs en France et lacs en France dépourvus de navire de commerce, sans péniche).
Le permis plaisance permet dans les eaux territoriales françaises et dans les eaux intérieures françaises de se servir d'un poste de transmission radioélectrique fonctionnant dans la gamme des ondes métriques à , avec une puissance de avec/ou sans l'Appel sélectif numérique sur le canal 70..
Une fois délivré, le permis plaisance ou permis de conduire les bateaux de plaisance à moteur est valable à vie. Ce permis peut être retiré, temporairement ou définitivement selon la faute commise.
En France, les personnes âgées d'au moins seize ans peuvent conduire durant une année un bateau de plaisance à moteur en eaux maritimes ou en eaux intérieures sans permis, à condition d'être accompagnées d'une personne titulaire depuis au moins trois ans de l'un des permis de conduire les bateaux de plaisance à moteur pour la navigation pratiquéeDéclaration de conduite accompagnée d’un bateau de plaisance à moteurDéclaration de conduite accompagnée d'un bateau de plaisance à moteur.
Formation permis plaisance Seul un bateau-école agréé est habilité à former un candidat au passage d'un permis plaisanceAnnuaire français des bateaux écoles.
Pour la préparation du permis plaisance option côtière ou du permis plaisance option eaux intérieures, la formation théorique avec l'examen peut être effectuée indifféremment avant, après ou pendant la formation pratique avec l’évaluation.
Tableau des parcours des formations au permis de conduire les véhicules nautiques de plaisance à usage personnel Permis plaisance Parcours des formations pour naviguer en mer Parcours des formations pour naviguer sur les fleuves, rivières, canaux, lacs, étangs Prérequis Âge minimum requis de et conditions d’aptitude médicale Formation pratique (tronc commun) 1 h 30 (qui peut être faite en collectif) portant sur les compétences du chef de bord et minimum à la barre d'un bateau Examen pratique Évaluations durant la formation pratique Formation théorique 5 heures minimum sur le code maritime et la radio VHF 5 heures minimum sur le code en eaux intérieures et la radio VHF Examen théorique Questionnaire à choix multiples (QCM) maritime de 40 questions (5 fautes maximum) QCM eaux intérieures de 40 questions (5 fautes maximum) Permis 40px Permis plaisance option côtière Permis plaisance option eaux intérieures Navigations 40px Conduites des embarcations de plaisance à usage personnel en mer jusqu'à d’un abri (~ d’un abri) Conduites des embarcations < de plaisance à usage personnel en eaux intérieures Prérequis pour l'extension du permis Titulaire du permis plaisance option côtière (ou du « permis A » ou du « permis mer côtier ») Âge minimum requis de , certificat d’aptitude médicale, titulaire du : permis plaisance option eaux intérieures ou du certificat S Formation formation sur table 5 heures minimum depuis la passerelle à la barre d'un bateau de plus de de longueuret 4 heures de formation théorique et pratique sur le bateau Examen d'une durée d'1 h 30 d'exercices sur : la carte du SHOM , calcul de marée de courant et QCM Évaluations durant la formation sur le bateau de plus de de longueur Permis 40px Permis plaisance extension hauturière Permis plaisance extension grande plaisance Navigations 40px Conduites des embarcations de plaisance à usage personnel en mer (sans limitation) Conduites des embarcations de plaisance à usage personnel en eaux intérieures (sans limitation)
Prix des permis vignette|Exercices d'un bateau-école. En France, le tarif moyen d'une formation varie en fonction de l'organisme (association ou société commerciale), de la région, de la période de l'année exemple : le tarif plus élevé est avant la période des vacances scolaires, la période intéressante est après des vacances scolaires, sur des salons nautiques les tarifs sont comparables Prix des permis bateaux sur Google : le manuel de cours, le manuel de tests ou tests en ligne, (la carte pour l'extension hauturière), sont compris dans le prix de la formation ou en option ; l'inscription, le livret du candidat, le livret de certification et les frais de dossier sont compris ou en plus du prix de la formation ; le contrat de formation donc en cas d'échec avec ou sans des cours de rattrapage compris.
Le tarif moyen d'un permis plaisance pour l'option côtière ou pour l'option eaux intérieures en France varie entre et . de droit d'inscription et de droit de délivrance du permis.
Le tarif moyen pour la seule formation théorique à l'option côtière ou à l'option eaux intérieures pour les personnes déjà titulaires d'un permis plaisance varie entre et . de droit d'inscription au permis.
Le tarif moyen pour la formation à l'extension hauturière en France varie entre et pour les personnes déjà titulaires du permis plaisance option côtière. Avec un timbre fiscal de de droit d'inscription au permis.
