Jean-Baptiste Noël était un député des Vosges à la Convention nationale, né à Remiremont le et mort guillotiné le à Paris.
Grand Chancelier du chapitre de Remiremont
Jean-Baptiste Noël naît à Remiremont le . Issu du milieu de la grande bourgeoisieAbel Mathieu, 315., il est le fils de Joseph Noël, marchand roulier, et d'Anne-Marie Durand. Le , il épouse à Remiremont Thérèse Sabine Jacquel, qui lui donne quatorze enfants. L'acte de mariage, conservé aux Archives départementales des Vosges est rédigé ainsi:
En , il est reçu avocat en la Cour souveraine de LorraineL. Mengin, « Notice historique sur le barreau lorrain. - Seconde partie. - Tableau général et chronologique des avocats reçus en la Cour souveraine, au Parlement, etc. » (1-93), Mémoires de la Société d'archéologie lorraine, 1873, p. 42. (parlement de Nancy). Le , ses parents donnent l'ensemble de leurs biens à leur fils, qui vient d'être « nommé Procureur fiscal de la ville de Remiremont par la Dame Abbesse », charge qu'avait tenue son beau-père et à laquelle il renonce en en faveur de son beau-frère François Delorme (1724-1808)Étienne Noël, 22.. Le , il est choisi comme Grand Chancelier de l'Insigne Chapitre Noble de Remiremont » avec le titre de « Seigneur de Bains »Bertrand Munier, Le Grand livre des élus vosgiens, 1791-2003, 2003, 255. par l'abbesse Christine de Saxe, tante du roi Louis XVI. Dans ces fonctions, il a à gérer les intérêts complexes du chapitre, notamment dans ses rapports avec le pouvoir ducal, et à en restaurer les finances, gravement compromises. . Il dirige tout ce qui concerne les biens, revenus, droits seigneuriaux et prérogatives tant ecclésiastiques que féodales du chapitre.
Noël est également conseiller-solliciteur puis conseiller intime de Madame l'AbbesseMarie-Louise Jacotey, Louise-Adélaïde de Bourbon-Condé, 1996.« Séance du Comité du 19 octobre 1898 (Personnel de l'Abbaye de Chanoinesses de Remiremont) », Bulletin de la Société philomatique vosgienne, tome 24, 1898, p. 342.Cardinal François Désirée Mathieu, L'Ancien Régime en Lorraine et Barrois d'après des documents inédits (1698-1789), 1907..
Élu député à l'Assemblée provinciale de Lorraine en 1788, il est nommé en 1789 procureur-syndic du district de Remiremont, poste qu'il conserve lors du renouvellement de 1791, puis, le , officier municipal de RemiremontAbbé Pierre Gabriel Louis Didelot, Remiremont. Les saints, le chapitre, la Révolution, Imprimerie de R. Vagner, 1887.Léon Louis, Le Département de Vosges: description, histoire, statistique, Imprimerie E. Busy, 1889, tome 4, 481.. thumb|250px|Plaque sur la maison de Jean-Baptiste Noël à Remiremont
Député de la Convention
Le , alors qu'il ne s'est pas présenté à l'élection, il est élu par l'assemblée électorale du département des Vosges, le cinquième sur huit, avec 210 voix sur 366 votants, député à la Convention nationale. Siégeant sur les bancs du Marais, il est nommé au Comité de législation, où il exerce les fonctions de président pendant deux mois, conformément au règlement de l'Assemblée, avant de laisser la place à CambacérèsDès 1793, Cambacérès est chargé de coordonner la rédaction du Code civil français..
Durant les douze mois où il participe effectivement au travail de la Convention, il se fait remarquer par son œuvre de jurisconsulte, notamment par la rédaction des articles relatifs aux successions (le Projet de loi sur les successions par J.B. Noël, député du département des Vosges, membre du Comité de Législation, imprimé par ordre de la Convention Nationale, en ), qui ont été repris dans le Code civil en 1804, et par différentes interventions, notamment son Discours sur la situation et la politique générale et sa Défense de Roland contre Danton. Sa Motion d'ordre contre les concussionnaires, son Projet de décret contre les provocateurs au meurtre et surtout sa Réaction contre la prépondérance de la Commune de Paris lui attirent de grandes inimitiés.
