Un transport exceptionnel (également connu sous le terme de « convoi exceptionnel ») est un déplacement par véhicule d'un objet dépassant par sa masse ou ses dimensions les limites autorisées par la réglementation.
En Europe
vignette|Convoi exceptionnel transportant une rame de tram-train. thumb|Transport de deux grands silos à Ystad 2023. vignette|Transformateur électrique sur une remorque surbaissée. vignette|Tracteurs Volvo et Mercedes-Benz en Finlande déplaçant une grande cuve de stockage. Les États membres de l’Union européenne n'autorisent pas la circulation normale sur leur territoire de véhicules ou ensembles de véhicules pour le transport national de marchandises qui ne sont pas conformes aux caractéristiques indiquées à l’annexe I de la directive européenne 96/53/CEDirective européenne 96/53/CE sur Europa.eu. fixant pour certains véhicules routiers, les dimensions maximales autorisées en trafic national et international et les poids maximaux autorisés en trafic international. Chaque État membre transpose en droit interne ces dispositions essentielles.
Toutefois, cette directive permet aux États membres d'autoriser la circulation de véhicules ou ensembles de véhicules qui dépassent ces dimensions et poids maximaux sur la base d'autorisations spéciales délivrées, ou sur la base de modalités convenues cas par cas avec ces autorités lorsque ces véhicules ou ensembles de véhicules transportent ou sont prévus pour transporter des charges indivisibles.vignette|Tablier de pont en béton acheminé par camion sur une ligne de chemin de fer belge temporairement recouverte de madriers.
En France Dans le domaine du transport routier, un convoi exceptionnel est un transport de marchandises, ou une circulation de véhicules, présentant un caractère exceptionnel en raison de ses dimensions ou de sa masse, lesquelles ne respectent pas les limites réglementaires du code de la route prescrits par les sur Légifrance. (largeur), sur Légifrance. (longueur) et sur Légifrance. (masses). En cas de transport de marchandises, ce chargement est obligatoirement une masse indivisible pour limiter le nombre de convois exceptionnels et les gênes occasionnées. On entend par charge indivisible une charge qui ne peut être divisée en plusieurs chargements.
La circulation des transports exceptionnels est réglementée par les articles R. 433-1 à R. 433-6 du code de la routeArticles R.433-1 à R.433-6 du code de la route, sur Légifrance. et par l'arrêté d'application du Arrêté d'application du 4 mai 2006, sur Légifrance. relatif aux transports exceptionnels de marchandises, d’engins ou de véhicules et ensembles de véhicules comportant plus d’une remorque.
Les catégories de véhicules concernées sont les suivantes :
véhicule à moteur ou remorque transportant ou destiné au transport de charges indivisibles ;
véhicule, matériel agricole ou forestier ou leur ensemble, machine agricole automotrice, machine ou instrument agricole remorqué dont les dimensions, y compris les outillages portés amovibles, dépassent une longueur de ou une largeur de ;
véhicule à moteur ou remorque à usage forain ;
ensemble forain dont la longueur est supérieure à 30 m ;
véhicule ou engin spécial ;
véhicule ou matériel de travaux publics ;
véhicule de transport de matières nucléaires de catégorie I et II non irradiées.
Ce type de transport nécessite généralement une étude préalable et il doit faire l'objet d'une autorisation administrative. Il impose un itinéraire particulier, l'emploi de véhicules adaptés et des conditions de circulation particulières, notamment pour les horaires. La circulation d'un convoi exceptionnel nécessite une autorisation délivrée par le préfet du département de départ responsable du convoi. Cette autorisation vise à préserver le patrimoine routier (notamment les ponts) et à limiter la gêne des autres usagers de la route (Sécurité routière).
+Les trois catégories de transport exceptionnel Catégorie Longueur (m) Largeur (m) Masse (kg) L ≤ 20 l ≤ 3 M ≤ 20 < L ≤ 25 3 < l ≤ 4 < M ≤ L > 25 l > 4 M >
La caractéristique la plus défavorable détermine la catégorie.
Ce sont les services préfectoraux dans les départements, et le plus souvent les directions départementales des Territoires (DDT), qui instruisent les demandes de transports exceptionnels.
Un transport exceptionnel est un transport qui ne respecte pas les normes générales définies par le code de la route :
longueur supérieure à pour les véhicules articulés (articles R 312.11 à R 312.14) ; largeur supérieure à pour l'ensemble des véhicules sauf les transports de marchandises sous température dirigée où la largeur autorisée est de (article R 312.10) ; poids total autorisé en charge d'un véhicule porteur ou poids total roulant autorisé d'un ensemble de véhicules dépassant les limites autorisées (article R 312.4).
Le code de la route ne fixe pas de limitation de hauteur ; cette dernière ne constitue pas un caractère exceptionnel. Seuls les ouvrages de gabarit inférieur à doivent faire l'objet d'une signalisation (panneaux B12). Les usagers doivent s'assurer de leurs itinéraires en fonction de la hauteur de leurs chargements.
Il s'agit de transporter soit des masses indivisibles, c'est-à-dire notamment des grosses pièces industrielles ne pouvant faire l'objet de plusieurs voyages et demandant d'être assemblées en usine, soit des engins spéciaux comme des engins de travaux publics par exemple.
Conformément aux articles R.312-9 et R.333-6 du code de la route, les prescriptions relatives aux transports exceptionnels ne sont pas applicables aux convois et transports militaires qui font l'objet de règles particulières.
