Les États de Velay étaient dans l'Ancien Régime une assemblée d'états réunissant les trois ordres (clergé, noblesse et tiers état) du Velay.
Le Velay est un pays d'états. Durant le Moyen Âge, de nombreuses régions ont vu la création d'assemblées regroupant de façon périodique et variable les 3 corps sociaux : la noblesse, les ecclésiastiques et le reste de la population. Ces assemblées avaient pour but premier le vote et le calcul des impôts, mais elles ont pris selon les cas d'autres attributions concernant l'organisation de la région.
Nom Les États s'intitulent eux-mêmes .
Ils étaient qualifiés de ou d' parce qu'ils représentaient un pays lui-même muni d'états, le Languedoc.
Composition Ils comptent dans leur rang : pour le clergé, l'évêque du Puy (président-né) et neuf autres membres et voix, à savoir : le doyen de la cathédrale, son prévôt, un chanoine (dit ) député par son chapitre, l'abbé de Monastier et les quatre prieurs de Goudet, Chamalières, Grazac, Le Bouchet-Saint-Nicolas ainsi que le commandeur de Devesset ; pour la noblesse, dix-huit membres et voix, à savoir : le vicomte de Polignac et les dix-sept barons de Lardeyrol, Saint-Haon, Beaudiné, Saussac, Saint-Didier, Maubourg, Dunières, Loudes, Vachères, Glavenas (antérieurement, Saint-Vidal), Montbonnet, Bouzols, Queyrières, Roche, La Brosse, Le Villard et Jonchères ; pour les tiers état, huit membres mais trois voix, à savoir : les six consuls Le Puy-en-Velay (n'ayant à eux tous une voix) et les consuls ou syndics de deux des huit autres principales villes ou communautés suivantes (ne siégeant que par tour, chaque année, deux à deux) : Yssingeaux et Solignac ; Saint-Didier et Roche ; Le Monastier et Montfaucon-en-Velay ; Craponne et Monistrol.
Lorsque l'évêque du Puy et le vicomte de Polignac sont présents, le vicaire général du premier (dit le ) et le procureur fondé du second (dit le ) ont le droit de participer, sans voix délibérative, aux séances des États.
En outre, participent à leurs séances, deux des trois , à savoir le syndic et le secrétaire-greffier, et les deux délégués par les États du Languedoc.
Attributions La compétence territoriales () des États s'étend sur le ().
Les États ont les mêmes attributions que les assiettes diocèses des autres diocèses civils du Languedoc.
Ainsi, leur fonction première est d' sur les différentes communautés la quote-part des impositions votées par les États du Languedoc.
Les États interviennent surtout pour la répartition de la taille et délèguent des représentants aux États de Languedoc.
Organisation et fonctionnement Les États ne sont pas une assemblée permanente. Ils se réunissent chaque année. Ils tiennent généralement en avril et au Puy. L'évêque du Puy assure leur présidence qu'il peut déléguer à son vicaire général. Les États sont assistés par trois qui sont le syndic, le secrétaire-greffier et le receveur. Au contraire de celui-ci, le syndic et le secrétaire-greffier participent à leurs réunions, de même que les deux délégués par les États du Languedoc. L'exécution des délibérations des États est assurée par trois qui sont l'évêque du Puy, le vicomte de Polignac et le premier consul du Puy.
Les États se sont réunis jusqu'à la Révolution française, époque à laquelle ils ont été supprimés au profit d'une nouvelle organisation départementale.
Notes et références
Voir aussi
Bibliographie
Articles connexes Maison de Polignac
Velay Catégorie:Histoire de l'Auvergne Catégorie:Histoire de la Haute-Loire