vignette|upright=1.4|Vendeur d'oranges en Tanzanie. Le travail de nuit est le travail (salarié ou non) effectué tout ou une partie de la nuit.
C'est un travail source d'une pénibilité particulière (variant selon le métier et les tâches, mais aussi selon les individusKnauth P, « Les horaires de travail » : Encyclopédie de sécurité et de santé au travail, vol. , éd. Genève, BIT, 2000, 43-2 à 43-16., avec de probables prédispositions génétiques ou facteurs liés à l'habitude de ce type de travail, ou à des adaptations individuelles et familiales), et qui peut avoir des impacts sur la santé et la vie sociale des équipes, individus, couples et famille.
Dans la plupart des pays, il fait l'objet pour ces raisons d'une législation particulière.
Modalités Plusieurs modalités de travail de nuit existent. La plus connue est nommée Trois Huit. L'expression travail posté désigne l'ensemble du cycle incluant les horaires de jour.
Trois huit Le travail en Trois Huit (en fait 3×8), c'est-à-dire trois équipes se succédant chacune pour huit heures de travail permet de faire fonctionner les installations d'une usine 24 heures sur 24 par la succession de 3 équipes sur le même poste de travail. Dans la plupart des cas, les équipes changent d'horaire chaque semaine. L'équipe qui faisait l'horaire de nuit durant la semaine A, fait le matin la semaine B tandis que l'équipe du matin passe à l'après-midi.
Exemple de cycle : Semaine 1 : - Semaine 2 : - Semaine 3 : -
Deux-douze Le travail en deux douze consiste en une équipe de jour et une équipe de nuit travaillant chacune 12 heures. Il n'y a pas d'alternance, un ouvrier est soit de nuit soit de jour.
Il y a en fait deux équipes de nuit qui travaillent en alternance selon les jours : 2+2+3, deux jours travaillés, deux jours de repos, trois jours travaillés, la semaine suivante étant inversée. 4+4, quatre jours travaillés quatre jours de repos, chaque semaine est différente de la précédente avec un cycle de 14 semaines.
Ce principe s'applique bien par exemple aux ateliers où le temps de changement d'équipe est long et où chaque ouvrier peut remplacer l'autre, chacun prenant ses pauses à son tour.
Si une journée ou une nuit de 12 heures sont très exigeant, ne travailler que de nuit ou que de jour demande moins d'adaptation que le 3x8. Ce rythme est par exemple très apprécié des personnes ayant une vie personnelle nocturne très active.
Rémunération La rémunération change selon l'activité de l'entreprise. La convention collective des HCR (Hôtels, Cafés, Restaurants), permet aux employeurs de payer aux smic les travailleurs de nuits et tous ceux qui pratiquent le « trois huit ».
En France Les heures de nuit sont généralement comprises entre et ou . La rémunération dépend de la convention collective et des accords d'entreprise (qui peuvent être plus favorables que la convention de branche).
Par exemple : Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentairewww.legifrance.gouv.fr< : toute heure, accomplie entre 22 heures et 6 heures, donne lieu à une majoration de 20 % du salaire horaire de base. Toute heure, accomplie entre 21 heures et 22 heures donne lieu à une majoration de 5 % du salaire horaire de base.
Il semblerait que les cadres au forfait jours ne soient pas exclus de cette majoration. En effet, le Code du travail exclut seulement les cadres dirigeants de la législation sur le travail de nuitJournal du droit social.
Dans un cycle de 2 x 12 discontinu, le rythme de travail peut être de cinq jours travaillés suivis de cinq jours de récupération en sorte qu'il n'y a pas de bonification de salaire.
La ministre du Travail Muriel Pénicaud souhaite modifier la réglementation sur le travail de nuit et présente un projet de loi reprenant un amendement à la loi Pacte repoussant le déclenchement du travail de nuit dans les commerces alimentaires à minuit, contre 21 heures auparavant.
Périmètre du travail en équipes dans l'industrie & les services Les secteurs ou métiers concernés sont notamment les suivants : certains métiers de défense/veille/sécurité : police, gendarmerie, douane, armée, protection civil, sapeurs-pompiers, agents de sécurité, vidéosurveillance… certains métiers du soin et de la santé : hôpitaux ou établissements similaires, médecins en formation, Gardes médicales ou de pharmacie, ambulanciers, personnels des institutions résidentielles, prisons, pensionnats certains services dans le funéraire. personnels travaillant dans les ports, aéroports, la logistique… hôtellerie, Restauration, boulangerie ; certains métiers de l'information (services de presse, radio et télévision) et de l'image et de la culture (cinéma, spectacles…), des postes ou télécommunications ; services de production, de transmission et de distribution d'énergie (nucléaire, gaz, électricité…) et d'eau, collecte des ordures ménagères, installations d'incinération ; métiers d'industries ne pouvant interrompre le processus de travail pour des raisons techniques : feu continu, nécessitant maintenance et entretien en continu, dans des secteurs de type métallurgie, cimenterie, Production automobile, cristallerie, Chimie lourde, Pétrochimie, carbochimie, papeterie/cartonnerie… station service /24 (tendance au libre-service avec paiement par carte) ; certaines activités de recherche et développement ; certaines activités agricoles et de pêche secteur des transports (transports urbains nocturnes, FRET par route ou chemin de fer, services de contrôles et sécurité ferroviaires, aériens, routiers) ; Certaines activités offshore ; cas particuliers de surcroît prévisible d'activité (saisonniers de l'agriculture; tourisme et spectacles, services postaux)
Périmètre géographique du travail en équipes
Périmètre législatif du travail en équipes De 1919 à 1948, le travail de nuit a fait l'objet, sous l'égide de l'ONU et plus précisément de l'Organisation internationale du travail de conventions régissant les droits des travailleurs de nuit. Ces textes visent spécifiquement les personnes jeunes, les femmes ou des métiers spécifiques (certaines industries devant tourner à feu continu, métiers particuliers tels qu'infirmier, boulanger)OIT, Origins and history. Ilo.org (OIT). Consulté 2012-06-02. Un texte plus général (n'abordant cependant pas les jeunes) a été signé en 1990.
