La constitution romaine évolue continuellement au fil des ans. En , la Royauté laisse place à République, qui est elle-même remplacée en par l'Empire. Enfin, vers 300, un dernier changement majeur intervient lors du Bas-Empire. Ces quatre périodes constituent quatre étapes dans l’évolution de la constitution romaine principale. Néanmoins, les vrais changements sont plus graduels. Cette constitution fonctionne au gré de ses modifications pendant près de mille ans et servira de modèle pour les constitutions modernes.

Histoire de la constitution de la Monarchie

La constitution de la Monarchie romaine investit le roi du pouvoir souverain. Il existe deux contrôles rudimentaires sur ce pouvoir qui prennent la forme d’un conseil d’anciens (le Sénat) et d’une assemblée populaire (les comices curiates).

Les premiers Romains sont organisés en divisions héréditaires appelées gens ou « clans »F.F. Abbott, A History and Description of Roman Political Institutions, p.1.. Pendant longtemps, ce genre de divisions est familier de la majorité des Indo-Européens. Chaque clan se compose d’un agrégat de famille vivant sous la tutelle d’un patriarche, appelé patre (mot latin pour « père »). Les plus simples des communautés indo-européennes se composent d’un petit nombre de clans. Ces communautés, connues sous le nom de pagi, se regroupent autour d’un point fortifié appelé arxF.F. Abbot, , p.2.. Chaque pagi est soit purement démocratique, soit purement aristocratique. Bien avant la date traditionnelle de la fondation de Rome, un groupe de pagi s’est fondu en une confédération, la ville d’Albe la Longue (Alba Longa) constituant son point de rassemblement. Néanmoins, après un certain temps, le siège de cette confédération se déplace à Rome.

Débuts de la Monarchie

La monarchie peut être divisée en deux périodesF.F. Abbot, , p.6.. La première voit le règne des quatre premiers rois légendaires, mettant sur pied les fondations des institutions politiques et religieuses de la villeF.F. Abbot, , p.3.. La ville est organisée en curies, le Sénat et les comices deviennent officiels.

Les premiers Romains sont divisés en trois groupes ethniquesF.F. Abbot, , p.5.. Les familles appartenant à l’un de ces trois groupes constituent les premières familles patriciennes. Afin d’organiser la ville, ces familles patriciennes l’ont divisée en unités appelées curies.

Quelques-uns des clans s’autogouvernent de façon démocratique, chaque membre possédant le droit de vote. D’autres s’autogouvernent de façon aristocratique, organisés autour d’un conseil d’anciens. Quand ces clans ont fusionné pour donner naissance à une plus large communauté, les deux méthodes ont été conservées pour gouverner. Les premiers Romains s’expriment démocratiquement au travers d’une comitia (« assemblée » ou « comice »). Les deux principales assemblées formées sont connues sous les noms de comices curiates et de comices calates. Les comices sont l’incarnation des tendances démocratiques des premiers clans. Pour mieux respecter la forme de démocratie directe utilisée par les clans confédérés, les deux comices sont organisées de façon à refléter au mieux les divisions ethniques de la ville. Les comices sont donc organisées par curies. L’équivalent aristocratique des assemblées prend la forme d’un conseil des anciens municipal, conseil qui deviendra le Sénat.

Le peuple et les anciens ont reconnu la nécessité d’avoir un dirigeant politique unique, appelé le rex. Le peuple élit le roi tandis que les anciens le conseillent.

