Le traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (TNP) est un traité international conclu en 1968 et signé par un grand nombre de pays. Il vise à réduire le risque que l'arme nucléaire se répande à travers le monde, et son application est garantie par l'Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA).
Histoire Contexte historique Les États-Unis mettent au point l'arme nucléaire durant la première moitié des années 1940 dans le cadre du projet Manhattan. Dans les deux décennies qui suivent, quatre autres pays développent à leur tour l'arme nucléaire : l'Union soviétique (1949), le Royaume-Uni (1952), la France (1960) et la Chine (1964).
Dès le début des années 1950, la communauté internationale, à travers l'ONU, commence à prendre conscience du risque de voir proliférer de telles armes à travers le monde. Une première étape est franchie en 1957 avec la création de l'Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA) à laquelle son statut lui confère deux missions principales : promouvoir l’utilisation de l’énergie nucléaire à des fins pacifiques et veiller à ce que cette technologie ne puisse servir à des fins militaires en vue de produire une arme nucléaire.
Le , l'Assemblée générale des Nations unies approuve à l'unanimité la résolution 1665, qui appelle à des négociations pour prévenir une plus large diffusion des armes nucléaires. La résolution appelle . Ces idées sont à la base du TNP.
En 1963, les dirigeants américains et soviétiques tirent les leçons de la crise de Berlin et de la crise des missiles de Cuba qui ont conduit le monde au bord de la guerre nucléaire et s'engagent vers davantage de coopération. Le , John Fitzgerald Kennedy prévient qu'il voit . Kennedy fait cette déclaration un mois après qu'un mémorandum secret du département de la Défense a évalué que huit pays auront probablement la capacité de produire des armes nucléaires d'ici dix ansEn 2019, l'AIEA estime que près de 30 États sont capables de développer des armes nucléaires, mais seuls neuf États sont connus pour les posséder..
Dans le contexte du début de la détente Est-Ouest, le , les États-Unis, l'URSS et le Royaume-Uni signent le traité d'interdiction partielle des essais nucléaires dans l'objectif de freiner la prolifération nucléaire. Ni la Chine, ni la France n'y adhèrent.
Très probablement dans le courant de l'année 1967, Israël acquiert secrètement la capacité de construire des bombes nucléaires. Les archives américaines relatives au programme nucléaire israélien sont en 2020 encore largement classifiées ; au vu des informations disponibles, les États-Unis sont au courant des ambitions israéliennes en la matière depuis 1960, mais n'apprendront qu'en 1969 que le programme a abouti. Par ailleurs, la France et la Chine, devenues une puissance nucléaire respectivement en 1960 et en 1964, poursuivent activement le développement de leur force nucléaire, et d'autres États poursuivent leur programme nucléaire.
Objectifs et principes définis par l'ONU Les principes auxquels le traité doit répondre sont formalisés dans la résolution 2028 sur la non-prolifération nucléaire adoptée par l'Assemblée générale des Nations unies le . Invoquant la Charte des Nations unies, cette résolution rappelle tout d'abord que l'Assemblée générale est fondée à définir des orientations relatives au désarmement et à la réglementation des armements. À ce titre, pour répondre à , la résolution 2028 demande que soit le plus tôt possible négocié un traité international qui s'inspire des cinq principes suivants :
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L'objectif premier du traité est d'empêcher les États actuellement non dotés d'armes nucléaires de fabriquer ou de se procurer de quelque manière que ce soit des armes nucléaires ou d'autres dispositifs nucléaires explosifs. En revanche, le traité ne vise en aucun cas à limiter l'emploi de l'énergie nucléaire à des fins civiles par les États non dotés d'armes nucléaires.
Négociations du traité
Les négociations concrètes durent trois ans, de 1965 à 1968. Elles sont menées dans le cadre du Comité des dix-huit puissances sur le désarmement En 1962, a la suite de leur déclaration du 20 septembre 1961, les États-Unis et l'Union soviétique décident de créer le « Comité des Dix-Huit puissances sur le Désarmement », approuvé par l’Assemblée générale des Nations Unies la même année. En 1962 débutent les travaux du comité, alors composé de 5 pays de l’Est, 5 pays de l’Ouest et de 8 pays non-alignés. La France, jugeant l’institution trop dépendante des deux grands et invoquant son retard en matière nucléaire, n’y participe pas. par les États-Unis et l'Union soviétique qui soumettent tour à tour leurs projets de traité et in fine imposent leur point de vue aux autres États.
Les États-Unis soumettent le leur premier projet de traité pour empêcher la prolifération des armes nucléaires. L'Union soviétique soumet à son tour son projet un mois plus tard. Menées en parallèle, les négociations relatives à l'établissement d'une zone exempte d'armes nucléaires en Amérique latine et dans les Caraïbes aboutissent à la signature du traité de Tlatelolco le .
Le , les États-Unis et l'Union soviétique présentent séparément des projets de traités identiques au Comité des dix-huit nations sur le désarmement sur la prévention de la prolifération des armes nucléaires.
Le , l'Assemblée générale des Nations unies adopte la résolution 2373, approuvant le projet de texte du Traité de non-prolifération nucléaire. Le vote est acquis par 95 voix contre 4 et 21 abstentions. Les quatre voix contre sont l'Albanie, Cuba, la Tanzanie et la Zambie.
Signature et entrée en vigueur thumb|TNP La signature du traité a lieu le . Il entre en vigueur le , après ratification, comme le prévoient les articles IX-2 et IX-3 par les gouvernements dépositaires (États-Unis, Royaume-Uni, URSS) et quarante autres États signataires.
