Flexible droit : pour une sociologie du droit sans rigueur est une œuvre de Jean Carbonnier, parlant de philosophie de droit principalement ainsi que de la sociologie de droit. Dans ce livre, Carbonnier évoque sa théorie du « non droit » selon laquelle, il existe des règles dans la société qui ne sont pas des règles juridiques mais qui ont une force plus grande que les règles de droit.
Références à l'ouvrage Cet ouvrage est notamment cité par la Cour suprême du Canada dans le Renvoi relatif à la Loi concernant les enfants, les jeunes et les familles des Premières Nations, des Inuits et des Métis pour faire valoir qu'une loi fédérale canadienne affirmant le droit à l'autonomie gouvernementale des peuples autochtones en matière de services à l’enfance et à la famille réalise, en tant qu’effet pratique, ce que Carbonnier appelle la « fonction pédagogique, éducative » du droit 2024 CSC 5, 2024 CSC 5. À travers cette fonction pédagogique du droit, les lois « contribue[nt] à former les mœurs, lesquelles s’intérioriseront, se sublimeront en une éthique » (Carbonnier, p. 157). La Cour trace un lien entre le discours de Carbonnier et celui de James Boyd White, fondateur du mouvement « droit et littérature » qui affirme qu'une loi ne dresse pas simplement une « liste de prescriptions, d’ordres ou de directives »; elle établit également « un ensemble de sujets, un ensemble de termes au moyen desquels ces sujets peuvent être discutés, ainsi que des orientations générales sur le processus de réflexion et de justification au regard duquel elle doit être appliquée »J. B. White, « Rhetoric and Law : The Arts of Cultural and Communal Life », dans J. B. White, Heracles’ Bow : Essays on the Rhetoric and Poetics of the Law (1985), 28, p. 41) .
Voir aussi Droit mou
Notes et références
Catégorie:Philosophie du droit Catégorie:Sociologie du droit