Monarchie tardive

La deuxième période, plus riche en évènements que la première, voit le règne des trois derniers rois légendaires. Ces trois rois étrusques entament une politique de conquête. Sans se pencher en détail sur le degré de véracité de ces légendes, il est très probable que de telles conquêtes aient bien eu lieu à la fin de la monarchie. Il devient alors nécessaire de déterminer ce qui doit être fait des peuples conquis. Le plus souvent, les habitants des villes conquises y demeurent. Leur vie quotidienne et leur système de gouvernement restent les mêmes, mais leurs villes perdent leur indépendance vis-à-vis de RomeF.F. Abbot, , p.7.. Néanmoins, un certain nombre vient à Rome. Pour acquérir un statut économique viable et légal, les nouveaux arrivants doivent accepter une dépendance envers une famille patricienne ou envers le roi (qui est lui-même un patricien) ; ils deviennent alors clients d’une famille patricienne. En fin de compte, ceux qui s’étaient attachés au roi sont libérés de leur dépendance. Ces derniers constituent alors les premiers plébéiens. À cette époque, seuls les patriciens servent dans l’armée. Pour faire venir ces plébéiens dans l’armée, les patriciens ont dû faire des concessionsF.F. Abbot, , p.8., dont on ne connaît pas exactement la nature. Tous ces éléments qui se mettent en place conduiront au conflit des ordres.

Pour faire revenir les plébéiens dans l’armée, le roi Servius Tullius abolit l’ancien système qui organisait les armées sur la base des curies et le remplace par un système basé sur la propriété terrienneF.F. Abbot, , p.9.. Suivant la réorganisation de Servius Tullius, de nouvelles unités sont créées. L’armée est divisée en centuries (centuriae). De futures réorganisations seront plus efficaces en se basant sur les tribusF.F. Abbot, , p.4.. Les centuries se rassemblent dans une nouvelle assemblée appelée comices centuriates (comitia centuriata). À sa création, cette assemblée ne dispose d’aucun pouvoir politique ou législatifF.F. Abbot, , p.21.. Elle est simplement utilisée comme point de réunion de l’armée.

Fin de la Monarchie

Le règne des quatre premiers rois se distingue du règne des trois rois précédents. Les premiers rois sont élus mais entre le règne des quatre premiers et celui des trois suivants, la monarchie devient héréditaireF.F. Abbot, , p.10.. Le fait que l’auspicia ne revient plus au Sénat entre la mort d’un roi et l’accession au trône de son successeur constitue une sérieuse atteinte à l’autorité du Sénat et l’empêche de faire élire le roi de son choix. C’est cette atteinte à la souveraineté du Sénat, plutôt qu’une tyrannie intolérable, qui pousse les patriciens a chasser le dernier roi.

Histoire de la constitution de la République

L’histoire de la constitution de la République romaine peut se diviser en cinq phases. La première phase commence avec la fin de la Monarchie en alors que la dernière phase se finit en avec l’effondrement de la République. Durant toute son histoire, l’évolution de la constitution se fait au rythme des conflits opposant l’aristocratie aux citoyens ordinaires.

Ère patricienne (509-)

Selon la légende, le dernier roi a été banni en Bien que cet épisode ne soit qu’une légende que les Romains ont créée pour expliquer leur passé, il est probable que Rome ait été dirigé par des rois. Cette monarchie historique, comme le suggère la légende, a probablement été très vite remplacée.

Magistrats de l'exécutif

Les changements dans la constitution après la révolution ne sont peut-être pas aussi importants que ne le suggère la légende. Le plus important de ceux-ci concerne le chef de l’exécutif. Avant la révolution, un roi était élu à vie par les sénateurs (patres). Dorénavant, deux consuls (appelés « préteurs », praetores) sont élus par les citoyens pour un mandat annuelF.F. Abbott, , p.25..

Chaque consul surveille son collègue et leurs mandats limités les exposent à des poursuites en justice s’ils abusent de leur pouvoir. Le chef de l’exécutif est investi du même niveau d’imperium (commandement) que l’ancien roi : ses pouvoirs politiques, en exercice conjoint avec son collège, ne diffèrent pas de ceux du roiF.F. Abbott, , p.26.. Juste après le renversement de la Monarchie, le Sénat et les assemblées législatives se retrouvent aussi impuissants que sous la Monarchie.