Ce type de transport nécessite généralement une étude préalable et des autorisations administratives. Il impose souvent un itinéraire particulier, l'emploi de véhicules adaptés (nombreux essieux) et des conditions de circulation spéciales, notamment pour les horaires et il peut même parfois nécessiter des modifications à l'infrastructure pour dégager le gabarit nécessaire.
En France, on peut distinguer trois catégories de convois exceptionnels.
Première catégorie Elle comprend les véhicules ou ensembles routiers dont les caractéristiques sont les suivantesRéglementation sur les convois exceptionnels, sur le site de la DDE du Loiret. :
largeur inférieure ou égale à , longueur inférieure ou égale à et masse inférieure ou égale à ; l'une au moins des dimensions étant supérieure aux limites fixées par le code de la route (articles R.312-4 à R.312-14).
Le chauffeur du camion doit disposer d'une autorisation de transport exceptionnel et, s'il circule sous couvert d'une autorisation individuelle de transport exceptionnel sur carte nationale de catégorie, de la carte retraçant toutes les routes autorisées.
Les convois exceptionnels de catégorie sont soumis aux contraintes de vitesse suivantes sur Légifrance. :
sur autoroute ; sur les routes à caractère prioritaire ; sur les autres routes ; en agglomération.
Deuxième catégorie Elle comprend les véhicules ou ensembles routiers dont les caractéristiques sont les suivantes :
largeur comprise entre 3,01 mètres et ètres ou longueur comprise entre 20,01 et ètres ou poids compris entre 48,01 tonnes et onnes.
Le chauffeur du camion doit disposer :
d'une autorisation de transport exceptionnel ; s'il circule sous couvert d'une autorisation individuelle de transport exceptionnel sur carte nationale de , de la carte retraçant toutes les routes autorisées.
Les convois exceptionnels de sont soumis aux contraintes de vitesse suivantes :
sur autoroute ; sur les routes à caractère prioritaire ; sur les autres routes ; en agglomération.
Troisième catégorie Les convois exceptionnels de sont les convois qui n'entrent pas dans les deux catégories précédentes.
On y trouve par exemple les convois des pièces de l'Airbus A380, où chaque transport est soumis à une autorisation particulière et sur un itinéraire précis.
Les convois exceptionnels de sont soumis aux contraintes de vitesse suivantes :
60 km/h sur les autoroutes ; 50 km/h sur les routes ; 30 km/h en agglomération.
L'autorisation précise l'accompagnement du convoi exceptionnel qui peut être composé d'un véhicule pilote en amont, d'un véhicule de protection arrière qui se charge de fermer le convoi et d'une escorte.
Réseaux
1TE : accessible aux seuls convois de première catégorie 2TE48 : convois de première ou deuxième catégorie, dont la masse totale roulante n'excède pas 48 000 kg ; TE72 : convois toute catégorie dont la masse totale roulante n'excède pas 72 000 kg. TE94 : convois toute catégorie dont la masse totale roulante n'excède pas 94 000 kg. TE120 : convois toute catégorie dont la masse totale roulante n'excède pas 120 000 kg.
Dans le cas général, sur les réseaux TE72, TE94, TE120, la charge à l'essieu maximale de 12 tonnes et inter-distance minimale entre deux essieux consécutifs supérieure ou égale à 1,35 m. Une autorisation individuelle peut explicitement déroger à cette limite.
Types d'autorisations Les différents types de demandes de transports exceptionnels sont les suivantes :
Autorisations de portée locale Il s'agit d'arrêtés préfectoraux non nominatifs donnant droit à certains transports exceptionnels – transports de pièces indivisibles de grande longueur, de bois en grume, de matériel et d'engin de travaux publics et de conteneurs – de circuler sur tout ou partie du réseau routier d'un département sous certaines conditions de circulation définies dans chaque département. Tous les départements n'en disposent pas.
Autorisations sur réseau préétabli Ce sont des arrêtés préfectoraux nominatifs autorisant la circulation sur des réseaux routiers prédéfinis. On distinguera les réseaux cartes nationales de et , les réseaux départementaux et depuis le les nouveaux réseaux routiers à portée nationale TE72, TE94 et TE120..
Les réseaux cartes nationales permettent au transporteur muni de l'autorisation préfectorale et de la carte nationale correspondante de circuler sur le réseau défini sur la carte pendant une durée maximale de trois ans sous réserve de respecter les prescriptions accompagnant les cartes : restrictions horaires par exemple. Tout transporteur de convois exceptionnels de ou de , doit posséder dans son véhicule la carte nationale des itinéraires de transports exceptionnels relatives à son autorisation, ainsi que les documents d’accompagnement (à commander uniquement auprès du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)).
Les réseaux départementaux sont définis par les DDT suivant les besoins identifiés, comme des dessertes thématiques (tous les campings d'un département par exemple).
Les réseaux routiers à portée nationale TE72, TE94 et TE120 sont définies par l'arrêté du Arrêté du 5 juillet 2017 sur Légifrance. qui intègre les réseaux définies par chaque départementLire en ligne, sur securite-routiere.gouv.fr.
Autorisations sur itinéraire précis Ce sont des arrêtés préfectoraux nominatifs autorisant la circulation sur un itinéraire défini sous des conditions particulières. La durée de validité est au maximum de trois ans. L'autorisation comporte trois parties : l'arrêté, la description de l'itinéraire et les fiches d'ensemble routier et fiches véhicules décrivant les convois autorisés.
Accompagnement obligatoire vignette|Camionnette pilote. vignette|Camionnette de protection arrière d'un convoi exceptionnel transportant des chars.