La communauté de communes du Beaufortain, aussi appelée Confluences, est une ancienne communauté de communes française (2002-2016), située dans le département de la Savoie et la région Rhône-Alpes.
Géographie La communauté de communes Confluences est située au nord-est du département de la Savoie au cœur du Massif du Beaufortain. Elle est traversée par le Doron de Beaufort et a sur son territoire trois lacs d'altitude, le Lac de Roselend (lac artificiel), de la Girotte et de la Gittaz. Le Cormet de Roselend sur la commune de Beaufort permet l'accès à la haute Vallée de la Tarentaise et le Col des Saisies sur les communes de Hauteluce et Villard-sur-Doron permet l'accès vers les stations de sports d'hiver de l'Espace Diamant par Les Saisies. Son altitude varie entre sur la commune de Queige et à Beaufort.
Histoire Cette communauté de communes, appelée également "Confluences" a été créée par arrêté préfectoral du . Elle succède au S.I.V.O.M. du Beaufortain qui avait été créé le .
Elle fusionne pour donner le la communauté d'agglomération Arlysère.
Composition L'intercommunalité regroupe les communes suivantes :
Démographie
Histogramme (élaboration graphique par Wikipédia)
Pyramide des âges
Administration Statut
Le regroupement de communes a dès sa création pris la forme d’une communauté de communes. L’intercommunalité est enregistrée au répertoire des entreprises sous le code SIREN . Son activité est enregistrée sous le code APE 8411Z
Présidents
Conseil communautaire
À la suite de la réforme des collectivités territoriales de 2013, les conseillers communautaires dans les communes de plus de 1000 habitants sont élus au suffrage universel direct en même temps que les conseillers municipaux. Dans les communes de moins de 1000 habitants, les conseillers communautaires seront désignés parmi le conseil municipal élu dans l'ordre du tableau des conseillers municipaux en commençant par le maire puis les adjoints et enfin les conseillers municipaux. Les règles de composition des conseils communautaires ayant changé, celui-ci comptera à partir de dix-neuf conseillers communautaires qui sont répartis comme suit :
Nombre de conseillers Communes 7 Beaufort 4 Queige, Hauteluce et Villard-sur-Doron
Bureau
Le conseil communautaire élit un président et des vice-présidents. Ces derniers, avec d'autres membres du conseil communautaire, constituent le bureau. Le conseil communautaire délègue une partie de ses compétences au bureau et au président.
+ Composition du Bureau renouvelé en Nom Fonction Qualité Annick Cressens Présidente Maire de Beaufort Edouard Meunier Maire de Queige Mireille Giogria Maire de Hauteluce Emmanuel Huguet Maire de Villard-sur-Doron
Compétences
Les actions qu'entreprend la Communauté de communes Confluences sont celles que les communes ont souhaité lui transférer. Ces dernières sont définies dans ses statuts. Création et réalisation de l'espace Actions de développement économique Protection et mise en valeur de l'environnement Politique du logement et du cadre de vie Création et gestions de voiries communales Équipements sportifs et culturels Prestations de service Développement social Transports scolaires Soutien financier aux associations
Financement
La Communauté de communes Confluences, communauté de communes à fiscalité propre, perçoit une partie des quatre taxes locales (taxe d'habitation, taxe sur le foncier bâti, taxe sur le foncier non bâti et taxe professionnelle). La communauté de communes bénéficie également de différentes sources de financement : Aides de l'État, notamment par le biais de la dotation globale de fonctionnement (DGF). Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) : financement de la collecte et du traitement des déchets ménagers et assimilés. Rétributions dans le cadre de délégations de services publics. Subventions de divers organismes
+Évolution financière. Postes 2007 2008 2009 2010 2011 2012 Produits de fonctionnement Charges de fonctionnement Ressources d’investissement Emplois d’investissement Autofinancement Dette Source : Ministère de l’Économie et des FinancesDonnées consolidées "Budget principal et budgets annexes" pour les années 2007 à 2012 sur la base de données Alizé du ministère de l'Économie et des Finances.. Consulté le 16/04/2014
Identité visuelle
Voir aussi Liste des intercommunalités de la Savoie
Notes et références
Beaufortain Catégorie:Beaufortain