Le Conseil départemental du Doubs est l'Assemblée délibérante du département français du Doubs, collectivité territoriale décentralisée. Son siège se trouve à Besançon.
Histoire
Créé en 1790, le département du Doubs est tout d'abord dirigé par un conseil général, puis par un directoire de 1793 à 1800, date à laquelle est de nouveau institué un conseil général. À partir de 1833, chaque canton est représenté par un conseiller général élu (au suffrage censitaire de 1833 à 1848, puis au suffrage universel masculin de 1848 à 1940, et enfin au suffrage universel à partir de 1945).
En 1940, les conseils généraux sont suspendus par la loi du Journal officiel du 13 octobre 1940
Dans un premier temps, le Gouvernement de Vichy institue une commission administrative départementale, présidée par le préfet, composée de neuf membresJournal officiel du 30 janvier 1941 https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9615610j/f7.item: Nom Autres fonctionsFélix BougeotAvoué, conseiller général, maire de Baume-les-DamesJules PeugeotIndustriel, maire de Valentigney, conseiller général du canton de HérimoncourtHenri RolandDocteur en médecine, conseiller général du canton de Besançon-SudAuguste BernardSecrétaire de la Chambre d'agriculture, maire de BouclansEdmond BidautPrésident de l'Union départementale des maîtres-artisansLouis ClèreVice-Président de la Chambre de commerce, BesançonStéphane ChabodIndustriel, représentant de l'Union des familles nombreuses du Doubs, PontarlierMaximin PrévostCommerçant, Président de l'Association des mutilés du Doubs, BesançonCharles SimoninNégociant, Président de l'Association départementale des producteurs de lait, conseiller général du canton du Russey Source : Journal officiel du 31/01/1941 - https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9615822f/f5.item.r=commission%20administrative.zoom
En , à la suite de la loi du , est créé un conseil départemental, nommé par le gouvernement. Il est composé de vingt-sept membres. Nom Autres fonctionsPierre Baudouin-BugnetConseiller général du canton d'AmanceyMaurice BaufleSénateur, conseiller municipal de Montbéliard, PrésidentArmand BermontConseiller général du canton de MontbéliardN'assista à aucune réunionhttps://maitron.fr/bermont-armand-bermont-jules-armand/, notice BERMONT Armand [BERMONT Jules, Armand] par Gilles Morin, version mise en ligne le 20 octobre 2008, dernière modification le 20 octobre 2008.Auguste BernardMembre de la commission administrativeEdmond BidautMembre de la commission administrativeFélix BougeotMembre de la commission administrative, Vice-PrésidentHenri BourgeoisConseiller général du canton de MaicheStéphane ChabodMembre de la commission administrative, SecrétaireGeorges CorneMaire de ThoraiseEugène GirardinConseiller d'arrondissement du canton de Pont-de-Roide, maire de Pont-de-RoideEugène HenrietConseiller général du canton de Pierrefontaine-les-Varans, Vice-PrésidentCamille JoliotConseiller général du canton d'Audeux, conseiller municipal d'École-Valentin, SecrétaireLouis LamyConseiller général du canton de Saint-Hippolyte, maire de Saint-HippolyteAlfred MaireConseiller général du canton de Mouthe, maire de Labergement-Sainte-MarieMarcel MarconnetMaire d'AudincourtAlbert MenouxConseiller général du canton de MontbenoitJules MétozConseiller général du canton de L'Isle-sur-le-Doubs, maire de L'Isle-sur-le-DoubsEugène NicotConseiller d'arrondissement du canton de Quingey, maire d'Arc-et-SenansGeorges PernotConseiller général du canton de MorteauLéon PerrotConseiller général du canton d'Ornans, maire de TrépotJules PeugeotMembre de la commission administrative, SecrétaireEugène PochardConseiller général du canton de Marchaux, maire de MonceyMaximin PrévostMembre de la commission administrative, SecrétaireGeorges ReudetMaire de LevierHenri RolandMembre de la commission administrative, SecrétaireCharles SimoninMembre de la commission administrative, SecrétaireHenri ViennetConseiller d'arrondissement du canton de Vercel, maire de Valdahon Source : Journal officiel du 26/03/1943 - https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9680902d/f9.item
Élus Président du conseil général puis départemental La présidente du conseil départemental du Doubs est Christine Bouquin depuis le .
