Le (du latin, littéralement « droit naturel ») est un concept développé par les juristes pour expliquer pourquoi tous les hommes semblent obéir à quelques lois. Leur réponse étant que le « droit naturel » inculqué à tous est un sens commun.
Les juristes romains se sont demandé pourquoi le (les lois qui s'appliquent aux citoyens romains et aux pérégrins) est généralement accepté par tous ceux qui vivent dans l'Empire romain. Leur conclusion est que ce droit a un sens pour toute personne raisonnable, et qu'ainsi tout le monde le suit. La conséquence est que tout droit qui ferait sens serait appelé un .
En opposition au ius naturale, l'esclavage, par exemple, fait partie du de l'Empire ; l'esclavage est connu et accepté comme un fait dans toutes les parties du monde connu, mais n'a néanmoins pas de sens pour une personne raisonnable. Forcer les gens à travailler pour d'autres n'est pas naturel. L'esclavage fait alors partie du , et non pas du .
Le des juristes romains n'est pas le même que le droit naturel moderne.
Contexte
Origine du ius Le ius naturale a un rôle primordial dans la Rome antique. Il appartient au domaine de ius, qui signifie droit. Il est donc rattaché au terme de ius civile et ius gentium : ius : L'ius, le droit romain antique. Il se réfère à une élévation vers les divinités. ius civile : le ius civile (terme latin, qui signifie « droit des citoyens », originellement « ius civile Quiritum ») est le cœur et le fondement du droit romain ; de manière générale, le terme « ius » désigne le « ius civile ». ius gentium : C’est le droit des gens ; il désigne soit les droits minimums accordés aux membres des peuples étrangers pris individuellement, y compris ennemis, soit le droit des nations étrangères prises collectivement ; Cicéron (avocat) émet le terme de res publica. C’est la traduction latine de la « chose publique ». Il désigne un état gouverné selon le bien du peuple. La res populi signifie le peuple. Un peuple n’est pas un regroupement d’homme assemblés au hasard, formée arbitrairement : c'est une société cimentée par le iuris consensus. Sans consensus, l’action politique ne peut réussir. Cette assimilation a une « utilitas communionis », c’est-à-dire une « participation bénéfique ». Les notions abordés semblent donc toute reliées par le « iuris consensus ». Ce dernier comprend le ius civile, ius gentium et ius naturale. Ce sont les composants de ius dans la pensée Romaine. « Omnes populi, qui legibus et moribus reguntur, partim suo proprio, partim communi omnium hominum iure utuntur. Nam quod quisque populus ipse sibi ius constituit, id ipsius proprium civitatis est vocaturque ius civile, quasi ius proprium ipsius civitatis: quod vero naturalis ratio inter omnes homines constituit, id apud omnes peraeque custoditur vocaturque ius gentium quasi quo iure omnes gentes utuntur » Toutes les lois et les coutumes sont en partie propre, elles sont communes, elles peuvent être mis en usage par tout homme. Les habitants d'une communauté les appliquent eux-mêmes, dès que leur ville est considéré « civile » (civitas), en tant que droit particulier : le « système naturel » correspond aux décrets reliant les hommes, définissant les bonnes personnes et utilisés dans toutes les nations.
Définition du ius naturale Le ius naturale, appelé « loi naturelle » ou « loi de la nature » comprend des principes juridiques, supposant révéler un raisonnement abstrait, ou être enseignés à toutes les nations et à tous les hommes d’un point de vue naturel. Cette loi est censée régir les hommes et les peuples dans un état considérée naturel ou en lien avec les natures. Cette notion apparaît avant l’apparition des gouvernements organisés ou celle des lois promulguées. Cette idée / notion provient des juristes philosophiques de Rome et s’élargira progressivement jusqu'à devenir un fondement, une base à tous les systèmes de droit positif. Elle se retrouve donc, plus ou moins, dans les lois communes a tous.
Cependant le « ius naturale » comprend lui aussi des sources primaires. L’expression présente en effet un double sens : d’un côté, les références dans lesquelles « ius naturale » est utilisé d’une manière explicative ou illustrative ; de l'autre, les sources dans lesquelles ius naturale est défini.
La loi naturelle est ce que la nature a enseigné à tous les animaux, toutes les créatures vivantes, que ce soit dans le ciel, les choses sur la terre ou dans la mer.
La manière dont Ulpien aborde le problème nous indique que ius naturale est le droit que la nature a appris à tous les animaux qui vivent sur la terre et dans les eaux, et également aux oiseaux.
Caractéristiques du droit naturel dans les sociétés antiques Pendant l’antiquité, la civilisation grecque donne une formulation explicite au concept du droit naturel. Les lois naturelles se trouvent, selon les précurseurs de cette période historique, dans la nature des choses, ou encore dans l’ordre du monde. Des auteurs illustrent cette représentation de « droit ou loi naturel(le) ».
Le premier texte est un passage d’Antigone de Sophocle : le personnage invoque une loi éternelle, face à la loi édictée par le tyran Kréon. L’héroïne impose aux décrets humains une limite venant d’en haut (des dieux).
Les Sophistes émettaient une distinction entre nature et loi ; Socrate établissait un lien entre le « ius naturale » et la religion. Selon le christianisme, l’homme garde un pied dans la cité, mais son esprit s’élève au-dessus d’elle. Le droit naturel est donc une aspiration à la justice, à la liberté, au bien-être.
