Alleu

Un alleu ou alleud, ou encore franc-alleu est une terre qui ne dépend d'aucun seigneur suzerain, si ce n'est du roi ; ce n'est donc pas un fiefcnrtl, article alleu. Il peut s'agir d'un alleu noble, c'est-à-dire d'une terre sans suzerain dont le détenteur en est reconnu comme un seigneur avec droit de justice.

Leurs possesseurs n'ont à payer ni redevance seigneuriale telle que le cens, ni les lods en cas de mutation, d'où l'expression de terres allodiales, ni à rendre d'aveu ou d'hommage.

Dans la plupart des provinces de France, le principe qui s'applique est celui énoncé par la Coutume de Paris, , autrement dit toute terre est présumée avoir un seigneur, sauf titre contraire, mais dans quelques autres pays comme ceux régis par la Coutume de Troyes, de Chaumont-en-Bassigny, de Langres, ou par le statut delphinal (conféré par Humbert II à ses sujets lors du « Transport » de 1349), etc., c'est l'allodialité qui est présumée, avec le principe inverse, .

Étymologie Alleu, alloux ou franc-alleu vient du francique alôd, latin allodium. Le terme d'alleu dérive du vieux haut-allemand al (tout, entier) et ôd (bien, fortune).

Il existe plusieurs hypothèses en ce qui concerne l'origine du terme. La plus ancienne mention datée connue du mot alodum daterait de 450 environ dans la loi des Francs ripuaires, où on trouve le titre De alodibus couvrant un développement sur les règles d'héritage au sein de la famille. Par la suite, on retrouve cette notion toujours liée à l'héritage notamment au dans le Pactus legis Salicae, dans le titre LIX puis à plusieurs reprises dans la loi des Bavarois (743-748). Le premier sens du mot serait donc la succession. Il y a en outre un lien étroit entre alodis et hereditas ce qu'avait déjà souligné Cheron p. 419.

Le terme se distingue des biens acquis ou reçus en fief. De plus en plus, son emploi se restreignit aux biens fonciers, et l'alleu (al(l)odium) fut défini comme un domaine en pleine propriété, libre de toute redevance, opposé au fief (beneficium, feudum), qui était concédé.

Ainsi, en 1226, un acte de donation à l'église de Frienisberg stipule que le don, liberum allodium, est fait non per beneficium sed per proprietatem ("non à titre de bénéfice, mais en toute propriété, comme franc-alleu").

Définition D'après M. Preudhomme1781, Traité des droits appartenans aux seigneurs sur les biens possédés en roture, BNF, .

Le substantif masculin [consulté le 2018]. [consulté le 2018].Entrée du Dictionnaire de français, en ligne sur le site des éditions Larousse [consulté le 2018]. alleu vient de l'ancien (vieux) bas francique (« pleine propriété »), composé de (« plein, entier ») et , correspondant francique du germanique (« bien, propriété »).

Moyen Âge Un alleu est une terre franche et libre, contrairement aux fiefs ou aux censives impliquant une redevance seigneuriale. Il s'agit donc d'une terre ne dépendant d'aucune seigneurie.

En Angleterre elle est la propriété entière d'un franc-tenancier (free-tenant, tenant in chief), cependant le terme d'alleu y est discutable car, depuis la Conquête, le roi se considère comme le Paramount Lord, le seigneur suprême de toute la terre d'Angleterre, ce qui revient à dire qu'il peut exiger de tous ses sujets service militaire et redevances. Le véritable système allodial n'existait donc pas en Grande-Bretagne après 1066 sauf exceptions comme aux îles Shetland, aux Orcades et à l'Île de Man où prévalent des coutumes liées aux origines viking ou celtiques (voir et ).

Selon la loi salique (), le mot alleu exprime les fonds héréditaires par opposition aux acquêts. Sous les Carolingiens, l'alleutier doit la dîme à l'Église et l'aide militaire au souverain si celui-ci est attaqué, car seul le roi se déclare seigneur de tous les alleux.