Le tarif moyen pour la formation à l'extension grande plaisance en eaux intérieures en France pour les personnes déjà titulaires du permis plaisance option eaux intérieures varie entre pour la formation sur la péniche du candidat et jusqu'à par candidat sur une péniche bateau-école habitable durant une excursion de quelques jours. Avec un timbre fiscal de de droit d'inscription au permis.
Conduite accompagnée Pour accélérer la mise à niveau du candidat voulant passer un permis de conduire d’un bateau de plaisance à moteur la conduite accompagnée est possible. L’accompagnateur doit être titulaire depuis au moins trois années d’un permis de conduire les bateaux de plaisance à moteur pour la navigation pratiquée et envoyer à l’administration une déclaration de conduite accompagnée d’un bateau de plaisance à moteurconduite accompagnée d’un bateau de plaisance à moteur l'article 9 du décret n° 2007-1167 du 2 août 2007.
Permis plaisance en mer vignette|Bateau de plaisance à moteur. vignette|Véhicule amphibie de plaisance. vignette|Motomarine, aussi nommée scooter des mers et moto aquatique. vignette|Sous-marin de poche ou Sous-marin de plaisance. En France, pour conduire un bateau de plaisance à moteur, le chef de bord doit être titulaire du permis plaisance mer avec l'option côtière et éventuellement l'extension hauturière (toutes distances en mer).
L'obtention d'un permis de conduire un bateau à moteur est nécessaire si la puissance motrice du navire est supérieure à , soit . Sont considérés comme voiliers par l'administration les navires dont la propulsion principale est vélique, à condition que :
Exprimée en kilogrammes (kg), étant la masse du navire en condition de charge ;
Exprimée en mètres carrés (m2), étant la surface de voilure projetée, calculée comme : la somme des surfaces projetées en profil de toutes les voiles qui peuvent être établies lorsque le navire navigue au près, sur des bômes, cornes, bouts-dehors, queues de malet ou autres espars, et de la surface du ou des triangles avant, jusqu'à l'étai le plus avancé, fixé de manière permanente pendant le fonctionnement du bateau au mât portant les voiles établies, sans recouvrement, en supposant que les drailles et les chutes sont des lignes droites.
La surface du triangle avant de chaque mât doit être celle donnée par , où I et J sont les mesurages entre la face avant du mât, l'extrémité arrière de l'étai et la ligne de livet au droit du mât. La surface des espars n'est pas incluse dans le calcul de la surface de voilure projetée, à l'exception des mâts-ailes Article 110-1.02.
Aujourd'hui, il n'existe pas de permis voile pour un usage exclusivement personnel d'un voilier. En conséquence, n'importe qui peut louer ou se procurer un voilier pour usage personnel sans avoir à prouver sa capacité à le prendre en main. Pour pallier cette défaillance, il arrive que certains loueurs professionnels demandent, à titre privé, des preuves de l'expérience du futur chef de bord. L'arrêté du relatif au permis de conduire des bateaux de plaisance instituent deux titres de conduite en mer : l'option "Côtière" l'extension "Hauturière"
Leurs validités respectives dépendent des conditions de navigationgouvernemental français et leur accès est réservé aux personnes âgées de 16 ans et plus. Toutefois, le candidat présentant l'extension « Grande plaisance en eaux intérieures » doit être âgé de 18 ans. Le permis est obligatoire pour piloter un bateau de plaisance à moteur lorsque la puissance de l'appareil propulsif est supérieure à (6 chevaux). L'administration des affaires maritimes prend en charge les permis pour les départements côtiers. Les services de navigation et la direction départementale de l'équipement (DDE) prennent en charge les permis pour les départements non-côtiers.
Un permis plaisance en mer permet aussi de conduire en France un bateau de plaisance jusqu’à sur un « plan d'eau de navigation intérieure fermé » de « navigation de type 3 » (étangs et lacs sans navire de commerce, sans péniche).
Le permis plaisance option côtière La navigation par cabotage peut se faire, de jour comme de nuit et à condition de naviguer avec un bateau de plaisance dans la limite des d'un abri (~ d'un abri), dont la définition est la suivante : tout lieu où le navire et son équipage peut soit accoster, soit mouiller en toute sécurité. Au-delà de cette limite, il faut être titulaire de l'extension Hauturière.
Le permis côtier est un surnom couramment utilisé pour désigner le permis plaisance : « permis A » (ancien permis), « permis mer côtier » (ancien permis) et le « permis plaisance option côtière ».