Période IdentitéÉtiquettePrésident du conseil général ? ? Charles Antoine Morand ? ? Guy Étienne Donat Demesmay 1913 1922 René de Moustier 1922 1925 Pierre Peugeot 1925 1935 René de Moustier FR 1925 1940 Léonel de Moustier FR 1940 1945colspan=3 1945 1951 Roland de Moustier PRL 1951 1956 RI 1956 1958 CNIP 1958 1961 Georges Reudet RI 1961 1964 Maxime Cupillard CNIP 1964 1982 Auguste Joubert CNIP 1982 1999 Georges Gruillot RPR 1999 2004 Claude Girard RPR puis UMP 2004 2015 Claude Jeannerot PSPrésident du conseil départemental 2015 en cours Christine Bouquin LR
Vice-présidents : Ludovic Fagaut (chargé du retour à l'emploi et de l'insertion) : Florence Rogeboz (chargée des mobilités et infrastructures) : Philippe Alpy (président de la , chargé du développement territorial, de l'attractivité et des affaires européennes et transfrontalières) : Béatrix Loizon (chargée de la gestion et de la préservation du patrimoine naturel, de la transition climatique et du tourisme) : Denis Leroux (président de la , chargé de l'autonomie, des personnes âgées et handicapées, du développement et des usages du numérique) : Chantal Guyen (présidente de la , chargée des collèges) : Jean-Luc Guyon (chargé du sport, de la culture, de la jeunesse, de la lecture publique et des archives départementales) : Patricia Lime Vieille (chargée de l'enfance-famille) : Serge Rutkowski (chargé des ressources humaines, des bâtiments et des moyens généraux) : Jacqueline Cuenot-Stadler (chargée de l'habitat et du logement) : Olivier Billot (président de la , chargé de la gestion financière et d'optimisation financière)
Sources : Département du Doubs...
4 conseillers départementaux délégués Priscilla Borgeroff, à la jeunesse, à la citoyenneté et à l'éducation populaire Marie-Paule Brand, à l'espace rural et périurbain Valérie Maillard, au handicap Romuald Vivot, à la modernisation de l'action publique
Composition du Conseil départemental
Le Conseil départemental du Doubs est l'Assemblée délibérante du département. Elle comprend 38 conseillers départementaux élus dans les cantons du Doubs.
centré|sans_cadre|370x370px Président du Conseil départemental Christine Bouquin (LR) PartiSigle Élus Groupes Majorité () Les Républicains LR 11 C'est le Doubs Divers droite DVD 11 Horizons HOR 2 Opposition () Divers gauche DVG 6Le Doubs social, écologique et solidaire Parti socialiste PS 4 Génération.s G.s 1 Parti communiste français PCF 1 Renaissance RE 1 Indépendants Divers gauche DVG 1
-Assemblée issue des élections de mars 2015 : Parti Sigle Élus Groupes Majorité (24 sièges) Union pour un mouvement populaire UMP 13 Majorité départementale Divers droite DVD 8 Union des démocrates et indépendants UDI 2 Mouvement démocrate MoDem 1 Opposition (14 sièges) Parti socialiste PS 12 Le Doubs au cœur Divers gauche DVG 2 Présidente du Conseil départemental Christine Bouquin (DVD)
-Assemblée issue des élections de mars 2011 : Parti Sigle Élus Groupes Majorité (22 sièges) Parti socialiste PS 17 Socialistes et apparentés Divers gauche DVG 4 Europe Écologie - Les Verts EELV 1 Opposition (13 sièges) Union pour un mouvement populaire UMP 10 UMP et apparentés Divers droite DVD 3 Président du Conseil général Claude Jeannerot (PS)
-Assemblée issue des élections de mars 2008 : Parti Sigle Élus Groupes Majorité (20 sièges) Parti socialiste PS 16 Socialistes et apparentés Divers gauche DVG 3 Les Verts Les Verts 1 Opposition (15 sièges) Union pour un mouvement populaire UMP 12 UMP et apparentés Divers droite DVD 3 Président du Conseil général Claude Jeannerot (PS)
-Assemblée issue des élections de mars 2004 : Parti Sigle Élus Groupes Majorité (19 sièges) Parti socialiste PS 16 Socialistes et apparentés Divers gauche DVG 3 Opposition (16 sièges) Union pour un mouvement populaire UMP 12 UMP et apparentés Divers droite DVD 4 Président du Conseil général Claude Jeannerot (PS)
Budget Le Conseil départemental du Doubs a, en 2025, un budget de 663 millions d'euros.
Secteur de dépenses Montant Insertion - Action sociale 90,8 millions d'euros Autonomie168,4 millions d'eurosEnfance - Famille95,4 millions d'eurosHabitat - Logement9,3 millions d'euros Collèges 33,1 millions d'euros Sport - Culture - Jeunesse10,2 millions d'euros Mobilités - Infrastructures38,2 millions d'euros Développement territorial44,9 millions d'euros Economie0,9 millions d'euros Environnement6,1 millions d'euros Agriculture - Forêt3,1 millions d'eurosTourisme3,1 millions d'euros Ressources humaines108,5 millions d'euros
Communication Magazine Le Conseil départemental édite Vu du Doubs. https://www.vududoubs.fr/.
Identité visuelle
Notes et références
Voir aussi Articles connexes Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Liens externes Site du conseil départemental du Doubs
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