À la suite du délitement de l'ordre carolingien en raison du développement de la féodalité à partir du , l'alleu désigne un bien possédé en pleine propriété, sans seigneur et le plus souvent hérité : l'alleu noble, par opposition au fief, ne comporte ni hommage ni services nobles : une terre est alors soit un alleu, soit un fief ; l'alleu paysan, par opposition à la censive, est une terre indépendante de tout seigneur foncier, qui n'entraîne ni redevances, ni services, ni droits.

Les alleux sont définis comme un domaine en pleine propriété, libre de toute redevance, le plus souvent hérité. Il existe des alleux ecclésiastiques (l’Église fait sortir de la hiérarchie féodale des terres) et des alleux laïcs, dont : l'alleu simple : propriété privée indépendante (sans pouvoir politique) ; l'alleu justicier : droit de justice sur les populations (ne dépend pas de la féodalité mais du roi) ; l'alleu militaire ou souverain : principauté indépendante (titulaire indépendant de la féodalité et du roi). Ce cas n'existait pas au royaume de France mais dans l'Empire.

Les alleux peuvent avoir trois origines : l'alleu naturel est celui qui a toujours été libre, de temps immémorial ; l'alleu de concession est un ancien fief ou une ancienne censive, affranchi des droits féodaux ou censuels ; l'alleu de prescription est également un ancien fief ou une ancienne censive, possédé pendant le temps requis pour la prescription, bénéficiant ainsi de sa liberté.

Les alleux deviennent des placements fonciers (Église et riches bourgeois). Une sentence arbitrale prononcée en 1310 et qui embrassait d'autres points litigieux, relatifs à la Zélande, à la Flandre impériale et au Cambraisis, portait en substance au sujet des « terres de débat » (qui comprenaient Lessines, Bois-de-Lessines, Ogy, Zarlardinge, Everbeek, Acren, Papignies, Isières, Lenseghem, Tongre, Bauffe, les bois de Pottelsberghe et de La Louvière, Flobecq, Ghoy, Wodecq et Ellezelles), que la ville de Lessines et sa châtellenie, le château de Flobecq et son enceinte, les moulins jusqu'au ruisseau venant de Puvinage, les bois de Pottelsberghe et de La Louvière ainsi que l'hommage de Maulde étaient à la Flandre, que la ville de Flobecq appartenait au Hainaut. Enfin, la terre d'Ende devait être partagée suivant cerclemenage. Un premier dictum, prononcé par Robert de Béthune en 1282, avait reconnu qu'en dehors des fossés du château, la ville de Flobecq était un alleu du sire d'AudenardeLéon Vanderkindere, , .. Certains noms de villes portent encore des traces de l'époque féodale : le nom de la ville brabançonne de Braine-l'Alleud, ou encore un quartier de la ville de Mouscron auquel fait référence la chanson "Les Bourgeois" de Jacques Brel, , fait référence à Adrienne du Mont-à-LeuxJ'ai la mémoire qui chante.

Sous la pression guerrière des féodaux, les alleux ont eu tendance à être transformés en fiefs : après avoir poussé un propriétaire à déguerpir de son alleu (c'est-à-dire à l'abandonner), le seigneur qui le saisit le lui rend en « fief de reprise » ; l'ancien propriétaire lui doit alors des services mais jouit de sa protection.

L'alleu a été répandu dans le Midi également : Italie, Provence, Languedoc. Son importance décroît dans les pays d'oil sauf dans la région de la Meuse et du Nord (Artois, Hainaut, Flandre) où l'alleu représente encore une part importante des terroirsJacques Heers, Le Moyen Âge, une imposture, Perrin, 1992 . Selon Georges Duby, Georges Duby, L'économie rurale et la vie des campagnes dans l'Occident médiéval, Paris, Aubier, 1962 . Selon N. Carrier les alleux apparaissent massivement dans les sources concernant le Languedoc, le Poitou, la Catalogne et la Toscane.

Théorie des alleux souverains La notion d' a été inventée par l'historien du droit français Émile Chénon (-) dans son Étude sur l'histoire des alleux en France parue en . La notion est reprise par certains historiens du droit comme Pierre Timbal qui écrit que Un alleu souverain jouit d'une indépendance totale, c'est un véritable État enclavé dans le royaume, mais de dimensions limitéesP. C. TIMBAL Histoire des Institutions et des faits sociaux Dalloz 1966, $ 386 page 182.. Selon Chénon, l'alleu souverain était connu des anciens juristes, il cite Gaspard Thaumas de La Thaumassière (-). Dans sa Science du gouvernement, Gaspard de Réal de Curban reconnaît qu'..