Le procès du roi
Lors du procès du roi, il se récuseGuillaume Honoré Rocques de Montgaillard, Guillaume Lallement, Histoire de France, depuis la fin du règne de Louis XVI jusqu'à l'année 1825, Moutardier, 1827, tome 3, p. 319 et 386.Jean-Charles Poncelin de La Roche-Tilhac, Le Procès de Louis XVI, ou, Collection complète, des opinions, discours et mémoires des membres de la Convention nationale, sur les crimes de Louis XVI, Debarle, 1795, p. 104 et p. 134. aux quatre questions posées. À la première question (« Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique et d'attentats contre la sûreté générale de l'État, oui ou non ? »), il commente ainsi sa décision :
Aux questions suivantes, il se borne à confirmer ses premiers propos, précisant à la deuxième question (« Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple, oui ou non ? ») :
Par ailleurs, il rédige un discours — Opinion de Jean-Baptiste Noël député du département des Vosges, sur le jugement de Louis XVI — développant son point de vue, imprimé à huit cents exemplaires :
Donnant ensuite son avis juridique et politique, Noël estime, concernant le roi :
Suit une argumentation politique, dans laquelle il dénonce d’obscurs calculs et des intrigues :
Il attaque d'autres ambitions :
Noël conclut :
Pour mémoire, les cinq autres députés vosgiens et le suppléant présents au procès du roi ont voté ainsi : Poullain-Grandprey, Souhait et Perrin ont demandé la mort, Bresson, Couhey et Balland ont demandé l'exil ou l'internement.
L'affaire Léonard Bourdon
Le , le représentant en mission Léonard Bourdon est blessé à Orléans lors d'une rixe opposant des membres de la « Société des amis de la Liberté et de l’Égalité » (désignation générique d'un club affilié aux Jacobins de Paris après le 10 août 1792, .), qui accompagnent les commissaires de la Convention, et des hommes en armes — factionnaires de la garde ou citoyens volontaires, selon les versions.. Avertie de l'événement, présenté comme une rébellion de la municipalité d'Orléans, la Convention prend un décret déclarant la ville en rébellion, instaurant l'état de siège, suspendant la municipalité, ordonnant l'arrestation du maire et du procureur de la commune et chargeant trois commissaires d'enquêter sur l'affaire. Chargé le par la Convention, au nom des comités de législation et de sûreté générale, d'un rapport sur le conflit opposant les représentants en mission à la municipalité, le Rapport sur la pétition des maires, officiers municipaux et procureur de la commune d'Orléans, Noël monte le jeudi à la tribune pour proposer un projet de décret blanchissant la municipalité et la rétablissant dans ses fonctions, mais Bourdon s'y oppose, et la Convention vote l'ajournement de la lecture du rapport jusqu'à la séance de mardiLe Courrier de l'égalité, n° 286, vendredi 31 mai 1793, p. 483.Archives parlementaires de 1787 à 1860, Paris, P. Dupont, 1897-1913, tome 65, p. 604. Selon Étienne Noël, Bourdon, l'occasion se présentant, fait ajouter le nom de Jean-Baptiste Noël à celui des 29 députés et deux ministres girondins placés en résidence surveillée à l'issue de la séance du 2 juin.
La fuite et l'arrestation
rapport d'Amar du , qui aboutit au vote d'un décret renvoyant plusieurs chefs girondins devant le Tribunal révolutionnaire, auquel il est mêlé, et ordonnant l'arrestation des protestataires des 6 et Réimpression de l'ancien Moniteur, tome 18 : « la Convention nationale », Henri Plon, 1860, p. 32 et 37.. Le lendemain, le Tribunal révolutionnaire rend un jugement de prise de corps à son encontre. Toutefois, le même jour, il s'enfuit de Paris et, le 8, l'huissier chargé de lui notifier son arrestation annonce ne l'avoir trouvé dans aucun de ses logements successifsÉtienne Noël, 1966, 140..
