vignette|redresse|Jean-Antoine Chaptal par Philippe-Laurent Roland (Musée des Augustins).
L’arrêté Chaptal est un arrêté consulaire, faisant suite au rapport de Jean-Antoine Chaptal, ministre de l'Intérieur, présenté aux consuls de la République le , consacré comme fondateur des musées de province français.
Contexte
En 1801, les biens artistiques émanant de la nationalisation des biens de l'Église, de la confiscation de ceux des émigrés et des saisies effectuées par les armées révolutionnaires, avaient atteint un tel volume qu'il était devenu évident qu’ils ne pouvaient être conservés dans leur intégralité à Paris.
Dans une lettre de Paris en date du adressée « Au citoyen Chaptal, ministre de l'intérieur », Napoléon lui réclame, entre autres arrêtés destinés à mettre en vente les bâtiments de la Bibliothèque nationale pour subvenir aux frais de son transport au Louvre et au transfert du logement de tous les artistes y résidant, à la Sorbonne :
Le , le Moniteur universel publie l'arrêté instituant la commission qui devait constituer les collections destinées à être réparties entre les villes susnommées, et auxquelles s'ajoutèrent les musées de Caen, Rouen, Rennes et MayenceChef-lieu du département du Mont-Tonnerre de 1798 à 1814.Direction des musées de France (DMF)..
Notes et références
Bibliographie Le Rôle de l'État dans la constitution des collections des musées de France et d'Europe : Colloque du Bicentenaire de l'Arrêté Consulaire dit Arrêté Chaptal (14 fructidor an IX - septembre 1801), Ministère de la Culture et de la Communication, Direction des Musées de France. Organisation du colloque et publ. des actes : Robert Fohr, Gand, Snoeck-Ducaju & Zoon, 2003 326 22 cm : Édouard Pommier, « Collections nationales et musées 1790 - 1801 », . Chantal Georgel, « Les Dépôts de l’État au », . Geneviève Lacambre, « La Constitution des collections nationales d’art moderne », . Jean-Pierre Mohen, « De la Constitution à la mise en valeur des collections archéologiques en France », . Dominique Ferriot, « Le Conservatoire national des Arts et Métiers, les musées scientifiques en France », . Andrea Emiliani, « Genèse et statut juridico-institutionnel des musées italiens », . Pierre Géal, « L’État espagnol et l’enrichissement des collections des musées de province », . Sybille Ebert-Schifferer, « Décentralisation et densification du réseau muséal dans l’Allemagne fédérale », . Krzysztof Pomian, « Le Musée », . Dominique Poulot, « Quelques Remarques sur l’histoire de l’État et l’histoire des collections », . Jean-Jacques Bertaux, « La Constitution des collections d’ethnographie française », . Éric Moinet, « Le Front Populaire et l’art moderne », . Didier Schulmann, « Les Dépôts du musée national d’art moderne », . Humphrey Wine, « Le Système d’imposition britannique et ses rapports avec la préservation du patrimoine », . Marie-Claude Genet-Delacroix, « Le Rôle de l’État dans la constitution des collections des musées de France et d'Europe », .
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