Enfin, Aristote affirmait l’existence de lois naturelles, universelles et immuables, qui ne peuvent changer à travers les siècles. Il introduit une idée de temporalité et met en avant la pérennité de ce « ius naturale ».
Les romains, influencés par la pensée grecque, vont chercher et expliquer cette loi de nature. Cicéron la décrit dans De Republica : .
L’idée d’un « ius naturale » ne consiste pas à séparer les hommes, mais au contraire, à construire. L’homme qui suit le courant du « droit naturel » est animé par un esprit de vérité. Dans les sociétés antiques, le concept de ius naturale était un concept philosophique abstrait, qui variait d’un auteur à un autre. Son rôle était de dépasser le cadre politique. Il incarnait l’aspiration au bien. Dans la cité, l’homme devait respecter les engagements qu’il souscrit, réparer les préjudices qu’il a créé…
Comparaison et rapports du « droit naturel » avec le « droit positif » Ces notions sont souvent opposées, en raison de leur contenu, et font l’objet de plusieurs critiques juridico-philosophiques.
Pour les partisans du positivisme juridique, le droit positif est un ensemble de phénomènes qui prennent place dans le temps et dans l’espace, à la différence du droit naturel, qui s’apparente à la métaphysique, à des valeurs.
Les courants positivistes estiment vaine toute activité de l’esprit prétendant dépasser l’observation des phénomènes et de leurs relations mutuelles ; le droit naturel, au contraire, peut être défini comme un des principes immuables découverts par la raison.
Selon la philosophie kantienne, les noumènes doivent être distingués des phénomènes. Le droit positif s’apparenterait à un phénomène, le droit naturel à un noumène.
La pensée allemande du siècle va s'élever contre les codifications particulières et l’exemple de la France. Ainsi, le droit est considéré comme l’œuvre de la raison raisonnante par l’école du droit de la nature et des gens aux XVII et siècles ; il est alors perçu comme le produit spontané et plus ou moins inconscient de l’esprit populaire, ce qui s’apparente au droit positif.
À la différence du droit naturel, valable pour tous les temps et tous les lieux, le droit positif connaît des variations et des divergences selon le temps et l’espace.
Enfin, le droit naturel a une valeur universelle ; le droit positif doit être étudié suivant l’observation de la vie sociale, selon le positivisme sociologique. Cette observation montre que les sociétés sont différenciées : le droit positif doit donc varier selon la société.
Le positivisme juridique se borne à l’étude des systèmes existants. Pourtant, les adeptes de la doctrine du droit naturel critiquent cette attitude : elle ne s'appuie pas sur une philosophie du droit et de sa science pour se justifier. Le droit naturel permettrait une spiritualisation et une universalisation du droit positif qui lui ferait défaut.
Étant donnée la distinction entre le jus naturale et le droit positif, ces deux formes de droit doivent impérativement entretenir des rapports de force.
De premier abord, le droit positif est la copie exacte du droit naturel, qui aurait fait l’objet d’une codification ; le droit positif s’inspire du droit naturel. Plusieurs règles de droit peuvent être citées : par exemple, le viol, qui est à la base une règle de droit naturel, ou le meurtre.
La législation française n’a hésité en codifiant ces règles du droit naturel. Pour le meurtre, par exemple, elle rappelle la doctrine de l’Église catholique : Caïn, considéré comme étant le premier criminel, avait montré des remords après avoir tué son frère ; or, à cette époque le droit positif n’existait pas encore. Le fait de donner la mort à quelqu’un était considéré comme un comportement déviant à la société, en raison du droit naturel.
Parler du droit positif n'est pas possible sans revenir aux origines, c'est-à-dire évoquer le jus naturale ; même pour la doctrine positivisme, le droit positif remonte à une époque trop récente. L’histoire de Robinson sur son île ne commence pas avec l’arrivée de Vendredi.
Le droit naturel est pour le droit positif ce qu’est le parfum pour la rose : cf Henry David Thoreau.
Notes et références
Voir aussi
Bibliographie Ouvrages Xavier Dijon, Droit naturel : relancer l’histoire ?, Bruylant, 2008. Collection Droit et religion, . Passage : esquisse historique des références philosophiques du droit à la nature. Blandine Kriegel, Les droits de l'homme et le droit naturel, collection Quadrige, Presses universitaires de France, 1989, 1 vol. (118 p.), Martial Mathieu, Droit naturel et droits de l’homme, CERDHAP, PUG, Société d’histoire et du droit. Journées internationales 2009, Grenoble-Vizilie, Yves Vargas, Rousseau et le droit naturel, vol.31, pp. 25-52, .
Articles Gaelle Demelemestre, Sens, portée et enjeu de la référence à l’unité du genre humain dans la doctrine classique du droit des gens, 2017/2, Association d’études sur la Renaissance, l’Humanisme et la Réforme disponible sur CAIRN, 344 pages, 1771-1347 Sabina Tortorella, « Le règne de la liberté effectuée : Hegel et le droit », Thèse de doctorat en Philosophie, sous la direction de Jean-François Kervegan et de Carlo Natali, Paris 1, Centre de la philosophie contemporaine de la Sorbonne, 2015, disponible en ligne
Articles connexes Droit romain Droit des gens
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