Arrêté au Russey (Doubs) le 2 frimaire an II () alors qu'il s'apprête à rejoindre la Suisse, Noël présente un faux passeport, obtenu par complaisance au nom de Jean-Baptiste Morel, cultivateur et officier municipal au Tillot (district de Remiremont), mais il est emmené à Saint-Hippolyte où il avoue sa véritable identitéArmand Lods, Un conventionnel en mission: Bernard de Saintes et la réunion de la principauté de Montbéliard a la France d'après des documents orgiginaux et inédits, Librairie Fischbacher, 1888, 301 pages, 289, note 2.Archives parlementaires de 1787 à 1860, tome 80, p. 442..
Son collègue, le girondin Dulaure, indique dans ses Mémoires :
Le 5 frimaire (), Bernard de Saintes, envoyé en mission dans le Jura, annonce depuis Montbéliard son arrestation au président de la convention :
Toujours à la même date, il envoie Noël au Tribunal révolutionnaire avec une lettre à Fouquier-Tinville indiquant :
L'interrogatoire
Extrait de la conciergerie et interrogé par Armand Verteuil le 18 frimaire an II en présence de Fouquier Tinville, Noël est d'abord questionné sur les motifs de sa fuite.
Noël refuse ensuite d'indiquer les noms des personnes qui ont bien voulu lui donner retraite « de crainte de compromettre ceux qui (lui) ont rendu ce service ».
À la question « Quelle route avez-vous suivi de Paris à l'endroit de votre arrestation? », il assure :
Il refuse ensuite de nommer le particulier qui lui a remis un « passeport supposé ».
S'ensuit un échange sur les « assemblées particulières » auxquelles Noël auraient pu assister chez Valazé — Noël nie avoir participé à de telles réunions — ; sur ce qu'il aurait tramé contre la « Souveraineté et l'Indivisibilité de la République » — fidèle à ses convictions Noël confirme qu'il a toujours dit que la « France ne pouvait se sauver contre tant d'ennemis qu'en restant parfaitement unie ».
Le Conseil de la commune de Remiremont avait depuis longtemps témoigné à décharge :
Cette attestation de civisme n'est pas présentée à l'audienceFélix Bouvier, Les Vosges pendant la Révolution, Berger-Levrault, 1885, 347-351..
La condamnation et l'exécution
Le tribunal condamne le prévenu le 18 frimaire an II à la peine de mort pour avoir conspiré contre « l'unité et l’indivisibilité de la République, contre la liberté et la sûreté du peuple français » et déclare ses biens acquis à la République, ordonnant l'exécution dans les 24 heures, place de la Révolution. Le jugement est signé du président Claude-Emmanuel Dobsen, des juges David et Armand Verteuil et du greffier Filleul.
En 1862, dans le livre Mémoire des Sanson, sept générations d'excécuteursSept générations d'exécuteurs, 1688-1847 : mémoires des Sanson., Henri-Clément Sanson, ed. Dupray de La Mahérie, Paris, 1862-1863, tome 4, p.364. écrit par le fils du bourreau Henri-Clément Sanson d'après les carnets de son père Henri Sanson se trouve le passage suivant :
Quelques années plus tard, en 1883, évoquant la mort de la favorite de Louis XV, Charles Vatel raconte: « Pendant que les anciens banquiers s'efforcent de rassurer Madame du Barry, Noël, le conventionnel, philosophe doucement sur la vanité des choses humaines, l'impossibilité de vivre sous un régime de terreur et le bonheur de quitter le mondeCharles Vatel, Histoire de Madame du Barry, Versailles, L. Bernard, 1883, 3 volumes, tome III, page 339.. »
En 1946, Henri GaubertHenri Gaubert, Les Charrettes de la guillotine, Fontenelle, 1946. écrit qu'il est conduit à l'échafaud dans la même charrette que Madame du Barry et qu'il tente vainement de haranguer la foule. Ses paroles furent couvertes par de retentissants « Vive la République ».
Son corps et celui de ses compagnons de supplice sont jetés au cimetière de la Madeleine. C'est là que s'élève aujourd'hui, rue Pasquier, dans le square Louis-XVI, la chapelle expiatoire.
Notes
Références
Annexes
Bibliographie