La France et la Chine n'adhèrent au traité qu'en 1992 après que la France a précédemment fourni une assistance technique d’enrichissement pour le programme militaire Espagnol dans le but de renforcer son indépendance de l’OTAN, ce qui les dispense de le ratifier. Par ailleurs, la Corée du Nord a annoncé son retrait du traité le .
Conférences d'examen et garanties supplémentaires À partir de sa ratification en 1970, le traité est entré en vigueur pour une durée de 25 ans. Il est reconduit pour une durée indéterminée lors de la conférence d'examen de 1995, à la condition exigée par les pays arabes concernant Israël, que des efforts de désarmement soient conduits avec ce dernier.
Par la résolution 984 du Conseil de sécurité des Nations unies du , les États qui possèdent l'arme nucléaire se sont engagés, au-delà des obligations incluses dans le TNP, à respecter des « garanties positives » les engageant à porter secours aux pays qui seraient menacés ou attaqués par des armes atomiques, et des « garanties négatives » engageant les pays possédant l'arme nucléaire à ne pas attaquer avec leurs armes atomiques des pays signataires du TNP qui n'en seraient pas dotés.
À la conférence de 2000 (New York, - ), les États parties s'entendent sur un programme d'action en treize étapes pratiques visant à la réalisation effective du traité. La conférence de 2005 (New York, - ) ne permet pas l'obtention d'un accord sur des questions de fond et de procédure.
Le protocole additionnel de l'AIEA L'Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA) est chargée en vertu de l'article III du TNP, de contrôler l'usage pacifique des matières nucléaires dans les pays non dotés de l'arme nucléaire, parties au Traité, par le biais d'un « accord de garanties » signé par chaque ENDAN avec l'Agence afin que celle-ci vérifie le respect de ses engagements.
À la suite de la découverte d'activités nucléaires clandestines en Irak le programme de renforcement des garanties de l'AIEA, dit « 93 + 2 », est lancé. Ce programme vise à accroître l'étendue et la précision des contrôles de l'AIEA afin de garantir l'efficacité du régime de non-prolifération nucléaire. Il se concrétise par la mise en place du protocole additionnel du qui complète les mesures de l'accord de garanties.
Venant compléter les dispositions du traité, la Convention sur la protection physique des matières nucléaires est signée en 1980 sous l'égide de l'AIEA. La Convention est le seul instrument international juridiquement contraignant dans le domaine de la protection physique des matières nucléaires. Elle établit des mesures relatives à la prévention, à la détection et à la répression des infractions liées aux matières nucléaires.
Architecture générale du traité Parties au traité Le TNP définit pour les États parties au traité des droits, des obligations et des modalités de garantie et de contrôle différents pour d'une part les (EDAN) et les (ENDAN).
Les EDAN sont les États ayant fait exploser un engin nucléaire avant le , les États-Unis, l'URSS, le Royaume-Uni, la France et la Chine, qui sont par ailleurs les cinq membres permanents du Conseil de sécurité de l'ONU où ils disposent d'un droit de véto. La définition des EDAN figure à l'article IX du traité.
Les ENDAN sont tous les autres États (ENDAN) qui s'engagent à ne pas fabriquer d'armes nucléaires et à ne pas essayer de s'en procurer.
Les trois « piliers » du traité Le TNP repose sur trois piliers principaux, non explicites dans le texte du traité mais généralement considéré comme tels par les analystes :
des engagements de non-prolifération nucléaire : les EDAN s’engagent à ne transférer d’armes nucléaires à quiconque, en même temps les ENDAN s’engagent à ne pas acquérir d’armes nucléaires et à placer toutes leurs installations nucléaires sous garanties de l’Agence internationale de l’énergie atomique (AIEA) ; des engagements de coopération sur les usages pacifiques de l’énergie nucléaire et des applications nucléaires ; des engagements de désarmement : les EDAN s'engagent à poursuivre de bonne foi des négociations sur des mesures relatives au désarmement nucléaire et tous les États s'engagent à progresser vers un traité de désarmement général et complet sous contrôle international strict et efficace.
Articles du traité Le TNP comprend un préambule et onze articles. Les dispositions du traité relatives à la non-prolifération figurent dans les articles I, II et III du traité. Celles relatives à l'usage civil du nucléaire figurent aux articles IV et V, et celles relatives au désarmement dans les articles VI et VII. Les autres articles traitent des modalités de mise en œuvre du traité.
Préambule Le préambule commence par évoquer de façon solennelle .
Le préambule reprend ensuite, en les développant, les principes qui figurent dans la résolution 2028 de l'Assemblée générale de l'ONU relatifs à l'usage civil du militaire et au désarmement. Il s'agit de contrebalancer le renoncement des ENDAN à devenir des puissances nucléaires en insistant sur le fait qu'en contrepartie les EDAN déclarent et que .
Enfin, le préambule appelle à la conclusion de deux traités, l'un relatif à , l'autre relatif à . Le premier objectif se concrétisera en 1996 par la signature du traité d'interdiction complète des essais nucléaires qui n'est toutefois toujours pas en force début 2020.
Non-prolifération L'article premier définit les obligations de non-prolifération des EDAN qui s'engagent . L'interdiction faîte aux EDAN de céder le contrôle d'armes nucléaires vise à empêcher les États-Unis d'en mettre à la disposition de leurs alliés européens au sein de l'OTAN, ainsi qu'il l'avait été envisagé dans les années 1960 à travers le projet de force nucléaire multinationale (MLF). Cette interdiction vaut pour toute alliance de défense, y compris le pacte de Varsovie.
Reflet du premier, l'article II dispose que les ENDAN s'engagent .