L'alleu souverain peut être défini comme un alleu qui comporte un droit de justice qui n'est pas tenu du roi de France en fief ou en arrière-fief ..

Chénon définit l'alleu souverain comme celui qui confère à son propriétaire des droits régaliens tels que le droit de lever des impôts sur ses sujets et, surtout, celui de rendre la justice en dernier ressort, sans aucun recours à la justice royale.

Toutefois, cette notion d'alleux souverain contredit le principe fondamental selon lequel il n'existe pas en France de principauté comme c'est le cas dans les pays d'Empire, car toute terre relève du roi de France, et toute justice aussi. Il y a de nombreux exemples de grands féodaux qui ont eu la prétention de s'affranchir et de rivaliser avec les rois, notamment les ducs de Bretagne.

Cependant encore en 1692, Louis XIV éprouva le besoin de proclamer officiellement la directe royale universelle (voir Dominium directum et utile), ce qui tend à prouver que des seigneurs se considéraient bien comme francs-alleutiers.

Exemples

France S'appuyant sur la coutume de Paris, Chénon considère qu'en France, le domaine royal était un alleu souverain.

Outre le domaine royal, les principaux alleux souverains étaient : le royaume d'Yvetot, dans le pays de Caux, en Normandie, ce jusqu'à une ordonnance du . ; le royaume d'Esterno ; la seigneurie de Boisbelle ou d'Henrichemont, en Haut-Berry, jusqu'à sa réunion à la Couronne en ; la terre de Haubourdin, près de Lille, jusqu'à sa réunion au domaine royal par l'avènement ; la ville et châtellenie de Mouzon, du temporel des archevêques de Reims, jusqu'à ce que le roi l'incorpore au domaine royal par une ordonnance de ; la seigneurie de Paroy, en vertu d'une charte de ; la principauté souveraine de BidacheRevue de Pau et du Béarn, , , .., dans le Pays basque (tenant initialement du royaume de Navarre); le comté de Comminges, ce jusqu'en , date à laquelle il devient un fief mouvant du comté de Toulouse ; le temporel des évêques de Viviers, ce jusqu'en , date à laquelle il devient un fief mouvant du royaume de France.

En , Antoine-Gaspard Boucher d'Argis notait que certains seigneurs prétendaient tenir leurs terres en souveraineté : les seigneurs de Trazegnies, de Fumay et de Revin ; le royaume des Estimaux, dans la châtellenie de Lille (commune de Faches-Thumesnil) ; le royaume de Maude, près de Tournai, couvrant la partie du village de Maude ( Maulde) située en Tournaisis.

À la suite de Pierre Tucoo-Chala, la vicomté de Béarn est présentée comme ayant été un alleu souverain de à .. En effet, le , en réponse au sénéchal de Rouergue venu lui demander sa participation à une alliance en tant que vassal du roi de France, le comte de Foix, , déclare publiquement qu'il tient le Béarn, dont il est le vicomte, . Le Béarn est définitivement réuni au domaine royal par un édit d'.

Le duché de Guyenne a revendiqué la qualité d'alleu souverain d'abord de à puis pendant la guerre de Cent Ans.

Dans l'ancien droit français, l'alleu souverain n'était pas seul à conférer à son seigneur des droits de souveraineté : il en était de même de la supériorité territorialeEntrée , dans . que les traités de Westphalie avaient reconnu aux états immédiats du Saint-Empire romain germanique. Tel était notamment le cas du comté de Montbéliard des ducs de Wurtemberg-Montbéliard : par un arrêt rendu le à propos d'une affaire concernant le moulin de Vieux-Charmont, la chambre civile de la Cour (française) de cassation a considéré que les anciens ducs avaient été souverains du comtéCass. civ. , Préfet du Doubs, C. Boigeol et C. Grandgirard, dans Journal du Palais, 1842, (janvier 1842) ..

États voisins

Andorre La coprincipauté d'Andorre est un alleu souverain ..

Monaco