La naturalisation est l’acquisition d’une nationalité par un individu qui ne la possède pas par sa naissance.

La naturalisation est en principe un acte souverain de l’État qui l’accorde. Les critères que le candidat à la naturalisation doit remplir sont définis dans le droit national, parfois dans un traité bilatéral ou multilatéral. Il doit généralement justifier d’une durée minimale de séjour sur le territoire de l’État dont il demande la nationalité, y être enregistré comme résident permanent, et démontrer sa connaissance de la langue et de la culture locale. Certains États, qui n’admettent pas la double nationalité, exigent que le requérant renonce aux autres nationalités qu’il possède au moment de sa naturalisation. Des aménagements existent parfois pour les naturalisations par mariage. Ce tableau permet de comparer les conditions générales de durée de résidence requises pays par pays.

La naturalisation constitue un aspect crucial du droit de la nationalité et joue un rôle significatif dans les politiques d'immigration et d'intégration.

Naturalisation individuelle ou collective

Naturalisation individuelle La naturalisation individuelle est le cas le plus fréquent.

Naturalisations collectives Les naturalisations collectives sont rares et liées à un contexte politique particulier.

En 1870, dans l'Algérie française, le décret dit « Crémieux » – d'après Adolphe Crémieux – « naturalise » collectivement d'Algérie. En fait, ils étaient déjà français par l'annexion du territoire et sont devenus alors nationaux.

En 1891, le Brésil accorde la nationalité brésilienne à tous les étrangers vivant sur son territoire. En 1922, la Grèce naturalise collectivement les réfugiés d’origine grecque revenant de Turquie. , des Argentins d’origine espagnole ou portugaise ont pu réintégrer la nationalité de leurs ancêtres, avec notamment la Ley de Memoria Democratica (Loi sur la Mémoire Démocratique) espagnole en 2022.

Droits nationaux

Au Canada

En Chine

En France

Au Royaume-Uni

En Suisse

La naturalisation en Suisse est essentiellement régie par la loi fédérale du sur l’acquisition et la perte de la nationalité suisseRS 141.0. La naturalisation est octroyée par le canton et la commune de domicile du candidat, qui disposent d'une très large marge d'appréciation et de la possibilité d'ajouter des conditions supplémentaires dans la loi cantonale, l'Office fédéral des migrations se contentant de vérifier l'absence de contre-indication au niveau de la loi fédérale.

En procédure ordinaire, la nationalité suisse peut être octroyée à un étranger qui a séjourné dix ans sur le territoire suisse, dont trois au cours des cinq années précédant la requête. Les années passées entre l'âge de 10 et 20 ans comptent double. Une procédure accélérée est accessible à certaines catégories de personnes, en particulier les conjoints de citoyens suisses. Le nombre d'années de séjour est alors réduit à cinq ans. Dans tous les cas, il est nécessaire que l'étranger ait été au bénéfice d'une autorisation de séjour pour que la durée de ce dernier soit comptabilisée.

Statistiques des naturalisations dans l’Union européenne En 2016, ont acquis l’une des vingt-huit nationalités des États membres de l’Union européenne. Ce chiffre correspond à une augmentation par rapport à 2015 () et à 2014 (). 12 % des naturalisés étaient auparavant nationaux d’un autre État membre de l’UE, les autres étaient des ressortissants de pays tiers ou des apatrides..

Nombre de naturalisations acquises par pays Par ordre décroissant, les pays ayant le plus naturalisé de personnes en 2016 sont . : l’Italie , l’Espagne , le Royaume-Uni , la France , l’Allemagne , la Suède .

Les naturalisés, suivant leur nationalité antérieure Les nationalités d'origine des naturalisés de 2016 dans l'Union européenne sont, par ordre décroissant : Marocains , Albanais , Indiens , Pakistanais , Turcs , Roumains , Ukrainiens , Algériens , Russes , Brésiliens , Équatoriens , Polonais , Nigérians , Somaliens , Colombiens , Boliviens , Bangladais , Irakiens .

Notes et références

Voir aussi

Articles connexes Liste des délais de naturalisation

Bibliographie Jean-Philippe Thiellay, Les clefs de la nationalité française, Paris, Berger-Levrault, 1999, réédité et mis à jour en 2005 et 2011 sous le titre Droit de la nationalité française

Liens externes

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