En , la ville est en guerre contre deux peuples voisinsF.F. Abbott, , p.28.. Les soldats plébéiens refusent de marcher contre l’ennemi et se retirent (secessio) sur la colline de l’Aventin : c'est la première sécession de la plèbe. Les plébéiens demandent le droit d’élire leurs propres représentants. Ils retournent finalement sur le champ de bataille après que les patriciens ont accédé à leur requête en leur permettant d’élire leurs représentants : les tribuns de la plèbe. Ces derniers sont assistés par deux édiles plébéiens. En , les tribuns Caius Licinius Stolon et Lucius Sextius Lateranus promulguent des lois appelées lois licinio-sextiennesF.F. Abbott, , p.36.F.F. Abbott, , p.41.. Cette loi impose l’élection d’au moins un plébéien au consulat de chaque année. En , la censure est crééeF.F. Abbott, , p.37., et en , c’est au tour de la préture et de l’édilité curule.

Sénat et les assemblées législatives

Durant la royauté, seuls les patriciens (patres) sont admis au Sénat. Après la révolution, les sièges vides sont tellement nombreux qu’un groupe de plébéiens (conscripti) est détaché pour occuper les places vacantes. L’ancien Sénat patricien se transforme en Sénat des patriciens et plébéiens.

Peu après la création de la République, les comices centuriates deviennent la principale assemblée législative. Les magistrats y sont élus et les lois ratifiées. Également au même moment, les plébéiens se rassemblent en comices curiates plébéiennes non officielles, à l’origine du concile plébéien (concilium plebis). Comme ils sont organisés sur la base des curies (et donc des clans), ils restent dépendants de leurs patrons. En , le tribun Volero Publilius promulgue une loi autorisant les plébéiens à s’organiser par tribu plutôt que par curie, rendant les plébéiens politiquement indépendantsF.F. Abbott, , p.29.. Les comices curiates plébéiennes deviennent alors les comices tributes plébéiennes.

À la suite de la ratification de toute une série de lois pendant le , force de loi est donnée aux résolutions prises par le concile plébéien (plebiscites). Avant que ces lois ne soient ratifiées, les tribuns pouvaient seulement opposer la sacrosainteté de leur personne pour bloquer les actions du Sénat, des assemblées et des magistrats.

Guerre des ordres (367-287 av. J.-C.)

Durant les décennies suivant le passage des lois licinio-sextiennes de (qui impose l’élection d’au moins un plébéien au consulat de chaque année), une série de lois donnent aux plébéiens un statut politique identique à celui des patriciens. L’ère patricienne se finit définitivement en , avec le passage des lois hortensiennes (leges Hortensiae).

Après la création de l’édilité plébéienne, les patriciens créent l’édilité curuleF.F. Abbott, , p.42-43.. Au début, cette magistrature est seulement ouverte aux patriciens mais il est probable qu’elle ait été accessible aux plébéiens également. Après que le consulat a été ouvert aux plébéiens, ceux-ci acquièrent de facto le droit d’occuper à la fois la dictature et la censure (puisque seuls les consuls officiels peuvent accéder à ces magistratures). En , le premier préteur plébéien est éluF.F. Abbott, , p.42.. En , deux lois importantes sont ratifiées. Une de ces deux lois rend illégal le fait de cumuler les magistratures. L’autre loi impose un intervalle de dix ans avant qu’un magistrat ne puisse briguer une autre magistrature quelle qu’elle soitF.F. Abbott, , p.43.. Du fait de ces deux lois, la situation militaire devient très vite ingérable. Durant cette période, Rome continue de s’étendre en Italie et commence à prendre pied au-delà. Il devient alors nécessaire aux commandants des armées de rester en poste plusieurs années consécutives. Ce problème est résolu avec la création des pro-magistratures, qui permet, dans certains cas, à un magistrat de conserver son imperium, même après la fin de son mandatF.F. Abbott, , p.44.. Ce dispositif n’est clairement pas en harmonie avec l’esprit de la constitution romaine et son usage abusif finira peut-être par précipiter la fin de la République.