Législation européenne Outre une directive européenne générale sur l'aménagement du temps de travailDirective 2003/88/CE du Parlement européen et du Conseil, du 4 novembre 2003, concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail, une directive « 2003/88/CE »Directive 2003/88/CE du Parlement européen et du Conseil du 4 novembre 2003 concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail, plusieurs fois mise à jour) cadre et le temps de travail dans les pays de l'Union européenne. Intégrant , elle limite le travail excessif de nuit, et fait un droit par défaut de ne pas travailler plus de 48 heures par semaine. La directive, pour des raisons de santé et de sécurité, vise notamment à prémunir les travailleurs d'un temps de travail trop long présumé cause majeure de stress, de dépression et de maladie. Cette directive considère que : ("considérant n° 7" de la directive) ; ("considérant n° 8" de la directive) ; ("considérant n° 9" de la directive) ; ("considérant n° 10" de la directive). ("considérant n° 14" de la directive). Cette directive définit la « période nocturne » comme ; le « travailleur de nuit » : comme : a) ; b) : i)ii) ;
Temps de travail normal de nuit : il ne doit pas dépasser 8 h en moyenne par période de 24 h ; les travailleurs de nuit dont le travail comporte des risques particuliers ou des tensions physiques ou mentales importantes ne travaillent pas plus de huit heures au cours d'une période de vingt-quatre heures durant laquelle ils effectuent un travail de nuit (Dans ce cadre, la notion de risques particuliers ou des tensions physiques ou mentales importantes est Santé : (l'évaluation peut faire partie d'un système national de santé, mais doit dans tous les cas ) ; (article 9 ). Les États-membres :(article 12 );(article 12 ).
Protection des travailleurs de nuit par les États membres : Ces derniers (Article 10).
Des dérogations sont possibles dans certaines circonstances ("ex : ) ou à certaines conditions et uniquement pour certaines professions autonomes (cadres dirigeants, travailleurs indépendants, main-d'œuvre familiale, travailleurs dans le domaine liturgique des églises et des communautés religieuses, certains cadres ou d'autres personnes ayant un pouvoir de décision autonome…) ou pour des activités caractérisées par la nécessité d'assurer la continuité du service ou de la production (liste dans l'article 17).
Législation française
Est considéré comme travailleur de nuit tout salarié - homme ou femme - qui accomplit, pendant la période de nuit (21 h - 6 h ou période fixée par accord)Article L3122-31 du Code du Travail (voir sous section Définitions)repris du Ministère du travail car il n'y a pas de droit d'auteur sur l'information administrative. : soit, selon son horaire de travail habituel, au minimum trois heures dans la période de nuit, à raison de deux fois par semaine au moins ; soit, un nombre minimal d’heures de travail pendant une « période de référence ». Ce nombre minimal d’heures de travail de nuit et la période de référence sont fixés par accord collectif étendu. À défaut d’accord, le nombre minimal est de 270 heures accomplies pendant une période de 12 mois consécutifs.
Une autre période de 9 heures consécutives, comprise entre 21 heures et 7 heures mais comprenant, en tout état de cause, l’intervalle compris entre 24 heures et 5 heures, peut être substituée à la période « 21 heures / 6 heures », par une convention ou un accord collectif étendu ou un accord d’entreprise ou d’établissement. À défaut d’accord et lorsque les caractéristiques particulières de l’activité de l’entreprise le justifient, cette substitution peut être autorisée par l’inspecteur du travail après consultation des délégués syndicaux et avis du comité d’entreprise ou des délégués du personnel s’ils existent. Le travail de nuit présente un certain nombre de spécificités, notamment en termes de conditions d’organisation et de garanties pour le travailleur de nuit.
Dans certains secteurs d’activité (production presse écrite, radio, télévision, production et exploitation cinématographique, spectacles vivants, discothèque), la période de travail de nuit est fixée entre 24 heures et 7 heures. Une autre période de travail de nuit peut être fixée par une convention ou un accord collectif de branche étendu, un accord d’entreprise ou d’établissement, à condition de comprendre l’intervalle 24 heures/5 heures.
Des dispositions spécifiques doivent contribuer à protéger les salariés travaillant de nuitarticles R. 213-6 et R. 213-8-1 du Code du travail: tout salarié - avant l’affectation à un poste de travail de nuit- doit être examiné par le médecin du travail qui signe, le cas échéant, une fiche d’aptitude constatant la compatibilité de l’état de santé du salarié avec ce poste. Une visite médicale périodique est obligatoire au moins tous les 6 mois. Le médecin du travail doit informer le salarié des incidences potentielles du travail de nuit sur leur santé et des précautions éventuelles à prendre. Le travailleur de nuit bénéficie - dans l'entreprise - d’une priorité d’attribution d’un emploi équivalent de jour, s’il le demande. Et le refus d’être affecté à un poste de nuit - s'il est motivé par des obligations familiales impérieuses - ne peut constituer une faute ou un motif de licenciement (art L. 213-4-1 et L. 213-4-3) ; Le travail de nuit des jeunes est théoriquement interdit (mais des dérogations sont à certaines conditions possibles).