La communauté d'agglomération Beaune Côte et SudLa dénomination exacte selon les statuts est Beaune, Côte et Sud-Communauté Beaune-Chagny-Nolay : est une communauté d'agglomération française, située dans les départements de la Côte-d'Or et de Saône-et-Loire, en région Bourgogne-Franche-Comté.
Historique Elle est créée le . Le , avec la mise en place du nouveau schéma départemental de coopération intercommunale en Saône-et-Loire, la communauté d'agglomération intègre la commune de Change, ancienne commune isolée.
Territoire communautaire Géographie
Composition La communauté d'agglomération est composée des suivantes :
Démographie
Administration Siège
Le siège de la communauté d'agglomération est situé à Beaune.
Les élus Le conseil communautaire de la communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud se compose de 90 conseillers représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit : Nombre de conseillers Communes 30 Beaune 7 Chagny 2 Ladoix-Serrigny, Nolay 1 (+1 suppléant) Les 49 autres communes
Présidence L'ancien président était Alain Suguenot. Il était assisté au sein du bureau communautaire de 12 vice-présidents et 8 autres membresBureau de la communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud..
Compétences
Ses compétences obligatoires sont l’aménagement de l’espace, le développement économique, l’équilibre social et une politique de ville d’intérêt communautaire.
Régime fiscal et budget
Le régime fiscal de la communauté d'agglomération est la fiscalité professionnelle unique (FPU).
Projets et réalisations
Voir aussi Articles connexes Liste des intercommunalités de la Côte-d'Or Liste des intercommunalités de Saône-et-Loire Liste des communes de la Côte d'Or Liste des cantons de la Côte d'Or Liste des arrondissements de la Côte d'Or
Liens externes
Office de tourisme Beaune & Pays Beaunois
Notes et références Notes
Références
Beaune Beaune Catégorie:Beaune